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appel-offre
Détail de l'appel d'offre
            
Département Emet. : 35  (Ille-et-Vilaine)
Date de parution : 29/09/2011
Date de péremption : 07/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP) : 189B N° annonce (BOAMP) : 155

prestation de location et maintenance de machines à reproduire pour Télécom Paristech à Brest 

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Institut Télécom, 46 rue Barrault, à l'attention de M. Mayet François, F-75013 Paris. Tél. : (+33) 1 45 81 80 80. E-mail : francois.mayet@institut-telecom.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Institut Télécom, 46 rue Barrault, contact : service Marchés, à l'attention de M. Mayet Francois, F-75013 Paris. Tél. : (+33) 1 45 81 74 55

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Institut Télécom, 46 rue Barrault, contact : service Marchés, à l'attention de M. Mayet Francois, F-75013 Paris. Tél. : (+33) 1 45 81 74 55. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_B4dy1twski

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Institut Télécom, 46 rue Barrault, contact : service Marchés, à l'attention de M. Mayet Francois, F-75013 Paris


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.

Autre : enseignement et recherche.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
11get047à049m.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 07.

Lieu principal de prestation : télécom Bretagne Brest.
Code NUTS : FR52.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
location et maintenance de machines à reproduire pour Télécom Paristech.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30121300.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 33 alinéa 3, 40 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics issu du décret n°2006-975 du 1er août 2006.
Il s'agit de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Il est défini pour pour toute la durée du marché un montant minimum et un montant maximum par lot.
Lot 1 Le montant minimum (H.T.) : 50 000 euro(s)(en toutes lettres H.T : cinquante mille EUR)le montant maximum (H.T.) : 100 000 euro(s)(en toutes lettres H.T : cent mille EUR)
Lot 2 Le montant minimum (H.T.) : 30 000 euro(s) (En toutes lettres H.T : Trente mille EUR) Le montant maximum (H.T.) : 80 000 euro(s) (En toutes lettres H.T : quatre vingt mille EUR)
Lot 3 Le montant minimum (H.T.) : 15 000 euro(s) (En toutes lettres H.T : quinze mille EUR) Le montant maximum (H.T.) : 30 000 euro(s) (En toutes lettres H.T : Trente mille EUR).


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

Lot n° 1

Intitulé : Location et maintenance d'une unité numérique de production de documents, d'un système de gestion de files d'impression, d'un logiciel de traitement de fichiers et d'une connexion réseau - site de Brest.
1) Description succincte :
Location et maintenance d'une unité numérique de production de documents, d'un système de gestion de files d'impression, d'un logiciel de traitement de fichiers et d'une connexion réseau - site de Brest.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30121300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Location et maintenance d'une machine à reproduire (couleur) à moyen volume de production et d'une connexion réseau - site de Brest.
1) Description succincte :
Location et maintenance d'une machine à reproduire (couleur) à moyen volume de production et d'une connexion réseau - site de Brest.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30121300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Location et maintenance d'une machine à reproduire (noir et blanc) à gros volume de production et d'une connexion réseau - site de Rennes.
1) Description succincte :
Location et maintenance d'une machine à reproduire (noir et blanc) à gros volume de production et d'une connexion réseau - site de Rennes.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30121300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le mode de règlement est le virement administratif dans un délai de 30 jours et est financé sur le budget propre de Télécom Bretagne.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, le marché ne pourra être attribué qu'à un groupement solidaire. Toutefois, les candidatures pourront être présentées sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11GET047à049M.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandatairepar ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre dugroupement. (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire Noti1) :
- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus autres renseignements demandés :
- extrait KBIS
- un dossier de présentation de l'entreprise précisant ses expériences en matière de prestations similaires sur les 3 dernières années permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières, notamment en énumérant ses moyens techniques et humains, son chiffre d'affaires
- délégation de pouvoir le cas échéant
- attestations d'assurance le dossier pourra être :
- soit envoyé aux entreprises après une demande par fax au 01 45 81 75 46.
-Soit téléchargé à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_B4dy1twski&v=1&selected=0
Le candidat a la possibilité de déposer son offre par voie papier ou par voie dématérialisée. Ainsi, les offres devront être placées sous enveloppes cachetées.
Elles seront :
- soit envoyées par pli recommandé et affranchi avec avis de réception postal
- soit remises contre récépissé à l'adresse suivante : Institut Telecom , Service des Marchés, pièce B 606, 46, rue Barrault 75634 Paris Cedex 13
- soit remises par voie électronique sur le site :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_B4dy1twski&v=1&selected=0.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratiff de Paris, 7 rue de Jouy, F-75004 Paris. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interregional de paris de réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 21 rue Miollis, F-75015 Paris


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de la procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement de l'article L 551-1 du code de la justice administrative.
- référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédure de publicité et de mise en concurrence sur le fondement des articles L 551- 13 à L 551-23 du Code de Justice Administrative
- référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L 552-1 du code de la justice administrative page 4 de 4
- contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir, devant le TA de Paris, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision faisant grief ou en indemnisation, dans un délai de 4 ans à compter de la manifestation du préjudice, après recours gracieux préalable indemnitaire.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Informatique (matériel)
Location
Matériel de bureau

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
30Machines de bureau et matériel informatique
71Location sans opérateur
 
            


 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

Bref, comme vous le devinez, la difficulté réside aujourd’hui à retrouver les appels d’offres sans perdre son temps dans cette phase de recherche.

Depuis 2004, Klekoon fournit cette prestation de veille sur les marchés publics en délivrant de façon ciblée les appels d’offres  à sa clientèle d’entreprises.

Chaque client, qu’il soit Grand Compte ou Petite Entreprise reçoit une attention particulière de la part des Services Techniques Klekoon, et un paramétrage personnalisé lui permettra de recevoir de façon régulière par alerte email les appels d’offres de son secteur d’activité, mais également en fonction de sa zone géographique.

Plusieurs formules d’abonnement sont proposées selon vos besoins et budget.

ANNUAIRE DES FOURNISSEURS

L'Annuaire des Fournisseurs Klekoon référence plusieurs centaines de fournisseurs agréés c'est-à-dire des entreprises qui ont signé la Charte Qualité qui vous garantit le sérieux des prestataires sélectionnés par nos experts métiers. Aujourd'hui, en quelques clics, vous pouvez faire vos demandes de devis en ligne gratuitement.

Nos fournisseurs s'engagent à vous répondre sous un délai maximal de 72h00. Quelque soit votre besoin (biens, services, produits), gagnez du temps et faites vos demandes devis en ligne en recevant plusieurs offres tarifaires.

MAPA : MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Les MAPA commencent à partir de 4000 euros. KLEKOON propose la publication des annonces MAPA sur sa plateforme. Les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature, des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d'y répondre. Pour les marchés à procédure adaptée, le code des marchés publics vous permet de faire une publicité adaptée à votre marché

DÉMATERIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
Le Profil acheteur  Klekoon est reconnu en tant plateforme de dématérialisation et est utilisé par plusieurs milliers de donneurs d’ordres.

La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

XFILES – TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

FORMATION AUX MARCHÉS PUBLICS

Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
Certaines entreprises font leurs premiers pas dans les appels d’offres publics ou tout simplement souhaitent passer à la réponse par voie électronique.
Face à ce besoin, Klekoon en tant organisme de formation agréé par la DDTE propose plusieurs sessions de formation aux marchés publics.
Ces formations s’adressent aux dirigeants, commerciaux, assistants administratifs et bien sûr aux personnes chargées des réponses aux appels d’offres.

1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
Des travaux  pratiques avec des certificats électroniques seront abordés allant de la mise en ligne des DCE jusqu’à la réception des plis envoyés par les entreprises soumissionnaires.

2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.