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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 05  (Hautes-Alpes) Date de parution : 29/09/2011 Date de péremption : 15/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 189B N° annonce (BOAMP) 112

prestation de maintenance corrective, matérielle et logicielle, des matériels réseaux de marque autres que cisco et extreme networks et accès à un service de hotline à Marseille 

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BOMP B/0189-112

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de la Méditerranée, jardin du Pharo 58, boulevard Charles Livon, à l'attention de diane Piclet. Direction des Affaires Générales. Service des Marchés Publics, F-13284 Marseille Cedex 07. Tél. : (+33) 4 91 39 65 00. Fax : (+33) 4 91 31 31 36.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://marchespublics.univmed.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_EzNXUZE14N.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Université de la Méditerranée, xavier Rouanet DOSI Pôle infrastructure. Faculté de Médecine Campus de La Timone 27, Bd Jean Moulin, 13485 Marseille Cedex 5 Tél : +33 4 86 13 68 01 Renseignements administratifs : Danielle HENRIO Direction des Affaires Générales Service des marchés publics Université de la Méditerranée 58, boulevard Charles Livon 13284 Marseille Cedex 07 Tél : + 33 4 91 39 65 58 Fax : + 33 4 91 39 66 04 Mail : danielle.henrio@univmed.fr, F-13284 Marseille Cedex 07, F-13284 Marseille Cedex 07

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Université de la Méditerranée, direction des affaires générales Service des Marchés Publics 58, boulevard Charles Livon, F-13284 Marseille Cedex 07. Tél. : (+33) 4 91 39 65 58. Fax : (+33) 4 91 39 66 04. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_EzNXUZE14N

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Université de la Méditerranée, direction des affaires générales Service des Marchés Publics 58, boulevard Charles Livon, F-13284 Marseille Cedex 07. URL : http://www.achatpublic.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.

Autre : enseignement Supérieur et Recherche.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
maintenance corrective, matérielle et logicielle, des matériels réseaux de marque autres que CISCO et extreme networks et accès à un service de hotline.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 07.

Lieu principal de prestation : campus et composantes de l'université de la Méditerranée, 13000 Marseille, Aix-en-Provence,-la-Ciotat-et-05000 Gap.
Code NUTS : FR82.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
maintenance corrective, matérielle et logicielle, des matériels réseaux de marque autres que CISCO et extreme networks et accès à un service de hotline.
Les interventions auront lieu dans les services centraux, les campus, les unités de recherche de l'université de la Méditerranée situés à Marseille, Aix en Provence, La Ciotat et Gap.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50312300.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics avec un montant minimum annuel de 8000 EUR (H.T.) et sans montant maximum.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement sur ressources de l'établissement. Délai global de paiement : 30 jours. Paiement par virement administratif.
Les modalités de paiement sont précisées dans le CCAP.
Sauf refus du titulaire une avance sera versée dans les conditions réglementaires (article 87 du code des marchés publics).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pour candidat individuel ou groupement : lettre de candidature ou déclaration DC 1 dûment complétée datée et signée :http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pour candidat individuel ou groupement : lettre de candidature ou déclaration DC 1 dûment complétée datée et signée :http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : un dossier particulier pour chaque membre du groupement (ou candidat individuel) comprenant :
La déclaration du candidat dûment complétée, datée et signée, imprimé Dc2 disponible sur le site suivant : http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements sur les moyens techniques et en effectifs du candidat. (A noter que le formulaire Dc2 contient une rubrique destinée au remplissage de ces informations).
Une liste des principales références du candidat pour les solutions techniques et services proposés (liste des fournitures et services livrés au cours des trois dernières années précisant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé).

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le candidat devra être certifié par au moins deux grands constructeurs de matériels réseaux de renommée mondiale (documents justificatifs à fournir.).

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
non.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO 24/2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 3ème trimestre 2014.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le présent appel d'offres est un accord cadre au sens de la directive no2004/18/ce du Parlement Européen et du Conseil et un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du CMP avec un montant minimum annuel de 8000 EUR HT, et sans montant maximum.
Le DCE sera envoyé par courrier à titre gratuit à tout candidat qui en fait le demande adressée par télécopie au Service des marchés publics au + 33 4 91 39 66 04. Le DCE peut également être retiré sur place à l'adresse suivante : Université de la Méditerranée; Direction des affaires générales, Service des marchés publics,r-2 58, Bd Charles Livon, 13284 Marseille Cedex 7 du lundi au vendredi de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 16 h 00. Le DCE peut enfin être téléchargé directement sur la plateforme de dématérialisation achatpublic.com à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_EzNXUZE14N
Les candidatures seront analysées en application de l'article 52 du CMP.
Dématérialisation :
La procédure dématérialisée se fait par l'intermédiaire du site www.achatpublic.com.
Ce site est libre d'accès et permet les échanges des documents dans le cadre de la consultation. Le lieu des échanges est appelé la Salle des Marchés d' achatpublic.com. Les candidats ont la possibilité de retirer directement le DCE dans sa totalité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie électronique, être tenus informés des rejets, télécharger les demandes de précision, les mises au point et y répondre.
Utilisation de la plate-forme de dématérialisation :
Le candidat devra se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site www.achatpublic.com pour toute action sur ledit site. Dans le déroulement de la procédure, le soumissionnaire est donc lié par le règlement de la présente consultation ainsi que par les conditions d'utilisation de la salle des marchés figurant sur le site www.achatpublic.com.
Un manuel d'utilisation est également disponible sur le site www.achatpublic.com afin de faciliter le maniement de la plate-forme.
Le pouvoir adjudicateur s'engage sur l'intégrité des documents mis en ligne. Ces mêmes documents sont disponibles imprimés sur papier et conservés dans les locaux du service des marchés de l'université et dans ce cas sont les seuls faisant foi sous cette forme.
Afin de sécuriser la procédure et de garantir l'égalité de traitement des candidats, il est précisé qu'en application des articles 41 et 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14 décembre 2009, l'université de la Méditerranée, publie sur son profil acheteur http://marchespublics.univmed.fr/
l'avis d'appel public à la concurrence et le règlement de la consultation et mentionne l'adresse de téléchargement du présent dossier de consultation, à savoir :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_EzNXUZE14N
Nb : Le site d'achatpublic.com garantit un accès libre, direct, complet et permet l'identification du soumissionnaire afin que puissent lui être communiquées les modifications et précisions éventuelles apportées au dossier de consultation. En cas de non renseignement du formulaire d'identification par le candidat, il lui appartiendra de vérifier auprès du service des marchés publics de l'université si des précisions et/ou des modifications ont été apportées au présent DCE.
Les autres renseignements relatifs à la dématérialisation sont précisés dans le règlement de consultation.
Le candidat retenu, avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché, sera tenu de produire dans un délai de 7 jours francs à compter de la réception de la demande écrite du Pouvoir Adjudicateur (article 46 de code des marchés publics) :
Les certificats attestant de la régularité de sa situation au regard de ses obligations fiscales et sociales : les attestations fiscales et sociales ou le certificat annuel unique délivré par le Trésorier Payeur Général, établis pour l'année au cours de laquelle l'avis d'appel public à la concurrence est envoyé à la publication et traduisant la situation au 31 décembre de l'année précédente.
Imprimé téléchargeable Noti2
Les pièces mentionnées aux articles L 8222-1 et D8222-5 ou D8222-7du Code du Travail
(Décret no2008-244 du 7 mars 2008 modifiant le code du travail / déclaration du candidat contre la lutte du travail dissimulé) : imprimé téléchargeable Noti1
Ces certificats doivent être établis en 2011.
Si le candidat retenu est un groupement, la demande sera adressée au mandataire du groupement qui devra présenter, dans le délai indiqué ci-dessus, les pièces exigées pour l'ensemble des membres du groupement.
En cas de déclaration d'un ou plusieurs sous-traitants, il devra également joindre à ses propres certificats, les certificats de son ou ses sous-traitants.
De plus, l'attention des candidats est attirée sur le fait que le pouvoir adjudicateur est tenu d'exercer, outre un contrôle préalable avant la passation du marché, un contrôle tous les six mois jusqu'à l'exécution du contrat, du respect par son cocontractant de ses obligations de déclaration auprès des organismes de protection sociale et de l'administration fiscale.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 22-24, rue Breteuil, F-13006 Marseille. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.f. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. URL : http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 4 91 81 13 87


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22-24, rue Breteuil, F-13006 Marseille. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. URL : http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 4 91 81 13 87


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Informatique (prestations de services)
Internet
Logiciel

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
72Services informatiques
 
    


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