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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 69  (Rhône) Date de parution : 01/10/2011 Date de péremption : 16/11/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 191B N° annonce (BOAMP) 335

Prestation de nettoyage des bâtiments communaux de la ville de Charbonnières-Les-Bains 

1201-->
BOMP B/0191-335

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Charbonnières-les-Bains, place de l'eglise, à l'attention de maurice FLEURY, Maire, F-69260 Charbonnières-les-Bains. Tél. : (+33) 47 81 98 00. E-mail : marches.publics@charbonniereslesbains.com. Fax : (+33) 4 78 19 82 91.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.mairie-charbonnieres-les-bains.fr/index.php/marches-publics.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de Charbonnières-les-Bains, place de l'eglise, contact : direction Services Techniques, à l'attention de philippe Grayel, F-69260 Charbonnières Les*Bains. Tél. : (+33) 6 15 73 06 27. E-mail : pgrayel@charbonniereslesbains.com. Fax : (+33) 4 78 19 80 00. URL : http://www.mairie-charbonnieres-les-bains.fr/marches-publics

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Charbonnières-les-Bains, le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur : https://www.marches-securises.fr -Le dossier de consultation peut également être demandé à la Mairie de Charbonnières-Les-Bains, place de l'eglise - 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINS par télécopieur au : 04.78.19.82.91 ou par mail : marches.publics@charbonniereslesbains.com, F-69260 Charbonnières-les-Bains

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Charbonnières-les-Bains, place de l'eglise - service marchés publics, F-69260 Charbonnières-les-Bains. Tél. : (+33) 4 78 19 80 00. Fax : (+33) 4 78 19 82 91


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
nettoyage des bâtiments communaux.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 14.

Lieu principal de prestation : commune de Charbonnières-Les-Bains, 69260 Charbonnières-les-Bains.
Code NUTS : FR716.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
nettoyage des bâtiments communaux.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90911200, 90911300.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : nettoyages des bâtments communaux 10 000 mètres carrés
Lavage des vitres 2 300 mètres carrés
Les surfaces sont données à titre indicatif et ne doivent pas être prises en compte pour le chiffrage des lots.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2014.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Nettoyage de divers bâtiments communaux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.

3) Quantité ou étendue :
Bâtiments suivants : Mairie - Médiathèque - Mille-club - Les Erables - Tennis couverts - Salle Lamartine - Maison des Associations - Salle Entr'vues - Salle du Conseil - Police municipale

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Nettoyage Alpha - Sainte Luce

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.

3) Quantité ou étendue :
Bâtiments suivants : Salle de spectacle Alpha - Salle des sports Sainte Luce

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Lavage des vitres des bâtiments communaux.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911300.

3) Quantité ou étendue :
Tous les bâtiments communaux

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Nettoyage des écoles maternelle, primaire et restaurant scolaire.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911200.

3) Quantité ou étendue :
Bâtments suivants : Ecole primaire - Ecole maternelle - Restaurant scolaire

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une avance pourra être accordée.
Une garantie pour le remboursement de l'avance est exigée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités de financement : budget de la commune
Modalités de paiement : les travaux sont réglés par acomptes mensuels.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Après attribution, il pourra être exigé que le groupement devienne un groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature (DC 1) ou équivalent ;
- déclaration du candidat (Dc2).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
oui.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011-04 Nettoyage Batiments.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 novembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
La visite des locaux est obligatoire. Elle se fera le mardi 25 octobre 2011 à 8h30. Rendez-Vous en Mairie.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- référé précontractuel : avant la signature du marché ;
- délai de droit commun : 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet ;
- recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de Publicité appropriées.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Nettoyage de locaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
75Services d'administration publique
 
    


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