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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 60  (Oise) Date de parution : 29/10/2011 Date de péremption : 08/12/2011 09:30:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 211B N° annonce (BOAMP) 214

prestation de nettoyage et entretien des locaux à Beauvais 

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BOMP B/0211-214

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Beauvais, 1 rue Desgroux, contact : service marchés publics, à l'attention de g.Madrènes, F-60000 Beauvais. Tél. : (+33) 3 44 15 68 41. Fax : (+33) 3 44 15 68 01.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.beauvais.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics2.beauvais.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de Beauvais, 48 rue Desgroux - B.P. 90508, contact : service marchés publics, à l'attention de g.Madrènes, F-60005 Beauvais. Tél. : (+33) 3 44 15 68 41. Fax : (+33) 3 44 15 68 40

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Beauvais, 48 rue Desgroux - B.P. 90508, contact : service marchés publics, à l'attention de g.Madrènes, F-60005 Beauvais. Tél. : (+33) 3 44 15 68 41. Fax : (+33) 3 44 15 68 40. URL : https://marchespublics2.beauvais.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Beauvais, 48 rue Desgroux - B.P. 90508, contact : service marchés publics, à l'attention de g.Madrènes, F-60005 Beauvais. Tél. : (+33) 3 44 15 68 41. Fax : (+33) 3 44 15 68 40


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
nettoyage et entretien des locaux.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 14.

Lieu principal de prestation : beauvais, 60000 Beauvais.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
nettoyage et entretien des locaux.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90911000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1 : par an : minimum 20.000 EUR (H.T.) / maximum 140.000 EUR ht
Lot 2 : par an : minimum 20.000 EUR (H.T.) / maximum 140.000 EUR ht
Lot 3 : par an : minimum 20.000 EUR (H.T.) / maximum 140.000 EUR (H.T.).

Valeur estimée hors TVA : 420 000 EUR.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois par reconduction expresse. Le marché pourra faire l'objet d'avenants, de marchés complémentaires ou similaires.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Nettoyage et entretien des locaux situés Quartiers Saint Jean, Voisinlieu
1) Description succincte :
Nettoyage et entretien des locaux
marchés à bons de commande

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 20.000 EUR (H.T.) / maximum 140.000 EUR (H.T.) par an

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Nettoyage et entretien des locaux situés quartier Argentine, Marissel et centre ville
1) Description succincte :
Nettoyage et entretien des locaux
marché à bons de commande

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 20.000 EUR (H.T.) / maximum 140.000 EUR (H.T.) par an

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Nettoyage et entretien des locaux situés dans les autres quartiers, Saint Just, Soie Vauban, Notre Dame du Thil, ...)
1) Description succincte :
Nettoyage et entretien des locaux
marché à bons de commande

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 20.000 EUR (H.T.) / maximum 140.000 EUR (H.T.) par an

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande pour bénéficier de l'avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : ressources propres. Budget principal de la Ville de Beauvais. Budget principal de la communauté d'agglomération du Beauvaisis.
Paiement : selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement fixé par voie décret. Paiement par mandat administratif.
Une avance de 5 % est accordée en cas de bon de commande supérieur à 50.000 EUR (H.T.).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint ou solidaire. Un même candidat ne peut pas se présenter dans plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
non.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. le prix (tel qu'il résulte de la simulation)
Pondération : 60.
2. la qualité de la prestation (appréciée au regard de la note méthodologique)
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
entretienlocaux2012.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 8 décembre 2011, à 09:30

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 décembre 2011, à 09:30


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations .

Le marché est lancé par le groupement d'achats du Beauvaisis composé de la Ville de Beauvais (membre coordonnateur) et de la communauté d'agglomération du Beauvaisis.

Les critères de jugements des offres sont pour chaque lot les suivants :

1 / le prix (tel qu'il résulte de la simulation). Pondération : 60 %.

2 / la qualité de la prestation (appréciée au regard de la note méthodologique). Pondération : 40 %, décomposé comme suit :
- qualité de la méthodologie de travail : 10 pts ;
- mesures pour la formation du personnel : 10 pts ;
- qualité du contrôle et du suivi de la prestation : 10 pts ;
- moyens humains et techniques affectés à la réalisation de la prestation : 10 pts
Modalité de calcul de la note du prix :

Note du prix = (prix le moins cher proposé X la pondération) / prix du candidat analysé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Amiens, 14, rue Lemerchier - cS 81114, F-80011 Amiens Cedex 01. E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 22 33 61 70. URL : http://amiens.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 3 22 33 61 71


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Amiens, 14, rue Lemerchier - cS 81114, F-80011 Amiens Cedex 0. E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 22 33 61 70. URL : http://amiens.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 3 22 33 61 71


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Nettoyage de locaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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