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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 06  (Alpes-Maritimes) Date de parution : 28/10/2011 Date de péremption : 15/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 210B N° annonce (BOAMP) 216

prestation pour la réalisation et modifications de maquettes, impression offset pour tous les services et pour les archives médicales. tampons encreurs et étiquettes pour le CH à Cannes 

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BOMP B/0210-216

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Cannes, 15, avenue des broussailles CS 50008, à l'attention de M. Lefebvre Jean-François, F-06414 Cannes Cedex. Tél. : (+33) 4 93 69 70 30. E-mail : direction.economique@ch-cannes.fr. Fax : (+33) 4 93 69 75 94.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Hospitalier de Cannes, 15 avenue des Broussailles CS 50008, à l'attention de Mme Gabet Rachel, F-06414 Cannes Cedex. Tél. : (+33) 4 93 69 70 35. E-mail : r.gabet@ch-cannes.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Hospitalier de Cannes - Cellule des Marchés, 15, avenue des broussailles CS 50008, F-06414 Cannes Cedex. Tél. : (+33) 4 93 69 70 30. E-mail : direction.economique@ch-cannes.fr. Fax : (+33) 4 93 69 75 94. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_lX_6Zw5adj

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre Hospitalier de Cannes - Cellule des Marchés, 15 avenue des Broussailles CS 50008, F-06414 Cannes Cedex. Tél. : (+33) 4 93 69 70 30


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
travaux d'impression offset - imprimes pour les archives medicales - ETIQUETTES - tampons encreurs.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : centre Hospitalier de Cannes, 06400 Cannes.
Code NUTS : FR823.


II.1.3) L'avis implique :


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
réalisation et modifications de maquettes, impression offset pour tous les services et pour les archives médicales. Tampons encreurs et étiquettes de divers formats.
Marché comportant 5 lots.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22900000, 30192150.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : la quantité des fournitures par lot est précisée dans les annexes au CCP.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de travaux d'impression
1) Description succincte :
Travaux d'impression offset (ordonnances, cahiers, carnets, registres, pochettes, fiches, tickets repas, macarons)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22900000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 34 300 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Ordonnances sécurisées
1) Description succincte :
Ordonnances sécurisées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22900000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 480 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Imprimés pour les archives médicales
1) Description succincte :
Imprimés pour les archives médicales (pochettes, dossiers médicaux)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22900000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 17 200 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Etiquettes diverses
1) Description succincte :
Etiquettes de divers formats

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22900000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 10 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Tampons encreurs
1) Description succincte :
Tampons encreurs (montures, empreintes, recharges)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192150.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 2 800 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
LOT 5 : Marché réservé à des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail conformément à l'article 15 du code des marchés publics

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres. Paiement à 50 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se reporter au cahier des charges (Dc1, Dc2, Dc3 ...).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se reporter au cahier des charges (Dc1, Dc2, DC 3...).

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 80.
2. délais d'exécution
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011/27E.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Les candidats peuvent, s'ils le souhaitent, venir au CH Cannes voir les maquettes des imprimés demandés (sur RDV auprès de Mme GABET au 04 93 69 70 35).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 33 bd Franck Pilatte B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. Fax : (+33) 4 93 55 78 31

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) Préfecture de région Provence Alpes Côte d'Azur, 22 bd Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. E-mail : marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr. Tél. : (+33) 4 91 15 63 74. Fax : (+33) 4 91 15 61 90


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe au Tribunal Administratif de Nice, 33 bd Franck Pilatte B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. Fax : (+33) 4 93 55 78 31


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Impression
Imprimés
Matériel de bureau

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
30Machines de bureau et matériel informatique
 
    


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