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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 24/11/2011 17:30:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 561

prestation de service de gardiennage des sites de la ville et de l'oph à Puteaux 

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BOMP B/0208-561

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Puteaux, 131 rue de la République, à l'attention de service des marchés publics, F-92800 Puteaux. Tél. : (+33) 01 46 92 92 53. Fax : (+33) 01 46 92 93 95.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de Puteaux, 131 rue de la République, à l'attention de service des marchés publics, F-92800 Puteaux. Tél. : (+33) 01 46 92 92 53. Fax : (+33) 01 46 92 93 95

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
prestation de service de gardiennage des sites de la Ville de Puteaux et des sites de l'oph de Puteaux.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 27.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 1.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Prestation de service de gardiennage des sites de la Ville de Puteaux et des sites de l'oph de Puteaux.

La Ville de Puteaux et l'oph de Puteaux ont décidé de constituer un groupement de commandes pour réaliser les prestations de service de gardiennage de leurs sites.

Les prestations consistent :
- pour la ville : prestation de surveillance de bâtiments publics ;
- vérifier les entrées et les sorties des usagers ;
- vérifier et dissuader des personnes de dégrader des biens ;
- mettre en veille l'alarme à la fin de la vacation de surveillance ;
- désactiver l'alarme à la prise des fonctions ;
- assurer la fermeture des portes et des accès aux locaux gardés ;
- eteindre les lumières ;
- fermer les fenêtres ;
- en période de plan Vigipirate de niveau rouge : inspecter visuellement les paquets et colis, hormis les sacs à main ;
- prestation de maître chien : protéger les lieux publics contre toute intrusion ou détérioration et signaler les disfonctionnements relevés ;
- contacter la police municipale en cas de nécessité
- pour les sites de l'oph : prestation de surveillance et gardiennage de manière simultanée ou séparée ;
- sur les sites de l'oph : parties communes des résidences (halls, paliers, escaliers et accès aux caves, parking aériens ou souterrains) et les abords immédiats des résidences (cours intérieures d'immeubles) ;
- par un maître chien ;
- par un agent de sécurité ;
- il s'agit de répondre à un objectif de prévention des dégradations, surveillance des parties communes, faire respecter le règlement, rassurer les locataires, alerter les services de secours compétents
Pour information, la société a l'obligation d'intervenir tous les jours de la semaine (samedi, dimanche et jours fériés inclus). Le titulaire doit disposer d'une permanence 24/24h et 7/7j.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79713000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : compte tenu de la nature des prestations (Code CPV : 79713000-5 : service de gardiennage) et conformément à l'article 30 du code des marchés publics, le présent marché est passé sous la forme d'une procédure adaptée (décret n°2006-975 du 1er août 2006).
Compte tenu du volume incertain des commandes, la forme du marché est celle du marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, avec un montant minimum annuel de 300 000 EUR (H.T.) et un montant maximum annuel de 1 100 000 EUR (H.T.).


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché fera l'objet d'une notification par l'envoi en recommandé d'une lettre et d'un exemplaire du marché au titulaire
Le marché peut être reconduit trois (3) fois pour une durée maximale de reconduction d'un (1) an.
La durée totale du marché ne pourra dépasser quatre (4) ans.
La reconduction du marché est tacite.
Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction du marché.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une avance est accordée au titulaire sur la base de 5 % de tout bon de commande supérieur à 50 000 EUR (H.T.) et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois. Le titulaire est libre d'y renoncer dans le cadre prévu à cet effet à l'acte d'engagement.
Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le pouvoir adjudicateur disposant de la personnalité morale et de l'autonomie financière assure sur son budget propre le financement des dépenses résultant du marché. Chacun des membres du groupement réglera ses commandes auprès du titulaire du marché.
Les paiements seront effectués par virement administratif sur présentation de factures, en un original et deux (2) duplicata. Le délai de paiement est, sous réserve de conformité des factures, de 30 jours à compter de la réception de la facture par le pouvoir adjudicateur.
Le défaut de paiement dans ces délais fera courir de plein droit et sans autre formalité des intérêts moratoires au profit du titulaire du présent marché.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidatures peuvent se présenter sous forme de candidatures individuelles (sociétés commerciales, sociétés individuelles) ou de groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée. Il est rappelé qu'un même mandataire ne pourra être mandataire de plus d'un groupement.
Il est interdit aux candidats en agissant à la fois, en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, en qualité de membre de plusieurs groupements, de déposer plusieurs offres.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une lettre de candidature sur papier libre dûment complétée, datée et signée par une personne habilitée à engager la société ;
La lettre de candidature doit indiquer les nom, prénom et coordonnées du candidat faisant connaître son intention de soumissionner. En cas de groupement, devront être précisées, la composition du groupement et sa forme juridique (conjointe ou solidaire), et le cas échéant l'identité du mandataire et la portée de son habilitation (ou l'imprimé cerfa dc 1) ;
- le pouvoir de la personne habilitée à engager la société ;
- une attestation sur l'honneur du candidat (ou l'imprimé cerfa Dc1, dernière version), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire Dc1 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées dans le cadre F1. Le cadre F1 du formulaire Dc1 mentionne notamment la déclaration sur l'honneur attestant que le candidat a satisfait à ses obligations en matière d'impôts et cotisations sociales.
- si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature : production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
- la preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Cette déclaration doit être complétée par les documents demandés ci-dessous (ou l'imprimé CERFA Dc2) :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - présentation d'une liste des principaux services exécutés au cours des trois dernières années, précisant le montant la date et le destinataire public ou privé;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- certificats de qualification professionnelle. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- l'habilitation préfectorale à exercer la profession de société de gardiennage ;
- déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. la valeur technique
Pondération : 60.
2. le prix
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
122/2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 24 novembre 2011, à 17:30

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
24 novembre 2011, à 17:30


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Lieu : mairie de Puteaux.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
conformément à l'article 58 du Code des marchés publics, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations .

1) Négociation

Une négociation pourra avoir lieu avec l'ensemble des candidats ayant remis une offre, en dehors des offres inappropriées.

La négociation se déroulera par fax, cependant en cas de besoin les candidats pourront être auditionnés par le pouvoir adjudicateur.

Les réponses devront être transmises par fax, courrier en RAR ou dépôt contre récépissé au service marché public (à l'adresse et horaires indiqués à l'article 8 du règlement de consultation).

Il n'est pas prévu d'élimination des candidats par phase successive, pendant la négociation.

2) Variante

Les variantes sont autorisées sous réserve de respecter les exigences minimales définies dans le CCTP. Cette réserve constitue une exigence minimale du marché.

Chaque variante sera exposée au sein du mémoire technique et fera l'objet le cas échéant d'un bordereau des prix unitaires intitulé " variante n° " et d'un acte d'engagement intitulé " variante n° " en référence au mémoire technique.

Le mémoire technique de la variante proposée précisera notamment :
- la liste des modifications aux clauses techniques nécessaires à l'adaptation et à la mise en oeuvre de la solution de variante proposée ;
- outre la répercussion de la variante sur le montant de l'offre, les avantages et inconvénients de la variante proposée par rapport à la solution de base, incluant toutes justifications utiles
Le nombre maximum de variantes est limité à deux.

3) Documents relatifs à l'offre
- l'acte d'engagement et son annexe ;
- le cahier des clauses administratives particulières ;
- le cahier des clauses techniques particulières ;
- le bordereau des prix unitaires ;
- le devis quantitatif estimatif ;
- le mémoire technique
4) Critères de jugement des candidatures et des offres

Les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants :
- garantie professionnelle et technique : appréciée d'après les références, les moyens humains et matériels de l'entreprise, les certificats de qualification, les attestations de bonne exécution ;
- garantie économique et financière : appréciée d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices, les assurances pour les risques professionnels
Les offres seront jugées et notées en fonction des critères définis et pondérés ci-après :

La valeur technique sera notée sur 60 points détaillés de la façon suivante (au regard du mémoire technique) :
- sous critère 1 : qualité du personnel mis à disposition (composition, définition des rôles, curriculum vitae, qualifications) (20 points) ;
- sous critère2 : méthode de recrutement retenue pour les personnels affectés au marché (10 points) ;
- sous critère 3 : gestion du marché : équipe d'encadrement (savoir-faire et compétences d'encadrement affecté à l'exécution du marché), formation spécifique aux prestations du marché, contrôle du marché, matériel utilisé pour la gestion du marché (uniformes, véhicules utilisés pour le marché) (20 points) ;
- sous critère 4 : infrastructure du marché (pertinence des composantes techniques, méthode d'établissement du planning, capacité de réserve de main d'oeuvre) (10 points)
- le prix (40 points) : 40 %

Le nombre de points attribués sera calculé à partir de la formule du règlement de la consultation (art. 9.2) au vu du prix proposé au sein du devis quantitatif estimatif réalisé sur la base du BPU complété par le candidat

5) Modalité de retrait du dossier de consultation

Le dossier est disponible et gratuit

1) au service des marchés publics (se munir d'une carte de la société ou d'un papier à en tête),

Mairie de Puteaux

131 rue de la République

92800 Puteaux

Bureau 1.45 au 1er étage

Du lundi au vendredi

De 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30

Ou

2) demande par télécopie (01.46.92.93.95)

Ou

3) demande par courrier,

Ou

4) par téléchargement sur achatpublic.com

L'unité monétaire est l'euro.

Les entreprises désireuses de télécharger le dossier de consultation d'entreprises et/ou de transmettre une offre par voie dématérialisée devront se connecter http : //www.achatpublic.com.

Les modalités d'accès au dossier de consultation d'entreprises, de dépôt électronique des candidatures et des offres, d'échanges complémentaires ainsi que toutes précautions utiles sont détaillées au règlement de la consultation du marché.

L'attention du candidat est attirée sur le fait que la dématérialisation suppose qu'il dispose au moins d'un ordinateur connecté au web muni d'un logiciel de navigation sur Internet, d'une adresse mail, d'un logiciel de décompression de fichiers et d'un outil de signature électronique de niveau 2 au moins.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy pontoise, 2/4 boulevard de l'hautil, B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 01 30 17 34 00. URL : http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 01 30 17 34 59


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal admininstratif de Cergy Pontoise, 2/4 boulevard de l'hautil, B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 01 30 17 34 00. URL : http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 01 30 17 34 59


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Gardiennage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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