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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 05  (Hautes-Alpes) Date de parution : 23/09/2011 Date de péremption : 04/11/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 185A N° annonce (BOAMP) 81

Prestation de services de déneigement sur la commune de d'Orcières 

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BOMP A/0185-81

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Mairie d'Orcières, le village, à l'attention de le maire, F-05170 Orcières. Tél. : (+33) 4 92 55 70 26. Fax : (+33) 4 92 55 89 20.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie : Daniel Nicollet, le Village, F-05170 Orcieres. E-mail : dn.mairie.orcieres@orange.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie, le Village, F-05170 Orcieres. URL : http://www.ledauphine-legales.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie, le Village, F-05170 Orcieres


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
prestations De Services De Deneigement.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 27.

Lieu principal de prestation : commune d'orcieres, 05170 Orcieres.
Code NUTS : FR822.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le marché est découpé en lots :
- lot 1 : secteur 1 sur Orcières 1850 avec un montant minimum de 5 000 EUR (H.T.) et maximum de 20 000 EUR Ht
- lot 2 : secteur 2 sur Orcières 1850 avec un montant minimum de 15 000 EUR (H.T.) et maximum de 60 000 EUR Ht
- lot 3 : secteur 3 sur Orcières 1850 avec un montant minimum de 10 000 EUR (H.T.) et maximum de 40 000 EUR Ht
- lot 4 : secteur 4 sur Orcières 1850 avec un montant minimum de 10 000 EUR (H.T.) et maximum de 40 000 EUR Ht
- lot 5 : secteur 5 sur le Chef- lieu, et dans les hameaux de Montcheny, les Fourès, les Ratiers et aux Audiberts avec un montant minimum de 10 000 EUR (H.T.) et maximum de 40 000 EUR (H.T.).
- lot 6 : secteur 6 Merlette avec un montant minimum de 3 000 EUR (H.T.) et maximum de 12 000 EUR Ht
Les montants annoncés ci-dessus sont des montants annuels.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90620000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 42 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
- lot 1 : secteur 1 sur Orcières 1850

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90620000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 20 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
- lot 2 : secteur 2 sur Orcières 1850

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90620000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 15 000 EUR et 60 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
- lot 3 : secteur 3 sur Orcières 1850

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90620000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 10 000 EUR et 40 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
- lot 4 : secteur 4 sur Orcières 1850

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90620000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 10 000 EUR et 40 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
- lot 5 : secteur 5 sur le Chef- Lieu, et dans les hameaux de Montcheny, les Fourès, les Ratiers et aux Audiberts

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90620000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 10 000 EUR et 40 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
- lot 6 : secteur 6 Merlette

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90620000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 3 000 EUR et 12 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget général.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations %
Pondération : 60.
2. valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique %
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Pricou.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 novembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.les coordonnées du service chargé de la consultation sont les suivantes :
M. le maire
Hotel de ville
05170 - orcieres
n° de téléphone : 04-92-55-89-26
n° de télécopie : 04-92-55-89-20
e.mail : dn.mairie.orcieres@orange.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil, F-13006 Marseille. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Déneigement

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
90Assainissement, voirie et gestion des déchets
 
    


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