annonces appels offres marches publics
Entrez votre login Mot de passe
annonces appels offres marches publicsInscrivez-vous Mot de passe oublié ?
appel-offre
Détail de l'appel d'offre
            
Département Emet. : 33  (Gironde)
Date de parution : 26/10/2011
Date de péremption : 25/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP) : 208B N° annonce (BOAMP) : 415

prestation au titre du " 1% artistique " dans le cadre de la construction du nouveau lycée polyvalent à Bègles 

AVIS DE CONCOURS
Ce concours est couvert par la directive 2004/18/CE.

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITE ADJUDICATRICE


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Conseil Régional d'Aquitaine, 14, rue François de Sourdis, contact : service marchés, à l'attention de M. le président, F-33077 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 5 57 57 80 00. E-mail : service.marches@aquitaine.fr. Fax : (+33) 5 57 57 86 26.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Conseil Régional d'Aquitaine, 14 rue François de Sourdis, à l'attention de Service des Marchés, F-33077 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 5 57 57 80 00. E-mail : service.marches@aquitaine.fr. URL : http://marchespublics.aquitaine.fr

Adresse auprès de laquelle des documents complémentaires peuvent être obtenus :
Conseil Régional d'Aquitaine, 14 rue François de Sourdis, à l'attention de Service des marchés, F-33077 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 5 57 57 80 00. E-mail : service.marches@aquitaine.fr

Adresse à laquelle les projets ou demandes de participation doivent être envoyés :
Conseil Régional d'Aquitaine, 14 rue François de Sourdis, à l'attention de Service des marchés, F-33077 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 5 57 57 80 00


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité ou activités principales :
Services généraux des administrations publiques.


I.3) Activité ou activités principale(s) de l'entité contractante :

SECTION II : OBJET DU CONCOURS/DESCRIPTION DU PROJET


II.1) Description


II.1.1) Intitulé attribué au concours/projet par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
appel à candidatures au titre du " 1 % artistique " dans le cadre de la construction du nouveau lycée polyvalent de Bègles.


II.1.2) Description succincte :
l'artiste - auteur sera chargé de réaliser une création originale contemporaine s'intégrant dans le périmètre de la cour principale du lycée avec une extension possible vers le cheminement du parc intérieur à l'établissement. Cette création devra soit tenir compte des abris prévus par la maîtrise d'oeuvre, soit proposer leur remplacement si le projet artistique porte aussi sur ces éléments. Premier lycée polyvalent d'aquitaine à énergie positive, cette caractéristique pourra être mise en écho dans le cadre de la conception de l'oeuvre.

la procédure est lancée en application du décret n° 2002-677 du 29 avril 2002 modifié par le décret n° 2005-90 du 4 février 2005 relatif à l'obligation de décoration des constructions publiques, pris en application de l'article 71 du code des marchés publics.
montant de l'opération : 320.000 euro(s) (T.T.C.) (ce montant inclut les indemnités des candidats non retenus et les frais divers, ce qui porte l'enveloppe pour la réalisation de l'oeuvre à 250.000 euro(s) uros (T.T.C.))
Procédure restreinte spécifique article 71 du Code des marchés publics.


II.1.3) Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) :
92311000.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Critères de sélection des participants :
1)motivation de l'artiste pour le projet et engagement dans une démarche de création contemporaine sous la forme d'une page recto format A4 (caractère Arial 10)
2)qualité des dossiers artistiques présentés.


III.2) La participation est réservée à une profession particulière :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de concours
restreint.

Nombre envisagé de participants : 4.


IV.2) Noms des participants déjà sélectionnés :


IV.3) Critères d'évaluation des projets :
1) Singularité de la démarche artistique et son adéquation avec le programme proposé : 50 %
2) Qualité de la réponse en termes de longévité, de sécurité et de développement durable : 30 %
3) Compatibilité de l'enveloppe financière et du cahier des charges :20 %.


IV.4) Renseignements d'ordre administratif


IV.4.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
2011IA000S1679.


IV.4.2) Conditions d'obtention des documents contractuels et des documents additionnels :

Documents payants : non

Modalités de paiement : les éléments de programme, la fiche de synthèse et le cadre de réponse peuvent être téléchargés à l'adresse suivante :
site https://marchespublics.aquitaine.fr (ref : 2011ia000s1679).


IV.4.3) Date limite de réception des projets ou des demandes de participation :
25 novembre 2011, à 12:00


IV.4.4) Date d'envoi des invitations à participer aux candidats sélectionnés :


IV.4.5) Langue(s) dans lesquelles les projets ou les demandes de participation peuvent être rédigés :
français.


IV.5) Récompenses et jury


IV.5.1) Une ou des prime(s) sera/seront attribuée(s) :
oui.

Nombre et montant des primes à attribuer : une indemnité de 8.000 euro(s) uros (T.T.C.) sera allouée à chaque artiste ayant été admis à remettre un projet. Ce montant inclut les déplacements relatifs à la consultation (visite du site, présentation du projet devant le Comité Artistique à l'hôtel de Région).
Le maître de l'ouvrage se réserve la possibilité, sur proposition du Comité Artistique, de supprimer ou de réduire le montant de l'indemnité en cas d'insuffisance manifeste du projet présenté par l'un des candidats non retenus, notamment lorsque ce dernier ne respecte pas les exigences formulées dans les documents de la consultation.


IV.5.2) Détail des paiements à verser à tous les participants :


IV.5.3) Contrats faisant suite au concours :
oui, le lauréat ou l'un des lauréats du concours devra/devront être attributaire(s) des contrats de services faisant suite au concours.


IV.5.4) La décision du jury est contraignante pour le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :


IV.5.5) Noms des membres du jury sélectionnés :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Ce concours s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.2) Autres informations :
Les candidats remettront un dossier obligatoirement constitué des pièces suivantes :
- curriculum vitae et lettre de candidature et motivation de l'artiste (cadre de réponse à télécharger sur le site https://marchespublics.aquitaine.fr (réf : 2011ia000s1679);
- fiche de synthèse de candidature et des références des candidats, à compléter (à télécharger sur le site https://marchespublics.aquitaine.fr (réf : 2011ia000s1679) ;
-La présentation des références sera effectuée, de préférence, sur cd rom : 5 fiches maximum sous la forme d'une présentation diaporama informatique de type open office ou équivalent, d'une taille maximum de 40 Mo et dans une version compatible PC. Ce cd rom sera exploité sur PC ou, le cas échéant, sous forme de transparent(s).
- attestation de la Maison des Artistes, numéro de SIRET ou équivalent pour les candidats établis à l'étranger ;
-Une déclaration sur l'honneur, en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005, attestant :
Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;
Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;
Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;
Ne pas être en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
Ne pas être déclaré en état de faillite personnelle, au sens de l'article L. 625-2 du code de commerce, ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
Ne pas être admis au redressement judiciaire, au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce, ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
Avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu lelancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ;
Etre en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 323-1 et, L. 323-8-2 ou L. 323-8-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
les 4 candidats sélectionnés présenteront leur projet devant le Comité artistique.
délais maximum de réalisation de la prestation : 5 mois à compter de la notification du marché au lauréat (ce délai comprend les phases d'études et de travaux).
tout projet n'entrant pas dans l'enveloppe prévue pour la réalisation de la commande sera déclaré irrégulier et écarté.
pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires pour la remise de leur candidature, les candidats devront faire parvenir une demande écrite par voie électronique à l'adresse suivante : http://marchespublics-aquitaine.org (Référence : 2011ia000s1679 au plus tard le 14 novembre 2011
une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, au plus tard le 17 novembre 2011.
Site https://marchespublics.aquitaine.fr (2011ia000s1679)
dépôt des candidatures :
Voie électronique préconisée via le site https://marchespublics.aquitaine.fr (ref : 2011ia000s1679)
ou
voie papier :
Région Aquitaine
Direction de la Commande Publique - bureau 207
14 rue François de Sourdis
33077 bordeaux Cedex.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 octobre 2011.


VI.3) Procédures de recours


VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.3.2) Introduction des recours :


VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4) Date d'envoi du présent avis : 21 octobre 2011

Mots déscripteurs
OEuvre d'art
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
            


 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

Bref, comme vous le devinez, la difficulté réside aujourd’hui à retrouver les appels d’offres sans perdre son temps dans cette phase de recherche.

Depuis 2004, Klekoon fournit cette prestation de veille sur les marchés publics en délivrant de façon ciblée les appels d’offres  à sa clientèle d’entreprises.

Chaque client, qu’il soit Grand Compte ou Petite Entreprise reçoit une attention particulière de la part des Services Techniques Klekoon, et un paramétrage personnalisé lui permettra de recevoir de façon régulière par alerte email les appels d’offres de son secteur d’activité, mais également en fonction de sa zone géographique.

Plusieurs formules d’abonnement sont proposées selon vos besoins et budget.

ANNUAIRE DES FOURNISSEURS

L'Annuaire des Fournisseurs Klekoon référence plusieurs centaines de fournisseurs agréés c'est-à-dire des entreprises qui ont signé la Charte Qualité qui vous garantit le sérieux des prestataires sélectionnés par nos experts métiers. Aujourd'hui, en quelques clics, vous pouvez faire vos demandes de devis en ligne gratuitement.

Nos fournisseurs s'engagent à vous répondre sous un délai maximal de 72h00. Quelque soit votre besoin (biens, services, produits), gagnez du temps et faites vos demandes devis en ligne en recevant plusieurs offres tarifaires.

MAPA : MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Les MAPA commencent à partir de 4000 euros. KLEKOON propose la publication des annonces MAPA sur sa plateforme. Les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature, des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d'y répondre. Pour les marchés à procédure adaptée, le code des marchés publics vous permet de faire une publicité adaptée à votre marché

DÉMATERIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
Le Profil acheteur  Klekoon est reconnu en tant plateforme de dématérialisation et est utilisé par plusieurs milliers de donneurs d’ordres.

La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

XFILES – TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

FORMATION AUX MARCHÉS PUBLICS

Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
Certaines entreprises font leurs premiers pas dans les appels d’offres publics ou tout simplement souhaitent passer à la réponse par voie électronique.
Face à ce besoin, Klekoon en tant organisme de formation agréé par la DDTE propose plusieurs sessions de formation aux marchés publics.
Ces formations s’adressent aux dirigeants, commerciaux, assistants administratifs et bien sûr aux personnes chargées des réponses aux appels d’offres.

1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
Des travaux  pratiques avec des certificats électroniques seront abordés allant de la mise en ligne des DCE jusqu’à la réception des plis envoyés par les entreprises soumissionnaires.

2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.