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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 60  (Oise) Date de parution : 05/11/2011 Date de péremption : 24/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 215B N° annonce (BOAMP) 26

Prestation de transport par autocar avec chauffeur pour la communauté de communes des deux vallées à Thourotte 

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BOMP B/0215-26Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté de Communes des Deux Vallées.
Correspondant : M. Carvalho Patrice, 9, rue du Maréchal Juin, 60150 Thourotte, tél. : 03-44-96-31-00, télécopieur : 03-44-96-31-01, courriel : juridique@cc2v.fr, adresse internet : http://www.cc2v.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.klekoon.com.

Objet du marché : marché public de transport par autocar avec chauffeur de la communauté de communes des deux vallées.

Catégorie de services : 2.

C.P.V. - Objet principal : 60170000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 30 janvier 2012 et jusqu'au 31 décembre 2013.

Cautionnement et garanties exigés : le cautionnement et les garanties exigées sont indiquées dans le cahier des clauses particulières.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres de la collectivité. Le paiement est effectué en application des articles 86 à 111 du code des marchés publics et principalement l'article 98 relatifs aux délais de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : - Situation régulière vis-à-vis de la réglementation - capacités professionnelles, techniques et financières pour réaliser le marché.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
renseignements relatif à la candidature : le candidat devra fournir : Le(S) document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) de la personne (ou des personnes) habilitée(s) pour engager le candidat ; La lettre de candidature : établie sur papier à en-tête de l'entreprise ou sur l'imprimé Dc1 ;Une déclaration sur l'honneur, en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics, dûment datée et signée (forme libre ou imprimé Dc1) ; les attestations d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité ; les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (ou Dc2 ou forme libre).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com. Pour le lot n. 1 : Transport ponctuelle en journée par autocar avec chauffeur pour les services de la Cc2v, le critère unique du prix est décomposé comme suit : - service n. 1: Les prix forfaitaires de 120 km (avec et sans immobilisation) additionnés d'un dépassement de 150km : 70 % ; - service n. 2: Les prix additionnés au km des Sortie journéeet Sortie demi-journée : 15 % ; - service n. 2 : Les prix additionnés de l'immobilisation du véhicule lors d'une sortie journéeet d'une sortie demi-journée : 10 % ; - service n. 3: Les prix additionnés (prix au km + prix d'une éventuelle immobilisation) pour les demandes ponctuelles de la Communauté de Communes des Deux Vallées en autocar 59 places : 5 %. Pour le lot n. 2 : Transport par autocar avec chauffeur pour les séjours organisés par le service Animation et Loisirs, le critère unique du prix est décomposé comme suit : - service n. 4 : Prix pour 5 jours : 40 % ; - service n. 4 : Prix pour 6 jours : 40 % ; - service n. 4 : Prix pour 7 jours : 10 % ; - service n. 4 : Prix pour le dépassement du forfait : 10 %.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation peut être retiré ou demandé par écrit gratuitement(avant la date limite de remise des offres) : en téléchargement gratuit sur le site "klekoon.com" (http://www.klekoon.com/ ) ; par retrait contre remise d'un récépissé à l'adresse suivante: communaute de communes des deux vallees 9 rue du Maréchal Juin 60150 THOUROTTE ; sur demande formulée par écrit à cette même adresse ou par télécopieur au 03-44-96-31-01.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres, sous pli cacheté, devront être remises: Soit sur le profil d'acheteur: www.klekoon.com ; Soit par télécopie au 03.44.96.31.01 ; soit contre récépissé au secrétariat de la communauté de communes (adresse et horaires d'ouverture indiqués en première page du réglement de consultation); soit, si elles sont envoyées par la poste, par pli recommandé avec avis de réception postalou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Communauté de Communes des Deux Vallées.
Correspondant : Mme DESSAUX Brigitte 9, rue Maréchal Juin, 60150 Thourotte, courriel : brigittedessaux@cc2v.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de Communes des Deux Vallées.
Correspondant : Mlle TASSART Virginie 9, rue Maréchal Juin, 60150 Thourotte, courriel : juridique@cc2v.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Transport ponctuelle en journée par autocar avec chauffeur pour les services de la CC2V.
Lot 2 - Transport par autocar avec chauffeur pour les séjours organisés par le service Animation et Loisirs.
Lot 3 - Transport par autocar avec chauffeur pour le collège de Ribécourt-Dreslincourt.

Mots déscripteurs
Transport

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
60Transports terrestres
 
    


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