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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 14  (Calvados) Date de parution : 27/10/2011 Date de péremption : 05/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 209B N° annonce (BOAMP) 272

Prestation de transports sanitaires en ambulances ou en véhicules sanitaires légers et divers transports à Caen 

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BOMP B/0209-272

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Vire, 4, rue Emile Desvaux B.P. 80156, à l'attention de M. Tsuji Pierre, F-14504 Vire. Tél. : (+33) 2 31 67 47 47. E-mail : secadcse@ch-vire.fr. Fax : (+33) 2 31 64 47 44.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chvire.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre hospitalier, 4, rue Emile Desvaux, contact : direction des ressources matérielles, à l'attention de Mlle Morin Marlène, F-14500 Vire. Tél. : (+33) 2 31 67 46 01. E-mail : m.morin@ch-vire.fr. Fax : (+33) 2 31 67 47 44

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre hospitalier, 4, rue Emile Desvaux, contact : direction des ressources matérielles, à l'attention de Mlle Morin Marlène, F-14500 Vire. Tél. : (+33) 2 31 67 46 01. E-mail : m.morin@ch-vire.fr. Fax : (+33) 2 31 67 47 44

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre hospitalier, 4, rue Emile Desvaux, contact : direction des ressources matérielles, à l'attention de Mlle Morin Marlène, F-14500 Vire. Tél. : (+33) 2 31 67 46 01. E-mail : m.morin@ch-vire.fr. Fax : (+33) 2 31 67 47 44


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
transports sanitaires en ambulances ou en vehicules sanitaires legers et divers transports.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 02.

Lieu principal de prestation : 4, rue Emile Desvaux, 14000 Caen.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
transports sanitaires en ambulances ou en vehicules sanitaires legers et divers transports.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34114121.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : 1 lot Marché conclu du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012 (reconductible deux fois pour une période d'un an).


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Selon l'article 96 du Code des marchés publics. Le financement se fera sur les fonds propres du Centre hospitalier.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Selon l'article 51 du Code des marchés publics.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. réglement de la consultation.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. réglement de la consultation.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : cf. réglement de la consultation.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. réglement de la consultation.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : cf. réglement de la consultation.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
oui.
- agrément sanitaire.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
oui.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011-038.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2è semestre 2014.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 3, rue Arthur le Duc, F-14000 Caen. Tél. : (+33) 2 31 70 72 72

Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif, 3, rue Arthur le Duc, F-14000 Caen. Tél. : (+33) 2 31 70 72 72


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif, 3, rue Arthur le Duc, F-14000 Caen. Tél. : (+33) 2 31 70 72 72


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Transport

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
60Transports terrestres
 
    


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