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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 28/09/2011 Date de péremption : 25/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 188B N° annonce (BOAMP) 191

prestation de voyages des anciens 2012 en Autriche et en France en Méditerranée 

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BOMP B/0188-191Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CC les Portes de l'Essonne.
Correspondant : Garcia François, Président, 3 rue Lefèvre Utile B.P. 300, 91205 Athis Mons, tél. : 01-69-57-80-10, télécopieur : 01-69-57-80-01, adresse internet : http://www.marches-publics.info.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : voyages des Anciens 2012.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 63500000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le Ccas Service des séniors souhaite organiser 2 séjours de vacances dont :
Lot 1, un circuit en Autriche
- offre de base : 8 jours (départ après le 6 juin)
- option : 10 jours (départ après le 6 juin)
les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
15 participants (minimum) et 47 (maximum)
lot 2, voyage en bord de mer (France) Méditerranée
-Offre de base pour 8 jours (départ en mai, retour avant le 26 mai)
-option pour 10 jours (départ en mai, retour avant le 26 mai)
les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
15 participants (minimum) et 47 (maximum)
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement sous 30 jours. Financé par ressources propres du Ccas de Paray - vieille - poste).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.
Les candidats ne peuvent présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Après attribution du marché, l'opérateur économique retenu devra revêtir la forme juridique suivante : entreprise unique ou groupement d'opérateurs.
Conformément à l'article 51-VII du Code des Marchés Publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, il est expressément demandé que le mandataire conjoint soit solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : - Lettre de candidature Dc 1 ou forme libre
- déclarations du candidat Dc 2 ou forme libre
- copie du jugement en cas de redressement judiciaire
- attestations d'assurance de responsabilité civile et professionnelle des agents de voyage de l'année en cours, (souhaitées).

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Liste de références, datant de moins de 3 ans, de villes, collectivités territoriales ou clubs troisième âge (préciser l'année, durée du séjour ainsi que le programme (synthétique) du séjour et le nom d'une personne à contacter).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 55 % ;
- valeur technique de l'offre : 45 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 octobre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011/56p.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
délai d'exécution : Voir ci - dessus
durée du marché : A compter de la notification jusqu'au retour à Paray - vieille - poste des participants au séjour pour le lot concerné.
La communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne agit pour le compte de la Ville de Paray - vieille - poste.
Le dossier de consultation sera téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation Marchés - publics. Info via l'adresse suivante : http://www.marches-publics.info
C'est le seul mode de retrait du dossier de consultation.
Possibilité de présenter une offre pour un lot ou l'ensemble des lots.
Adresses
renseignements administratifs:
christine Goncalves,Service Marchés Publics
Tél. : 01.69.57.80.16 télécopieur : 01.69.57.80.01
courriel : cgoncalves@portesesseonne.fr
- renseignements techniques:
Mme Leslie Veffond, Directrice du Ccas
Au 01 60 48 80 01 télécopieur 01 69 3889 41
mail : l.veffond@paray-vieille-poste.fr
adresse de dépôt plis :
communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne
service Marchés Publics
3 rue Lefèvre Utile B.P. 300, 91205 Athis-Mons Cedex
recours
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Service des marchés publics de la communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne
3 rue Lefèvre Utile, B.P. 300 - 91205 Athis-Mons Cedex
tél. : 01.69.57.80.16 télécopieur : 01.69.57.80.01
courriel : cgoncalves@portesessonne.fr
instance chargée des procédures de recours
tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint Cloud, 78011 Versailles Cedex
Courrier électronique (e-mail) :greffe.ta-versailles@juradm.fr
tél.: 01 39 20 54 00 télécopieur : 01 39 20 54 22
introduction des recours :
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
-Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ;
-Conformément aux dispositions des articles L551-13 et R.551-7 du Code de Justice Administrative, après la conclusion du contrat ;
-Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet.
-conformément à l'article R 421-1 du Code de la Justice Administrative et à l'arrêt du Conseil d'etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux signalisation, tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 septembre 2011.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Circuit en Autriche.
Lot 2 - Voyage en France en Méditerranée en bord de mer.

Mots déscripteurs
Voyage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
63Services auxiliaires des transports
 
    


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