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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 45  (Loiret) Date de parution : 18/11/2011 Date de péremption : 29/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 223B N° annonce (BOAMP) 165

prestations de bio-nettoyage et de mise en propreté des locaux et de la vitrerie du Centre Hospitalier Régional à Orléans 

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BOMP B/0223-165

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHR d'Orléans, 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, F-45032 Orléans Cedex 1. E-mail : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Hospitalier Régional d'Orléans, 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, contact : direction des Services Economiques, à l'attention de M. Doplat Claire, F-45032 Orléans Cedex 1. Tél. : (+33) 2 38 74 44 38. Fax : (+33) 2 38 74 47 26

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Hospitalier Régional d'Orléans Direction des Services Economiques, 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, contact : bureau des Marchés, F-45032 Orléans Cedex 1. Tél. : (+33) 2 38 74 43 81. E-mail : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr. Fax : (+33) 2 38 74 47 26. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_1DvlJ-ZfU9

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre hospitalier Régional d'Orléans Direction des Services Economiques, 1,rue Porte Madeleine B.P. 2439, contact : bureau des Marchés, F-45032 Orléans Cedex 1. URL : https://www.achats-hopitaux.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
ao 2011-78.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 14.

Lieu principal de prestation : centre Hospitalier Régional d'orléans, 45032 Orléans Cedex 1.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
prestations de bio-nettoyage et de mise en propreté des locaux et de la vitrerie du Centre Hospitalier Régional d'orléans.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90900000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA : 2 500 000 EUR.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Sites Orléans Nord
1) Description succincte :
Sites Orléans Nord
Sous lot n°1 : prestations dans les secteurs tertiaires
Sous lot n°2 : prestations dans les secteurs de soins

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90900000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Site Orléans Sud
1) Description succincte :
Site Orléans Sud
Sous lot n°1 : prestations dans les secteurs tertiaires
ous lot n°2 : prestations dans les secteurs de soins

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90900000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Sites annexes
1) Description succincte :
Sites annexes
Sous lot n°1 : Site de l'Institut de Formations Paramédicales
Sous lot n°2 : Site de l'Institut Régional de Formation en Masso-Kinésithérapie
Sous lot n°3 : Site de la Résidence de l'Indien
Sous lot n°4 : EADSP (équipe d'appui départementale en soins palliatifs)
Sous lot n°5 : Logements administratifs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90900000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Vitrerie
1) Description succincte :
Vitrerie
Sous-lot 1 : Vitrerie de l'Hôpital Porte Madeleine
Sous-lot 2 : Vitrerie de l'hôpital de la Source

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90900000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget d'exploitation, virement bancaire sur mandat administratif à 50 jours à réception de la facture delon les modalités fixés au CMP.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DSE/AO 2011-78.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
29 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Marché à bon de commande qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre conclu en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Pour les LOTS 1,2 et 3 le marché est conclu sans montant ni quantité. Pour le LOT 4, le marché est conclu sans quantité minimum et avec une quantité maximum de 1. Le marché est conclu à compter de la date de notification, jusqu'au 31 décembre 2013, puis reconductible expressément deux fois un an. La date de notification est prévisible pour le mois de février 2012.
selon l'article 3 du Réglement de Consultation :
- les variantes ne sont pas autorisées ;
- des options pourront être proposées ;
- les visites des différents sites d'intervention sont obligatoires et devront être effectuées pour :
- lot 1 : Lundi 28 novembre 2011 9h à Centre de cure médicale de SARAN - hall d'accueil, de 11h à 16h à Hôpital Porte Madeleine - cour Direction Générale ;
- lot 2 : Mardi 29 novembre 2011 9h à Hôpital de La Source - hall d'accueil du bâtiment principal ;
- lot 3 : Lundi 5 décembre 2011 9h à E.A.D.S.P., 1 rue e. Descamps 45 000 Orléans, 13h30 à I.F.P.M., rue Diderot 45 100 Orléans La Source ;
- lot 4 : Mercredi 30 novembre 2011 9h à Hôpital Porte Madeleine - cour Direction Générale, et Mardi 6 décembre 2011 9h à Hôpital de La Source - hall d'accueil du bâtiment principal.
Deux visites supplémentaires pour les lots 1 et 2 seront également organisées
- lot 1 : Jeudi 8 décecembre 2011 9h à Centre de cure médicale de SARAN - hall d'accueil, de 11h à 16h à Hôpital Porte Madeleine - cour Direction Générale
- lot 2 : Vendredi 9 décembre 2011 9h à Hôpital de La Source - hall d'accueil du bâtiment principal.
Les candidats devront s'inscrire pour ces dates par :
e-mail à l'adresse suivante : martine.chretien@chr-orleans.fr
e-mail à l'adresse suivante : claire.doplat@chr-orleans.fr
et télécopie au numéro suivant : 02.38.74.47.26 à l'attention de Françoise Chauvin.
Pièces relatives à la candidature :
La lettre de candidature (formulaire Dc1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complété des renseignements suivants :
la rubrique E du formulaire Dc2 indiquant :
- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
La rubrique E du formulaire Dc2 énumérant : les principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, le destinataire public ou privé (renseignement fourni à titre indicatif : références professionnelles : liste des sites bénéficiant de prestations de nettoyage similaires).
les critères de sélection des offres sont :
Pour les lots 1, 2, 3
critère A : valeur technique : coefficient 6
- procédés d'exécution envisagés, produits et matériels utilisés : coefficient 4
- moyens humains et organisationnels (fréquences de passage) dédiés à la prestation : coefficient 2
critère B : prix : coefficient 4
- prix des prestations par zones : coefficient 3
- prix des prestations complémentaires : coefficient 1
pour le lot 4
critère A : valeur technique : coefficient 6
- procédés d'exécution envisagés, produits et matériels utilisés : coefficient 4
- moyens humains et organisationnels (fréquences de passage) dédiés à la prestation : coefficient 2
critère B : prix : coefficient 4
- prix des prestations par zones : coefficient 4
l'unité monétaire est l'euro.
adresse utilisée pour obtenir des renseignements administratifs :
Centre Hospitalier Régionale d'orléans
direction des Services Economiques
Bureau des Marchés
1 rue Porte Madeleine B.P. 2439
45032 ORLEANS Cedex1
Tél : +33 238744027 Fax : +33 238744726 email : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 15 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Nettoyage de locaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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