Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 09  (Ariège) Date de parution : 16/11/2011 Date de péremption : 06/01/2012
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 221B N° annonce (BOAMP) 19

prestations de chargement, transport et mise en filière à Varilhes 

0116-->
BOMP B/0221-19Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SMECTOM du Plantaurel.
Correspondant : Mme puigsegur claire, lieu dit Las Plantos, 09120 Varilhes, tél. : 05-61-68-02-02, télécopieur : 05-61-69-52-42, courriel : claire.puigsegur@smectom.fr, adresse internet : http://smectom.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement.

Objet du marché : prestations de chargement, transport et mise en filière.

Catégorie de services : 16.

C.P.V. - Objet principal : 90513000.

Lieu d'exécution : smectom du Plantaurel - las Plantos, 09120 Varilhes.

Code NUTS : FR621.

Caractéristiques principales :
service de chargement, transport et mise en filière de déchets de bois broyé de catégorie 1 et 2
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 500 à 1000 tonnes de déchets de bois broyé de catégorie 1.
1500 à 2500 tonnes de déchets de bois broyé de catégorie 2.

Estimation de la valeur (H.T.) : entre 80 000 et 100 000 EUR.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er février 2012.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 janvier 2012, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 09324011020.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : SMECTOM du Plantaurel.
Correspondant : Mme Séverine PONS las Plantos, 09120 Varilhes, tél. : 05-61-68-02-02, télécopieur : 05-61-69-52-42, courriel : severine.pons@smectom.fr, adresse internet : http://www.smectom.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV, 31068 Toulouse Cedex 07, tél. : 05-62-73-57-57, courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, télécopieur : 05-62-73-57-40.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 chargement, transport et mise en filière de déchets de bois broyé de catégorie 1.
Chargement, transport et mise en filière de 500 à 1000 tonnes déchets de bois broyé de catégorie 1.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 90513000.
Lot(s) 2 chargement, transport et mise en filière de 500 à 1000 tonnes déchets de bois broyé de catégorie 2.
Chargement, transport et mise en filière de 1500 à 25000 tonnes déchets de bois broyé de catégorie 2.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 90510000.

Mots déscripteurs
Transport
Déchets

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
60Transports terrestres
90Assainissement, voirie et gestion des déchets
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR