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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 10  (Aube) Date de parution : 09/11/2011 Date de péremption : 19/12/2011 18:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 217B N° annonce (BOAMP) 275

prestations d'élagage, d'abattage et d'essouchage d'arbres et d'arbustes - 2012/2015 sue la patrimoine arboré de la Ville de Troyes 

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BOMP B/0217-275

Travaux

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Troyes, place Alexandre Israël B.P. 767, à l'attention de M. Menuel, Adjoint au Maire par délégation de M. le maire, F-10026 Troyes Cedex. Tél. : (+33) 3 25 42 68 47. E-mail : commande.publique@ville-troyes.fr. Fax : (+33) 3 25 42 34 47.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-troyes.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-aube.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
prestations d'élagage, d'abattage et d'essouchage d'arbres et d'arbutes - 2012/2015.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution : patrimoine arboré de la Ville de Troyes, 10000 Troyes.
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
prestations d'élagage, d'abattage et d'essouchage d'arbres et d'arbustes - 2012/2015.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77340000, 77211400.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est décomposé en 3 lots définis comme suit :
Lot n° 1 : Taille architecturée
Lot n° 2 : Taille de propreté et de mise en sécurité
Lot n° 3 : Taille d'équilibrage et d'entretien
Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent.
Date prévisionnelle de notification : janvier 2012
Date prévisionnelle de début des prestations : janvier 2012
Durée du marché : Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2012. Il est reconductible 3 fois par tacite reconduction par période d'un an, chaque année civile, pour une durée maximale de 4 ans. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du Code des marchés publics.
Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché.
Première période et périodes suivantes :
Lot 1 - taille architecturée
mini 3 344,50 EUR ht
maxi 12 541.80 EUR ht
Lot 2 - taille de propreté et de mise en sécurité
mini 4 180.60 EUR ht
maxi 41 806 EUR ht
Lot 3 - taille d'équilibrage et d'entretien
mini 41 806 EUR ht
maxi 125 418 EUR ht
La visite des lieux est obligatoire, pour les lots auxquels répond le candidat. Les candidats devront prendre rendez-vous en contactant M. Jérôme Beauruelle au +33 325 42 33 33 poste 3017.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : des avenants pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Taille architecturée
1) Description succincte :
- taille de préparation à la mise en forme d'un plateau-rideau
- taille de recalibrage
- taille de restructuration
- taille en plateau-rideau

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77342000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en jours : 120 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande (art. 77 du Code des Marchés Publics)
Montant annuel
mini 3 344.50 EUR ht
maxi 12 541.80 EUR ht

Lot n° 2

Intitulé : Taille de propreté et de mise en sécurité
1) Description succincte :
- abatttage d'arbres
- essouchage
- travaux urgents de mise en sécurité

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77211400, 77341000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en jours : 120 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande (art. 77 du Code des Marchés Publics)
Montant annuel :
mini 4 180.60 EURht
maxi 41 806 EURht

Lot n° 3

Intitulé : Taille d'équilibrage et d'entretien
1) Description succincte :
- taille de formation de jeunes plantations et rattrapage des vététaux mal formés
- réhaussement de couronne
- taille d'éclaircie
- taille d'allègement
- taille de restructuration
- taille de réduction
- pose d'un système de haubanage
- taille de rapporchement / ravalement

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77340000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en jours : 120 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commande (art. 77 du Code des Marchés Publics)
Montant annuel :
mini 41 806 EUR ht
maxi 125 418 EUR ht

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : pas de garantie exigée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Mode de règlement : Virement bancaire (Mandat administratif)
Avance : application art.87 du code des marchés publics
Délai global de paiement : 30 jours.
Financement sur budget Ville de Troyes.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Dans l'hypothèse où le candidat se présente sous forme de groupement, à l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

- Soit la declaration unique sur l'honneur précisant la régularité du candidat au regard des obligations fiscales et sociales (jointe dans le dossier de consultation)
- soit, à défaut, les pièces suivantes ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- dc 1 (ancien formulaire DC 4 - lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- dc 2 (ancien formulaire DC 5 - déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics)
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- noti 2 (ancien formulaire DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics).

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature
- en matière de services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : certificat de qualification : Elagueur.
Le pouvoir adjudicateur précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. 1. valeur technique des prestations, notée sur 10, jugée au regard de la fiche "précisions sur la valeur technique de l'offre" sur la base des points suivants : --organisation et méthodologie que le candidat envisage d'employer pour garantir le niveau de prestation exigé (2 points) --moyens humains particuliers que le candidat affectera à la mission, compétences personnelles (3 points) --moyens matériels que le candidat affectera à la mission (3 points) --mesures prises en faveur de l'environnement (2 points)
Pondération : 60.
2. 2. prix des prestations, noté sur 10, jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0082.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 19 décembre 2011, à 18:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 décembre 2011, à 18:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations .

1) Renseignements administratifs

Direction de la Commande Publique

Correspondant : Christine Nicastri

Tél. : 03-25-42-68-47 - télécopie : 03.25.42.34.47

Mail : commande.publique@ville-troyes.fr

2) Renseignements techniques

Direction Environnement - service Espaces Verts

Correspondant : M. Jérôme Beauruelle

Téléphone : 03-25-42-30-17

Mail: j.beauruelle@ville-troyes.fr

Adresse de retrait du dossier de consultation

- version papier : (Demande préalable du dossier par fax ou par mail souhaitée)

Mairie de Troyes

Direction Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande Publique

Place Alexandre Israël

Porte F ou G - 4ème étage

B.P. 767

10026 troyes Cedex

Tél : 03-25-42-68-47

Fax : 03-25-42-34-47

Adresse mail : commande.publique@ville-troyes.fr

- version électronique:

En allant sur le site internet de la Ville de Troyes: www.ville-troyes.fr en cliquant dans la rubrique "marchés publics", et en sélectionnant le

Dossier choisi (cliquer sur "détail")

Dépôt des offres :
- version papier : Par lettre recommandée avec AR ou dépôt en Mairie contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus. Les plis porteront la mention : "Prestations d'élagage, d'abattage et d'essouchage d'arbres et d'arbustes - lot n° - ne pas ouvrir" ;
- version électronique : en allant sur l'adresse internet citée ci-dessus, et en cliquant sur le dossier concerné.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Châlons-en-Champagne, rue du Lycée, F-51000 Châlons-en-Champagne. Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Fax (+33) 3 26 21 81 87,


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Direction des Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande Publique, service de la Commande Publique, place Alexandre Israël B.P. 767, F-10026 Troyes Cedex. E-mail : commande.publique@ville-troyes.fr. Tél. (+33) 3 25 42 34 45. - Fax (+33) 3 25 42 34 47,


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Espaces verts
Prestations de services
Travaux forestiers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
2Produits sylvicoles
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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