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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 06  (Alpes-Maritimes) Date de parution : 28/09/2011 Date de péremption : 20/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 219167

prestations d'enneigement - noël 2011 à Le Cannet 

Avis de marché

Département de publication : 6
Annonce No 11-219167
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville du Cannet.
 Correspondant : Mme le député-maire, 20, boulevard Carnot, 06110 Le Cannet, tél. : 04-93-46-03-47, courriel : fetes@mairie-le-cannet.fr.

Objet du marché : 
prestations d'enneigement - nOËL 2011.

Lieu d'exécution et de livraison: 
le Cannet, 06110 Le Cannet.

Caractéristiques principales : 

le présent marché composé de 2 lots concerne des prestations d'enneigement sous plusieurs formes : 1) le flocage de sapins de différentes tailles, leur mise en place sur différents sites de la ville, leur enlèvement à l'issue des fêtes puis transport à la déchetterie; l'enneigement de sites d' une surface approximative de 1 500 mètres carrés au moyen de neige artificielle 2) un spectacle "chute de neige "à l'hôtel de ville avec montage-démontage du dispositif

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
marché conclu pour la période du 5 décembre 2011 (date 1ère prestation d'enneigement) à la troisième semaine de Janvier 2012)
Le pouvoir adjudicateur prévoit une négociation avec les deux candidats les mieux placés après pondération.

Accord-Cadre aux termes de l'article 77 du Code des Marchés Publics
Marché à bons de commandes pour le lot 1 et sur prix global et forfaitaire pour le lot 2
Montant estimé lot 1 : 42 000 euros ht
Le marché est non reconductible.

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
5 décembre 2011.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
avances : sans objet
Délais de paiement : fixés par voie réglementaire
Modes de financement : ressources propres
Modes de règlement : mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
groupement conjoint.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : une fiche technique relative aux produits et au procédé utilisés (lot 1 et lot 2) ; un échantillon de branche de sapin floquée.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - 1- valeur technique et esthétique appréciée au vu des fiches techniques pour les 2 lots, sur l'échantillon pour le lot 1 et sur photos pour les lots 1 et 2 : 60 %;
     - 2- prix  de la prestation : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
20 octobre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
DACFT no 2011-115.

Renseignements complémentaires : 
les transmissions par voie électronique ne sont pas admises.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Aucuns frais de reproduction prévus.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les plis seront transmis sous simple enveloppe portant l'objet de la consultation et la mention "mapa no 2011-115 ne pas ouvrir" et adressés ou remis contre récépissé au service dacft / Ville du Cannet Direction Action culturelle-fêtes-tourisme 7/9, rue des Michels 06110 Le Cannet Télécopie : 04.93.45.34.17.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
28 septembre 2011.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Flocage - Neige artificielle :
flocage de sapins de différentes tailles, leur mise en place sur différents sites de la ville, leur enlèvement à l'issue des fêtes puis transport à la déchetterie et l'enneigement de sites d' une surface approximative de 1 500 mètres carrés, réalisée au moyen de neige artificielle
 Lot2. - Spectacle " chute de neige " à l'Hôtel de ville le 16 décembre au soir, avec montage-démontage du dispositif le jour de l'opération

Mots déscripteurs
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
    


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