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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 93  (Seine-Saint-Denis) Date de parution : 30/09/2011 Date de péremption : 25/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 190B N° annonce (BOAMP) 288

prestations intellectuelles afférentes aux opérations de travaux dont la conduite d'opération est réalisée par le service de la programmation et des travaux du CFDC à Paris 

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BOMP B/0190-288

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CFDC programmation travaux, ecole des Cadres 2ème étage Hôpital Pitié Salpétriè 47 bd de l'hôpital, à l'attention de M. Ribeyre Patrick, F-75651 Paris Cedex 13. Tél. : (+33) 1 42 16 16 60. E-mail : patrick.ribeyre@dfc.aphp.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CFDC Service Travaux, ecole des Cadres 2ème étage Site Pitié Salpétrière 47 bd de l'hôpital, à l'attention de M. Ribeyre Patrick, F-75651 Paris Cedex 13. Tél. : (+33) 1 42 16 16 60. E-mail : patrick.ribeyre@dfc.aphp.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_3cY3RTbTpE, voir site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_3cY3RTbTpE, F-75000 Paris. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_3cY3RTbTpE

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CFDC Service Travaux, ecole des Cadres 2ème étage
site Pitié Salpétrière
47 bd de l'hôpital, à l'attention de M. Ribeyre Patrick, F-75651 Paris Cedex 13. Tél. : (+33) 1 42 16 16 60. E-mail : patrick.ribeyre@dfc.aphp.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Santé.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 12.

Lieu principal de prestation : départements 75 - 92 - 93 - 94.
Code NUTS : FR10.


II.1.3) L'avis implique :


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
prestations intellectuelles afférentes aux opérations de travaux dont la conduite d'opération est réalisée par le Service de la Programmation et des Travaux du CFDC.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71000000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour :


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

Lot n° 1

Intitulé : Lot A : Contrôle Technique (CT)
1) Description succincte :
Lot A : Contrôle Technique (CT)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Lot B : Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS)
1) Description succincte :
Lot B : Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Lot C : Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (CSSI)
1) Description succincte :
Lot C : Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (CSSI)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Lot D : Ordonnancement - Pilotage - Coordination (OPC)
1) Description succincte :
Lot D : Ordonnancement - Pilotage - Coordination (OPC)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CFDC 435-11.3.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 4. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voir article I;661-1 à23 du Code de Justice Administrative.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Contrôle technique
Mission de coordination

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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