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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 01  (Ain) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : 23/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 194B N° annonce (BOAMP) 338

prestations de nettoyage de locaux (bureaux, salles, sanitaires) + vitrerie et d'un parc hôtelier, base aérienne, à Ambérieu-en-Bugey. 

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BOMP B/0194-338

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP, qgf cs 90226 CS 90226, contact : pfaf-ce / bap / S2, à l'attention de M. Bru Michel, F-69362 Lyon Cedex 07. Tél. : (+33) 4 37 27 26 16. E-mail : philippe.marlet@rt-se.terre.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 4 37 27 29 76.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
PFAF-CE - Bureau achats publics (BAP) Section marchés -, qgf - cS 90226 Quartier général frère - cS 90226, contact : section marchés 2, à l'attention de M. Bru Michel, F-69362 Lyon Cedex 07. Tél. : (+33) 4 37 27 26 16. E-mail : philippe.marlet@rt-se.terre.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 4 37 27 29 76. URL : http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
PFAF-CE, quartier général Frère - cS 90226 Quartier général frère - cS 90226, contact : pfaf-ce / bap / Sppm2, à l'attention de M. Bru Michel, F-69362 Lyon Cedex 07. Tél. : (+33) 4 37 27 26 16. E-mail : philippe.marlet@rt-se.terre.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 4 37 27 29 76. URL : http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
PFAF-CE - Bureau achats publics (BAP) Section marchés -, qgf - bâtiment 4 - cS 90226 Quartier général frère - cS 90226, contact : secrétariat - s2, à l'attention de M. Bru Michel, F-69362 Lyon Cedex 07. Tél. : (+33) 4 37 27 26 16. E-mail : philippe.marlet@rt-se.terre.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 4 37 27 29 76. URL : http://www.marches-publics.gouv.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Défense.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
pfaf-Ce-Aoo-11-79.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 14.

Lieu principal de prestation : base aérienne, 01500 Ambérieu-en-Bugey.
Code NUTS : FR711.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
prestations de nettoyage de locaux (bureaux, salles, sanitaires) + vitrerie et d'un parc hôtellier
Marché alloti en 2 lots.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90911000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 27 avril 2012, jusqu'au : 31 décembre 2014.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Nettoyage et entretien des locaux au profit de la Base Aérienne 278
1) Description succincte :
Entretien de bureaux, salles, sanitaires et autres locaux connexes.
+ vitrerie de la Base Aérienne 278 et des Ateliers Industriels de l'Aéronautique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 75 000 EUR et 160 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Nettoyage et entretien du parc hôtellier de la Base aérienne 278
1) Description succincte :
Entretien de chambres, sanitaires, locaux et sanitaires communs, salles,
+ vitrerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 45 000 EUR et 120 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est assuré par des ressources budgétaires du ministère de la défense. Le paiement est effectué par le directeur départemental des finances publiques de la Loire.
Le délai global de paiement est de trente jours à compter de la date de réception de la facture si celle est postérieure à l'exécution de la prestation, si la date de réception de la facture est antérieure à la fin de la prestation, le délai court à compter de la date de fin de celle-ci.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement. Si groupement conjoint le pouvoir adjudicateur impose une forme solidaire. Un opérateur économique ne peut-être à la fois candidat à titre individuel et candidat au titre d'un groupement.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Options de reconduction par décision expresse annuelle du pouvoir adjudicateur.
Du 27 avril 2012 au 31/12/2012, puis du 01/01/2013 au 12/12/2013 et du 01/01/2014 au 12/12/2014 maximal.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature - dc1 et déclaration du candiat - dc2
Voir réglement consultation paragraphe 7.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
oui.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. lot 1 - prix sur prestations courantes
Pondération : 90.
2. lot 1 - prix sur prestation vitrerie
Pondération : 10.
3. lot 2 - prix sur prestations hôtellerie
Pondération : 60.
4. lot 2 - prix sur prestations hôtellerie - remise à blanc
Pondération : 20.
5. lot 2 - prix sur prestations courantes des communs
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
PFAF-CE-AOO-11-79.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les candidats n'auront pas, sauf sur demande expresse de l'administration, la possibilté de compléter leur dossier de candidature après la date et heure limite de réception des offres.
Une visite du site est obligatoire - paragraphe 2.7 du réglement de consultation
le candidat a la possibilité de soumissionner en trasmettant son pli : soit par voie postale (recommandé Ar), soit par coursier ou par dépôt direct à la PFAF-CE - bAP - s2 (contre justificatif de dépôt), soit par voie électronique via la PMI www.marches-publics.gouv.fr.
Les horaires d'ouverture sont : du lundi au jeudi 9h › 11h30 / 13h30 › 16h, le vendredi 9h › 11h
les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur offre dans les délais fixés (date et heure)
conditions au paragraphe 7 du réglement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 184 rue duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 3. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 14 10 65


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal administratif, 184 rue duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 3. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 14 10 65


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Nettoyage de locaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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