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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 27/10/2011 Date de péremption : 12/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 209B N° annonce (BOAMP) 263

prestations de nettoyage dans les parties communes intérieures et extérieures des résidences constituant le patrimoine de l'agence Est d'Habitat Marseille Provence à Marseille 

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BOMP B/0209-263

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Habitat Marseille Provence, 25 avenue de Frais Vallon, à l'attention de M. le directeur général, F-13388 Marseille Cedex 13. Tél. : (+33) 4 9 1 10 8 0 00. Fax : (+33) 4 9 1 10 8 0 25.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.hmpmarseille.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Habitat Marseille Provence, 25 avenue de Frais Vallon, à l'attention de christophe Berger, F-13388 Marseille Cedex 13. Tél. : (+33) 4 9 1 10 8 0 32. E-mail : c.berger@hmpmarseile.fr. Fax : (+33) 4 9 1 10 8 0 25

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Habitat Marseille Provence, 25 avenue de Frais Vallon, contact : service Juridique Marchés, F-13388 Marseille. Tél. : (+33) 4 9 1 10 8 1 03. Fax : (+33) 4 9 1 10 8 0 25

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Logement et développement collectif.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
prestation de nettoyage dans les parties communes des résidences sur les sites gérés par l'agence Est.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 14.

Lieu principal de prestation : résidences Agence Est d'habitat Marseille Provence (cf. Annexe 1 au Ccap).


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Prestations de nettoyage dans les parties communes intérieures et extérieures des résidences constituant le patrimoine de l'agence Est d'habitat Marseille Provence listées dans l'annexe 1 du CCAP.

Le marché est un marché fractionné à bons de commande, comportant (cf. : article I5 du Ccap):
- une part à prix global et forfaitaire ;
- une part à prix unitaires
Il est régi par l'article 77 du code des marchés publics.

Le montant total du marché ne peut-être supérieur - périodes de reconduction incluses :
- lot 1 : 2 380 000.00 EUR HT ;
- lot 2 : 3 500 000.00 EUR HT ;
- lot 3 : 3 600 000.00 EUR (H.T.).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90911200.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : total logements lot 1 : 1348
Total logements lot 2 : 2071
Total logements lot 3 : 2473
Montant maximum global = 9 480 000 EUR (H.T.).


II.2.2) Options :
oui.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Frais Vallon
1) Description succincte :
Prestations de nettoyage dans les parties communes intérieures et extérieures

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45452000.

3) Quantité ou étendue :
Lot 1 : 1348 logements

Coût estimé hors TVA : 2 380 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Saint Barthélémy, Les Hauts de Leduc, Les Mimosas, Les Iris, Saint Théodore CU, Trompette, Les Lilas, Le Petit Séminaire, Les Oliviers A, Albe, Verdière, les Ruches.
1) Description succincte :
Prestations de nettoyage dans les parties communes intérieures et extérieures

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45452000.

3) Quantité ou étendue :
Lot 2 : 2071 logements

Coût estimé hors TVA : 3 500 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Les Bleuets, Les Oliviers B, Villecroze, Les Eglantiers, Les Lavandes, Les Genets, Les Cèdres, Saint Paul, Les Cyprès, Les Lauriers, Les Oliviers C, Monge, Rougny, Les Jardins de Saint Paul.
1) Description succincte :
Prestations de nettoyage dans les parties communes intérieures et extérieures

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45452000.

3) Quantité ou étendue :
Lot 3 : 2473 logements

Coût estimé hors TVA : 3 600 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Versement de l'avance conditionné à la constitution d'une garantie à première demande d'un montant égal à celui de l'avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : fonds propres de l'établissement. Paiement par virement bancaire dans le délai réglementaire.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. le prix global et forfaitaire et les prix unitaires
Pondération : 70.
2. la valeur technique (mémoire sur l'organisation mise en place pour répondre à ce marché : encadrement; plannong, matériels et produits, formation du personnel - 10 pages a4 maxi).
Pondération : 20.
3. les délais
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
HMP_13_20111024W_1.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : oui.

Prix : 20 EUR.

Conditions et mode de paiement : le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur notre profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr , en cas de difficultés contacter la Hotline Entreprise : 04 92 90 93 27. Un dossier papier peut-être retiré au service des Marchés d'hmp (prévenir à l'avance), chèque de 20.00 EUR à adresser, libellé à l'ordre du comptable d'hmp.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
l'annexe 2 au CCAP, comportant la liste du personnel à reprendre, sera communiquée dès lors que le prestataire sortant aura remis ces informations à HMP, et au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.
La visite des sites est obligatoire. Contacter les personnes indiquées dans le document du DCE y afférent.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13006 Marseille


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Habitat Marseille Provence, service Juridique Marchés Mme Joanna Henri 25 avenue de Frais Vallon, F-13388 Marseille Cedex 13. E-mail : j.henri@hmpmarseille.fr. Tél. : (+33) 4 9 1 10 8 0 81. Fax : (+33) 4 9 1 10 8 0 25


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Nettoyage de locaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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