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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 08/03/2011 Date de péremption : 31/03/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 47B N° annonce (BOAMP) 192

prestations de numérisation de documents pour l'école centrale Paris à Châtenay-Malabry 

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BOMP B/0047-192Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ecole Centrale des Arts Manufactures.
Correspondant : M. Roussel Pierrick, responsable du service des marchés, grande voie des vignes, 92290 Chatenay Malabry, tél. : 01-41-13-11-81, télécopieur : 01-41-13-16-53, courriel : pierrick.roussel@ecp.fr, adresse internet : http://www.ecp.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.klekoon.com.

Objet du marché : numérisation de documents pour l'école Centrale Paris.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 79961300
Objets supplémentaires : 72311100.

Lieu d'exécution : grande voie des vignes, 92290 Châtenay Malabry.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché a pour objet la numérisation de documents pour l'école Centrale Paris. Ce marché comporte 3 lots : - lOT 1 : Numérisation de documents démontables - lOT 2 : Numérisation de documents anciens fragiles et précieux - lOT 3 : Post-Traitement : pose de signets dans les fichiers Pdf/A générés au titre des deux précédents lots
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à bons de commande sur 4 ans.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 avril 2011.

Cautionnement et garanties exigés : néant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : conformes aux exigences du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : conformes aux exigences du CMP.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : voir règlement de consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques: ;
- Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail ;
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- DC 8 (Acte d'engagement, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 mars 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011/001.

Renseignements complémentaires : adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=17946.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 mars 2011.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Numérisation de documents démontables : Numérisation et, sous certaines conditions, OCR de documents imprimés qui pourront être démontés, c'est-à-dire numérisables de façon automatique.Ne seront traités au titre du lot 1 que des documents déreliables (massicotables).
Lot 3 - Post-traitement : pose de signets dans les fichiers PDF/A générés au titre des deux précédents lots : mise en place de signets dynamiques dans tout ou partie des fichiers PDF générés.
Lot 2 - Numérisation de documents anciens fragiles et précieux (unica), non démontables, c'est-à-dire à numériser manuellement. Formats variés (de A 5 à A 0 en fonction des lots, généralement R. /V. ). L'ensemble des opérations sera réalisé par le prestataire dans ses propres locaux.

Mots déscripteurs
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
72Services informatiques
 
    


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