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Département :

75 (Paris)

Date de parution :

03/06/2008

Date de péremption :

28/07/2008 16:00:00

Annee : 2008

Edition (N°. BOAMP) : 106B

N° annonce (BOAMP) : 200

Prestations de numérisation XDCAM à Paris

Services

AVIS DE MARCHE
SECTION I :

POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :

Bibliothèque nationale de France, quai François Mauriac, à l'attention de Président, F-75706 Paris Cedex 13. Tél. : 01 53 79 43 38. Fax : 01 53 79 43 60.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur :

https://marchespublic.bnf.fr.

Adresse du profil d'acheteur :

https://marchespublic.bnf.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :

point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :

Bibliothèque nationale de France, dap dajcp / Service des marchés
t4 Niveau 6 Bureau 122
quai François Mauriac, à l'attention de Mme Eliane THESEE, F-75706 Paris Cedex 13. Tél. : 01 53 79 43 38. Fax : 01 53 79 43 60

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :

Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :

Loisirs, culture et religion.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1)

Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :

prestations de numérisation XDCAM.
II.1.2)

Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :

Services :
Catégorie de services n° 07.

Lieu principal de prestation :

les prestations sont exécutées dans les locaux du prestataire l.
II.1.3)

L'avis implique :

un marché public.
II.1.4)

Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5)

Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :

il s'agit de travaux de transfert de supports de type XDCAM . L'archivage des fichiers issus de ces transferts est effectué sur support de type LTO .
C'est un marché à prix global et forfaitaire
la durée du marché est de neuf mois.
II.1.6)

Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :

72310000.
II.1.7)

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :

oui.
II.1.8)

Division en lots :

non.
II.1.9)

Des variantes seront prises en considération :

non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)

Quantité ou étendue globale :

II.2.2)

Options :

non.
II.3)

Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois :

9 (à compter de la date d'attribution du contrat).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1)

Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2)

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

Le financement est assuré par le budget de l'établissement.
Les prestations sont payées par acompte mensuel
le délai global de paiement est de 30 jours.
III.1.3)

Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature.
III.1.4)

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription aux registres du commerce ou de la professsion
III.2.2)

Capacité économique et financière :

III.2.3)

Capacité technique :

III.2.4)

Marchés réservés :

non.
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)

La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2)

Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1)

Type de procédure :

ouverte.
IV.1.2)

Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3)

Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1)

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-desssous.
Critères : 1. valeur technique
la valeur technique sera appréciée à partir des sous critères suivants:
matériels 40 %
moyens humains 30 %
procédure de contrôle qualité 20 %
stockage des documents 10 %
Pondération : 50.
Critères : 2. prix
Pondération : 50.
IV.2.2)

Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)

Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

2008-0322.
IV.3.2)

Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

non.
IV.3.3)

Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4)

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :

28 juillet 2008, à 16:00.
IV.3.5)

Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6)

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :

français.
IV.3.7)

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en mois :

4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)

Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1)

Il s'agit d'un marché à caractère périodique :

VI.2)

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :

VI.3)

Autres informations :

Marché couvert par l'accord Amp.
Les dossiers de consultation peuvent être retirés du lundi au vendredi, à l'exclusion du mercredi,de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures. Les candidats peuvent également demander par fax au 01.53.79.43.60 que le dossier leur soit envoyé.
Les renseignements administratifs sont adressés à Mme Angela DJAFFARDJEE au 0153794280
les renseignements techniques sont adressés à M. Dominique THERON au 0153798815 ou 0153793802
les candidats peuvent télécharger le DCE sur le site: https://marchespublics.bnf.fr.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marchéDC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics)DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics)Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :

Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travailAttestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangerDC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics)Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 mai 2008.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1)

Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal administratif de Paris, 7 rue de JOUY, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : 01 44 59 44 00. Fax : 01 44 59 46 46

Organe chargé des procédures de médiation :

Comité consultatif national de règlement amiable, 6 rue Louise Weiss . Télédoc 353, F-75703 Paris. Tél. : 01 44 87 17 17. Fax : 01 44 93 33 99
VI.4.2)

Introduction des recours

VI.4.3)

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

Greffe du tribunal administratif de Paris, 7 rue de JOUY, F-75181 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : 01 44 59 44 00. Fax : 01 44 59 46 46
VI.5)

Date d'envoi du présent avis :

29 mai 2008

Classe d'Activité
Classe	Description de la classe d'activité
72	Services informatiques

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