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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 30  (Gard) Date de parution : 17/11/2011 Date de péremption : 19/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 222B N° annonce (BOAMP) 49

prestations d'organisation de séjours destinés aux adolescents pendant les vacances scolaires pour la Ville à Nîmes 

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BOMP B/0222-49Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Nîmes.
Correspondant : M. le maire, centre ATRIA - 2e Etage 5 boulevard de Prague Cedex 9, 30033 Nîmes, tél. : 04-66-27-76-76, télécopieur : 04-66-27-76-75, courriel : commande-publique@ville-nimes.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.klekoon.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : prestations d'organisation de séjours destinés aux adolescents pendant les vacances scolaires.

Catégorie de services : 26.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la Ville de Nîmes souhaite mener une action éducative, culturelle et sportive en direction des jeunes nîmois agés entre 14 et 17 ans, notamment en leur proposant des séjours au cours des vacances scolaires. Les activités éducatives des séjours doivent s'inscrire dans une démarche qui tendra à développer l'autonomie et la prise de responsabilité du jeune. Les séjours doivent contribuer à favoriser l'ouverture des jeunes aux autres par l'apprentissage de la vie en groupe. L'animation des séjours permettra de rendre le jeune acteur de ses loisirs par la pratique d'une citoyenneté active. Le jeune pourra participer à l'ensemble de la vie quotidienne (gestion des taches quotidiennes, participation à l'élaboration du planning d'activités). Il ne sera donc pas simplement consommateur des activités. Les actions doivent s'organiser dans le but, notamment, de participer à la mixité sociale urbaine et d'éviter toute ségrégation. Les jeunes de tous les quartiers de la ville doivent pouvoir ainsi accéder aisément à ces séjours. L'information des familles sur le contenu des animations proposées, ainsi que sur les règles de vie encadrant celles - ci doivent constituer un objectif prioritaire et primordial (réunion parents et équipe pédagogique avant les séjours). . Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché débute à compter de sa notification et jusqu' à la fin de l'exécution de la prestation.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application d'une procédure adaptée sans publicité ni mise en concurrence, en application de l'article 28 dernier alinéa renvoyant aux situations décrites au II de l'article 35. Ces prestations similaires seront exécutées par l'attributaire du présent marché dans des conditions d'exécution identiques à celles du présent contrat.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement assuré par le budget de la ville de Nîmes section fonctionnement, sous forme de fonds propres ainsi que par la participation des usagers.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : le candidat devra fournir la lettre de candidature et l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclarations sur l'honneur dûment datées et signées par le candidat, en application des articles 43 et 45 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre : 60 % ;
- prix des prestations : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11S021JC.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=25439 Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir etre alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Nîmes.
service des Appels d'offres Centre ATRIA - 2e Etage 5 boulevard de Prague Cedex 9, 30033 Nîmes, adresse internet : http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Nîmes.
Correspondant : (Horaires d'ouverture : 08h30 - 12h30 / 13h30 - 17 heures) service des Appels d'offres Centre ATRIA - 2e Etage 5 boulevard de Prague Cedex 9, 30033 Nîmes, tél. : 04-66-27-76-76, télécopieur : 04-66-27-76-75, courriel : commande-publique@ville-nimes.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Nîmes.
service des Appels d'offres Centre ATRIA - 2e Etage 5 boulevard de Prague Cedex 9, 30033 Nîmes, tél. : 04-66-27-76-76, télécopieur : 04-66-27-76-75, courriel : commande-publique@ville-nimes.fr, adresse internet : http://www.klekoon.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de NÎMES 16 av Feuchères CS 88010 Cedex 9, 30941 Nimes, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, télécopieur : 04-66-36-27-86.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de NÎMES 16 av Feuchères CS 88010 Cedex 9, 30941 Nimes, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, télécopieur : 04-66-36-27-86.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 séjour 1 Capitale européenne - vacances de printemps.
Séjour dans une capitale européenne pendant les vacances de printemps, hébergement en dur, programme d'activités détaillé avec une visite par jour minimum, transport à préciser. La durée du séjour est d'au minimum 7 jours sur place.
; minimum 6 000.00 EUR maximum 16 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 63516000.
Lot(s) 2 séjour 2 - plus de 300 km de Nîmes - au cours de la 2e quinzaine de juillet.
Séjour à plus de 300 Km de Nîmes, hébergement sous tentes, programme d'activités et de visites détaillé mis en oeuvre pour découvrir la région (1 visite, 1 activité par jour minimum), transport à préciser. La durée du séjour est d'au minimum 7 jours sur place.
; minimum 6 000.00 EUR maximum 16 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 63516000.
Lot(s) 3 séjour 3 - plus de 300 km de Nîmes - au cours de la 2e quinzaine d'août.
Séjour à plus de 300 Km de Nîmes, hébergement en dur, programme d'activités et de visites détaillé mis en oeuvre pour découvrir la région (1 visite, 1 activité par jour minimum), hébergement et transport à préciser. La durée du séjour est d'au minimum 7 jours sur place.
; minimum 6 000.00 EUR maximum 16 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 63516000.
Lot(s) 4 séjour 4 - etranger ou dom tom - au cours de la 2éme quinzaine de juillet.
Séjour à l'étranger (ou dom tom) hébergement en dur ou sur voilier, roulotte, bateau avec encadrement spécialisé, programme détaillé d'activités encadrées et une visite touristique 1 fois par jour au minimum. Hébergement et transport à préciser. La durée du séjour est d'au minimum 7 jours sur place.
; minimum 10 000.00 EUR maximum 30 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 63516000.
Lot(s) 5 séjour 5 - etranger ou dom tom -Au cours de la 1ère quinzaine d'août.
Séjour à l'étranger (ou dom tom) hébergement en dur, activités encadrées et une visite touristique 1 fois par jour au minimum. Hébergement et transport à préciser. La durée du séjour est d'au minimum 7 jours sur place.
; minimum 10 000.00 EUR maximum 30 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 63516000.
Lot(s) 6 séjour 6 - découverte de Paris - au cours de la 1ère quinzaine d'août.
Organisation d'un séjour permettant la découverte et la pratique de sports aquatiques sur le territoire françaisséjour découverte de Paris. Hébergement en dur intra muros. Programme d'activités et de visites détaillé avec, 1 visite minimum par jour. Hébergement et transport à préciser. La durée du séjour est d'au minimum 7 jours sur place.
; minimum 6 000.00 EUR maximum 16 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 63516000.
Lot(s) 7 séjour 7 - itinérant Corse, Sardaigne, Malte ou Baléares.
Au cours de la 1ère quinzaine de juillet Séjour itinérant en Corse, Sardaigne, Malte ou Baléares. Hébergement et transport à préciser. Programme d'activités détaillé avec 5 activités minimum sur la semaine. La durée du séjour est d'au minimum 7 jours sur place.
; minimum 8 000.00 EUR maximum 16 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 63516000.
Lot(s) 8 séjour 8 - stage de plongée Méditerranée - au cours de la 2e quizaine d'août.
Stage de plongée en Méditerranée. Programme d'activités détaillé. Activités de plongée avec encadrement spécialisé au minimum une fois par jour. Hébergement et transport à préciser. La durée du séjour est d'au minimum 7 jours sur place.
; minimum 5 000.00 EUR maximum 15 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 63516000.
Lot(s) 9 séjour 9 - stage de surf cote Atlantique.
Au cours de la 1ère quinzaine de juillet. Stage de surf sur la côte Atlantique. Hébergement et transport à préciser. Activités avec encadrement spécialisé au minimum une fois par jour. La durée du séjour est d'au minimum 7 jours sur place.
; minimum 5 000.00 EUR maximum 16 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 63516000.
Lot(s) 10 séjour 10 - ski/Surf - au cours de la semaine du jur de l'an.
Séjour ski ou surf pour 20 jeunes dans des stations de ski susceptibles d'assurer un bon enneigement. Activités avec un encadrement spécialisé au minimum une fois par jour. Des cours seront dispensés par groupe de niveau. Hébergement et transport à préciser. La durée du séjour est d'au minimum 7 jours sur place.
; minimum 8 000.00 EUR maximum 15 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 63516000.
Lot(s) 11 séjour 11 - ski/Surf - au cours de la semaine du jour de l'an.
Séjour ski ou surf pour 20 jeunes dans des stations de ski susceptibles d'assurer un bon enneigement. Activités avec un encadrement spécialisé au minimum une fois par jour. Des cours seront dispensés par groupe de niveau. Hébergement et transport à préciser. La durée du séjour est d'au minimum 7 jours sur place.
; minimum 8 000.00 EUR maximum 15 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 63516000.

Mots déscripteurs
Voyage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
63Services auxiliaires des transports
 
    


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