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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 19/07/2011 Date de péremption : 31/08/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 138B N° annonce (BOAMP) 330

prestations de réalisation, maintenance et hébergement du site d'un cours de français en ligne en FLE pour la ville de Sèvres 

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BOMP B/0138-330

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ctre International Etudes Pédagogiques, 1, avenue Léon Journault, contact : service financier, à l'attention de evelyne Guern, F-92318 Sèvres. Tél. : (+33) 1 45 07 60 22. E-mail : marchespublics@ciep.fr. Fax : (+33) 1 45 07 60 31.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ciep.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
création, maintenance et hébergement d'un site à vocation pédagogique et culturelle : Cours de français sur Internet.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 26.

Lieu principal de prestation : 1, avenue Léon-Journault, 92318 Sèvres.
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
prestations de réalisation, maintenance et hébergement du site d'un cours de français en ligne en FLE (Français Langue Etrangère). Ce projet s'incrit dans le cadre d'une subvention du MAEE.
l'objectif du présent marché est de permettre la réalisation technique et l'hébergement du site du Cours de français sur Internet ainsi que ses contenus culturels et la réalisation de vidéos pédagogiques et promotionnelle. La réalisation de l'ensemble des prestations du marché implique une capacité importante d'organisation, de pilotage et de coordination de la part du titulaire retenu.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
72413000, 72212190,72415000,72267000,92111100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : option n°1 : prestation n°1 - proposition d'une base de données sur l'offre de cours du réseau.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 14 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Mode de règlement est le virement administratif, délai de paiement sous 30 jours conformément au décret n°2008-407 du 28 avril 2008.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement Conjoint.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. Règlement de la consultation n°11 16.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. Règlement de la consultation n°11 16.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
oui.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 70.
2. prix
Pondération : 20.
3. délais d'exécution
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11 16.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
31 août 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Marché à procédure adaptée conformément à l'article 30 et 28 du Code des Marchés Publics.
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site http://www.achatpublic.com OU sur le site http://www.ciep.fr/marchepublic/ du CIEP de Sèvres.
Pour les demandes de renseignements d'ordre administratif et financier ou d'ordre technique, en juillet et en aout : CF. 15) Renseignements complémentaires du Règlement de la consultation n°11 16.
Pour les modalités de remise des offres : CF. Règlement de la Consultation n°11 16.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 juillet 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy Pontoise, 2-4, Bld de l'hautil - B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. URL : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 30 17 34 59


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal administratif de Cergy Pontoise, 2-4, Bld de l'hautil - B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. URL : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 30 17 34 59


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 juillet 2011.

Mots déscripteurs
Film
Informatique (prestations de services)
Internet
Logiciel
Maintenance
Vidéo

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
72Services informatiques
74Services fournis principalement aux entreprises
80Education
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
    


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