Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : 18/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 194B N° annonce (BOAMP) 589

prestations de séquençage d'exomes humains par séquenceur nouvelle génération avec analyse bioinformatique pour l'INSERM à Paris 

1206-->
BOMP B/0194-589

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
INSERM délégation Régionale Paris 6, 127 avenue Ledru Rollin, à l'attention de nicolas GAILLAC, F-75011 Paris. Tél. : (+33) 1 48 07 34 31. E-mail : achat.dr-paris6@inserm.fr. Fax : (+33) 1 48 07 34 32.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-epst.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.

Autre : santé et Recherche.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
prestations de génotypage/séquençage en whole exome.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 27.
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 6.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
300 000 EUR.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : passation de marchés subséquent à l'apparition du besoin.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent accord cadre a pour objet la réalisation de prestations de séquençage d'exomes humains par séquenceur nouvelle génération avec analyse bioinformatique.
Le présent accord-cadre est passé en application des articles 29 et 42 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
Ces prestations sont réalisées pour le compte des équipes du centre de recherche de l'institut du cerveau et de la moelle épinière (INSERM U975 Cricm).
Le détail indicatif des prestations figure dans le CCTP.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
85148000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA : 300 000 EUR.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : les options dont il est question ici sont des options au sens communautaire du terme. Il s'agit des éventuelles reconductions de l'accord cadre.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé sur des ressources propres de l'inserm. Le mode de règlement est celui du virement bancaire. Les sommes dues sont mises en paiement dans un délai global maximal de 45 jours à compter de la date de réception de la facture par l'inserm.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'inserm souhaite que, lorsque le marché lui aura été attribué, le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1/ une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, établie sur papier libre ou l'imprimé Dc1 ;
2/ si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir une copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du marché ;
3/ les attestations ou déclaration sur l'honneur stipulant que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner, au sens de l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les services, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
1/ déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacun des trois derniers exercices ;
2/ présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois derniers exercices, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
3/ une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
non.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. proposition financière
Pondération : 40.
2. caractéristiques techniques et d'analyse (techniques utilisées pour la capture et le séquençage 10 %;- couverture utile du séquençage 15 %; - qualité de l'analyse bioinformatique 15 %)
Pondération : 40.
3. délai entre la réception des échantillons et le rendu des résultats
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 18 novembre 2011, à 12:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations .

Communication du dossier de consultation:

-Par voie papier

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande aux coordonnées suivantes :

Inserm - délégation Régionale Paris 6

127, avenue Ledru Rollin

75011 Paris

Achat.dr-paris6@inserm.fr

Ces documents sont également disponibles sur support physique électronique.

-Par voie dématérialisée

Les candidats peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante : http://www.achats-epst.fr

Les documents électroniques constituant le DCE mis en ligne ont des contenus strictement identiques aux documents papier diffusés dans le même cadre.

Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants :
- .Zip/.Rar ;
- .Doc, .xls, .pdf.

Le retrait des documents par cette voie n'oblige pas le candidat à déposer une offre dématérialisée et inversement.

-Date limite de réception

Les candidatures et les offres doivent impérativement parvenir avant le 18 novembre 2011 à 12h00 au service mentionné ci-dessus. A défaut, elles ne pourront être examinées et seront retournées à leur expéditeur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Inserm Délégation Régionale Paris 6, 127 avenue Ledru Rollin, F-75011 Paris. E-mail : achats.dr-paris6@inserm.fr. Tél. : (+33) 1 48 07 34 31. Fax : (+33) 1 48 07 34 32


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Analyses médicales

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
85Services de santé et d'action sociale
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR