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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 38  (Isère) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 04/01/2012 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 226B N° annonce (BOAMP) 316

prestations de service traiteur pour le domaine universitaire de Saint Martin à Hères et à Grenoble 

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BOMP B/0226-316

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
UPMF Grenoble 2, B.P. 47, à l'attention de alain spalanzani, F-38040 Grenoble Cedex 9.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.upmf-grenoble.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Upmf - grenoble 2, B.P. 47, contact : marchés publics, à l'attention de nadine marais ou concetta guiguet, F-38040 Grenoble Cedex 9. Tél. : (+33) 4 76 82 78 78. E-mail : nadine.marais@upmf-grenoble.fr. Fax : (+33) 4 76 82 55 10

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Upmf - grenoble 2, B.P. 47, contact : marchés publics, à l'attention de nadine marais ou concetta guiguet, F-38040 Grenoble Cedex 9. Tél. : (+33) 4 76 82 78 78. E-mail : nadine.marais@upmf-grenoble.fr. Fax : (+33) 4 76 82 55 10

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Upmf - grenoble 2, B.P. 47, contact : marchés publics, à l'attention de nadine marais ou concetta guiguet, F-38040 Grenoble Cedex 9. Tél. : (+33) 4 76 82 78 78. E-mail : nadine.marais@upmf-grenoble.fr. Fax : (+33) 4 76 82 55 10


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
prestations de service traiteur.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 17.

Lieu principal de prestation : domaine universitaire de saint martin d'hères et grenoble.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
achat de prestations de service "traiteur traditionnel" et "traiteur avec produits bio" : petits déjeuners/collations, plateaux repas, repas assis, apéritifs, cocktails déjeunatoires et dinatoires, buffets froids et buffets chauds.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
55500000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons avec minimum et maximum : 110 000 en minimum et 340 000 en maximum.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er février 2012, jusqu'au : 1er février 2015.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : néant.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- financement sur crédits budgétaires de l'université grenoble 2 ;
- application du décret n°62--1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique ;
- le mode de règlement choisi par l'administration est le virement par mandat administratif. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; si le candidat ne l'est pas, une déclaration qu'il n'est pas en redressement judiciaire ;
Une déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics issu du décret no 2006-975 du 1er août 2006, publié au JO le 4 août 2006 (respect des dispositions prévues à l'article 38 de l'ordonnance n°2005-649 du 06/06/2005 et à l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11/02/2005).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration concernant le CA Global et le CA concernant les prestations, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Tout autre document lui permettant de faire la preuve de sa capacité financière, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire le document mentionné ci-dessus pour justifier de cette capacité.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : expériences ou références dans le domaine concerné par l'objet du marché : liste des clients représentatifs pour lesquels le candidat effectue des prestations similaires, accompagnée du volume annuel d'affaires.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
non.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
à venir.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 janvier 2012, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
a partir du 28 novembre 2011, Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation sur le site WEB de l'upmf : www.upmf-grenoble.fr/ - rubrique : services + - marchés publics ou
être demandés impérativement par courriel à :
nadine.marais@upmf-grenoble.fr
Attention : Date limite de réception du dossier de consultation de l'entreprise :
4 janvier 2012 avant 12h00
Le DCE (candidature et offre) devra être envoyé par la poste sous pli recommandé avec avis de réception postal, ou remis contre récépissé à l'adresse suivante :
Université pierre mendès france grenoble 2
Agence comptable - cellule marchés publics
Nadine marais/concetta guiguet
151 rue des universités
38400 saint martin d'hères.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif, 2 place de verdun, F-38000 Grenoble. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. Fax : (+33) 4 76 42 22 69


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les décisions du pouvoir adjudicateur peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Grenoble dans un délai de 2 mois à compter de leur notification.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Concession (services restauration)

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
55Service d'hôtellerie et de restauration
 
    


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