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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 93  (Seine-Saint-Denis) Date de parution : 08/10/2011 Date de péremption : 27/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 196B N° annonce (BOAMP) 153

Prestations de services d'assurances relatives à l'opération de réhabilitation du centre nautique Delaune à Saint-Ouen 

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BOMP B/0196-153Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Saint-Ouen.
Correspondant : Mme le maire, 6, place de la République, 93406 Saint-Ouen Cedex.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marché de prestations de services d'assurances relatives à l'opération de réhabilitation du Centre Nautique Delaune à Saint-Ouen.

Catégorie de services : 6a.

C.P.V. - Objet principal : 66515000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la Ville de saint ouen procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance relatif aux risques construction de l'opération de réhabilitation du Centre Nautique qui constitue le marché.
Les candidats devront proposer obligatoirement une offre de base correspondant aux demandes, objet du cahier des charges auquel ils soumissionnent.
Les candidats pourront proposer une variante à condition d'avoir répondu au préalable à l'offre de base, objet de la présente consultation.
La variante éventuelle devra comporter au minimum la garantie de dommages aux ouvrages correspondant aux garanties de base du cahier des charges de la consultation.
Elle sera présentée dans le cadre d'un document joint en annexe de l'acte d'engagement selon mention portée à l'article 4 dudit acte.
Le nombre de variante autorisée est limité à 1

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement s'effectuera par virement administratif et selon les dispositions spécifiques propres au Code des assurances et prévues au cahier des clauses particulières.
Toutefois, celles-ci ne s'appliqueront qu'à l'expiration du délai de paiement prévu à l'article 98 du Code des marchés publics.
Avance :
En application de l'article 87 du Code des marchés publics, une avance peut être accordée lorsque le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR (H.T.)
Le candidat devra indiquer à l'acte d'engagement s'il renonce ou accepte de percevoir cette avance.
Il est formellement convenu que le paiement d'avance des primes d'assurance prévu à l'article L. 113-3 du Code des assurances n'est pas considéré comme étant une avance.
Le financement du présent marché sera effectué sur le budget de fonctionnement de la Collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'attention des candidats est plus particulièrement attirée sur le fait que :
- la société d'assurance candidate peut se présenter seule, en direct ou par le biais d'un intermédiaire d'assurance. Dans ce dernier cas, l'intermédiaire d'assurance agit en tant que mandataire de la compagnie et complète le Dc1 avec les coordonnées de l'assureur.
L'intermédiaire y indique également ses coordonnées en précisant que l'assureur lui a donné mandat pour agir en son nom et pour son compte.
Il fournit les documents de candidature tant pour la Société d'assurance représentée que pour lui-même.
- la société d'assurance candidate peut se présenter en groupement conjoint avec un intermédiaire d'assurance.
Dans ce cas, un Dc1 est complété pour compte commun par le mandataire du groupement, les autres justificatifs devant être fournis par chaque membre du groupement.
- un assureur ne peut pas se faire représenter par plusieurs intermédiaires dans le cadre d'une même procédure de passation.
- un intermédiaire d'assurance, agent ou courtier, doit obligatoirement présenter une entreprise d'assurance et joindre à sa candidature le mandat de la compagnie.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 octobre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 1175SE.

Renseignements complémentaires .

Negociations

Le pouvoir adjudicateur peut choisir de négocier avec les candidats ayant présenté une offre en application de l'article 28 al.2 du code des marchés publics.

Dans ce cas, une convocation sera envoyée à chaque entreprise soumissionnaire par mail en précisant le lieu, la date, l'heure et les éléments faisant l'objet de ces négociations.

Les éléments de l'offre ainsi que le montant et/ou les prix définis lors des négociations avec les entreprises soumissionnaires se substitueront aux offres présentées initialement par les candidats. Les candidats devront alors transmettre les documents correspondants aux éléments modifiés (Acte d'engagement, Bordereau des Prix Unitaires, ...) à l'unité des marchés publics de la Ville de Saint-Ouen.

Conditions imposees par le pouvoir adjudicateur

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit :

- de souscrire tout ou partie des garanties, d'en choisir l'étendue, le montant et les franchises.

- de ne pas donner suite à tout ou partie de la consultation.

Modifications du dossier de consultation

La Collectivité se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres des modifications de détail au dossier de consultation.

Les candidats doivent alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite ci-dessous est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Ordre d'etude

Aucun assureur ou intermédiaire ne peut revendiquer une quelconque exclusivité ou priorité fondée sur le seul principe de l'antériorité de la saisine des assureurs qui serait considérée comme contraire à la libre concurrence.

Si cette situation se présentait, la Collectivité pourra accorder en cas de blocage de la consultation, un ordre d'étude à différents courtiers ou agents.

Procedure dematerialisee

La transmission des offres par voie électronique n'est pas autorisée.

Dossier a remettre par le candidat - presentation des offres

1. Modalités de remise des offres

Les plis contenant les offres sont :

- soit envoyés par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal,

- soit déposés contre récépissé.

Les offres devront parvenir à la Ville de saint ouen

Au plus tard le 27 octobre 2011 avant 12 heures

Date de réception des offres - délai de rigueur.

L'enveloppe extérieure cachetée sera libellée à l'adresse ci-dessous indiquée :

Mme le maire

De la ville de saint ouen

6, place de la République

93406 saint ouen Cedex

Et comportera les mentions suivantes :

"Nom du candidat - assurance Construction pour l'opération de réhabilitation du Centre Nautique - procédure adaptée - ne pas ouvrir".

Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après les délais et heures limites fixés à l'article 5.22 ci-avant, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus ; ils seront retournés à leurs auteurs.

2. Contenu de l'offre

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant, dans une même et unique enveloppe, les pièces suivantes, datées et signées :

Le dossier sera composé :

1. D'un dossier administratif de "candidature" :

Comportant les pièces et documents nécessaires à la sélection des candidatures :
- une lettre de candidature/habilitation du mandataire par ses cotraitants modèle Dc1 ou équivalent ;
- le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat ;
- la déclaration indiquant le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices connus ou, si impossible, les éléments utiles à la démonstration de la capacité financière du candidat. (à cet effet, les candidats peuvent utiliser le formulaire Dc2) ;
- la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
- une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner conformément à l'article 43 du Code des marchés publics (à cet effet, les candidats peuvent utiliser le formulaire Dc1) ;
- pour les courtiers ou les agents, le mandat de la Compagnie sur modèle en annexe du présent règlement de la consultation ;
- attestation d'assurance et de caution financière conforme au Code des assurances, pour les seuls agents et courtiers ;
- l'agrément de la Compagnie d'assurances pour effectuer des opérations d'assurance dans la branche concernée par le marché ;
- références significatives datant de moins de trois ans en matière d'assurance construction des Maîtres d'ouvrages publics mentionnant le nom du maître d'ouvrage, le nom de l'opération de construction et son coût ;
- si le candidat est en redressement judiciaire ; la copie du ou des jugements prononcés à cet effet

En cas de groupement, il devra être fourni un Dc1 commun au groupement, et par chacun des membres du groupement, les pièces mentionnées ci-avant.

De même, l'intermédiaire d'assurance qui présente la candidature d'une société d'assurances doit fournir les documents exigés pour la candidature, tant pour la société représentée que pour lui-même.

2. D'un dossier "offre" :

Comportant les documents suivants :
- acte d'engagement signé par le candidat ou le mandataire du groupement ;
- le signataire doit être habilité à engager le candidat ou le mandataire du groupement ;
- toutes les pièces annexes nécessaires à l'analyse de l'offre des assureurs et notamment des Conditions générales de la Compagnie, le cas échéant ;
- un mémoire présentant les moyens structurels et les modalités de procédure de gestion des contrats et des sinistres

Jugement des candidatures et des offres

1. Jugement des candidatures

Les candidatures qui ne seront pas recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics ou qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées aux articles 44 et 45 du même Code et reprises à l'article 5.22 du présent règlement ne seront pas admises à participer à la suite de la procédure de passation du marché.

Conformément à l'article 52 du Code des marchés publics, les candidatures seront jugées sur les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières s'effectuera de manière globale.

Seront éliminés tous les candidats qui au titre de la candidature ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes par rapport à l'objet du marché.

Les capacités techniques seront appréciées au regard :
- des références des candidats ;
- des effectifs moyens des candidats ;
- du matériel et équipement technique des candidats

Les capacités financières seront appréciées au regard du chiffre d'affaires global.

Jugement des offres

Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues au Code des marchés publics.

Seront pris en compte, pour le jugement, les critères suivants affectés d'un coefficient de pondération ci-après :

1/ Valeur technique : coefficient 7 dont :
- nature et étendue des garanties - qualité des conditions de garanties : coefficient 5 ;
- modalités de gestion des contrats d'assurance et des sinistres : coefficient 2

2/ Tarification : coefficient 3

– Valeur technique :

La valeur technique sera notée de 0 à 10 à partir des éléments de l'offre et du mémoire de gestion et prendra en compte :

1. Pour le premier sous-critère :
- de la nature et l'étendue des garanties accordées ;
- des conditions de garanties imposées par rapport à celles du cahier des charges

Les besoins de l'acheteur public sont définis précisément dans le cahier des charges. Aussi le candidat qui présentera une offre sans réserve ni amendement obtiendra la note maximum. Pour les candidats qui présenteront des réserves ces dernières seront jugées conformément à la circulaire du 24/12/2007 au regard des incidences économiques.

2. Pour le second sous-critère :
- des moyens structurels et humains mis à disposition de la collectivité pour la gestion du risque ;
- des modalités de gestion décrites et mises en oeuvre par le candidat y compris l'acceptation des engagements de gestion prévus à l'acte d'engagement

Tarification :

La tarification des prestations sera notée de 0 à 10.

Le classement des offres au titre du critère prix devra être effectué par comparaison des offres entre elles.

Le mieux noté au titre du critère prix sera donc celui proposant le prix le plus bas, le moins bien noté celui proposant le prix le plus haut.

Le prix des prestations pris en compte pour la notation du présent critère s'entend du cumul des primes (T.T.C.) par garanties.

L'attribution du nombre de points se fera selon la formule suivante :

- proposition la moins disante : note 10

- autre proposition : 10 x (montant de la proposition la moins disante /Montant de la proposition examinée)

Les notes obtenues par application de chacun des critères ci-dessus sont additionnées afin d'obtenir une note finale sur 100.

Achevement de la procedure

1. Fourniture des justificatifs administratifs

Conformément à l'article 46 du Code des marchés publics, le candidat retenu devra fournir, dans un délai de 7 jours francs à compter de la demande du pouvoir adjudicateur, par courrier ou télécopie les justificatifs fiscaux et sociaux suivants :

- les pièces mentionnées à l'article D 8222-5 ou D 8222-7 et D 8222-8 du Code du travail.

- Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (Formulaire NOTI 2 (ancien DC 7) ou Imprimé 3666 volet 2 et certificats sociaux URSSAF et selon les cas, MSA - vieillesse - congés payés).

Et pour les candidats de l'union Européenne les documents équivalents.

Dans le cas où ces justificatifs ne pourraient pas être produits dans le délai imparti par le candidat retenu, l'offre sera rejetée et le candidat éliminé.

La Collectivité se réserve la possibilité de retenir le candidat ayant présenté l'offre classée immédiatement après au regard des critères de jugement.

Les organismes ou sociétés non soumis à l'une des obligations fiscales doivent impérativement le signaler.

Si le candidat retenu a fourni ces justificatifs à l'appui de sa candidature, il ne sera pas tenu de les transmettre à nouveau lors de l'attribution.

Conformément à l'article 46-1 al 1er du Code des marchés publics, le candidat retenu s'engage à fournir à la Collectivité, tous les six mois à compter de la notification et jusqu'au terme du marché, les documents prévus à l'article D 8222-5 ou D 8222-7 et D 8222-8 du Code du travail.

2. ATTRIBUTION

Les soumissionnaires seront avisés du rejet de leur offre par lettre recommandée ou par voie électronique.

Le candidat retenu recevra une lettre de notification accompagnée d'une copie conforme de son marché, adressée en recommandée avec avis de réception postal.

3. Mise en place des garantes

L'assureur retenu devra remettre :

la note de couverture, selon modèle établi par la Société PROTECTAS, faisant référence aux garanties prévues au cahier des clauses particulières et justifiant du placement à 100 % dans le délai de 8 jours à compter de la date d'attribution du marché.
- le contrat définitif en trois exemplaires conforme au cahier des clauses particulières et à l'acte d'engagement du candidat dans le délai de 3 mois à compter de la date de notification du marché ;
- la quittance de prime en trois exemplaires à la production du contrat régulier

Aucune quittance ne pourra être produite à l'établissement de la note de couverture.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation remis à chaque candidat comprend :
- les présentes dispositions de réponse à la consultation
- l'acte d'engagement
- le cahier des clauses particulières comportant :
les conditions particulières
l'intercalaire " dommages aux existants "
- Le dossier technique de l'opération comportant :
les éléments techniques de la construction selon liste jointe
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, la personne publique met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante :
www.ville-saintouen.fr ou https://marchespublics-ville-saint-ouen.omnikles.com/xmarches/.

Date limite d'obtention : 27 octobre 2011.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Société Protectas.
Correspondant : Mlle Héléna Gastineau, tél. : 02-99-08-33-41, courriel : audit@protectas.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de montreuil 7, rue Catherine Puig, 93100 Montreuil-sous-Bois, tél. : 01-49-20-20-00, télécopieur : 01-49-20-20-98.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel : peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat en s'adressant à M. le préfet de Seine-Saint-Denis.
Recours gracieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à Mme le maire de Saint-Ouen.
Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Pour ces deux derniers recours, la demande doit être adressée au Tribunal administratif de Montreuil.
Les candidats qui le souhaitent peuvent obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre le présent marché auprès du tribunal administratif de Montreuil.
Ils peuvent également introduire un référé pré-contractuel contre la procédure de passation avant la signature du marché et un recours de pleine juridiction contre le contrat, éventuellement assorti d'une demande indemnitaire dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité, un référé-suspension, une demande de référé préfectoral dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte attaqué est devenu exécutoire, un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat, devant le tribunal administratif dans le délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision de rejet.

Mots déscripteurs
Assurance

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
66Assurance
 
    


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