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appel-offre
Détail de l'appel d'offre
            
Département Emet. : 75  (Paris)
Date de parution : 18/11/2011
Date de péremption : 28/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP) : 223B N° annonce (BOAMP) : 192

prestations de services relatif à la sécurité incendie de l'erp de 1ère catégorie du nouveau forum des halles à Paris 

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SEMPARISEINE, agissant en tant que coordonnateur de la convention du groupement de commandes conclue entre la Sempariseine et la Ville de Paris 2, rue Jean Lantier, à l'attention de pôle Juridique et Marchés, F-75001 Paris. Tél. : (+33) 1 44 88 84 37. E-mail : appel.offres@sempariseine.fr. Fax : (+33) 1 42 33 27 84.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://m13.paris.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.

Autre : gestionnaire de sites, Constructeur, Aménageur.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marchés de prestations de services relatif à la sécurité incendie de l'erp de 1ère catégorie du Nouveau Forum des Halles - paris 1er.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 27.

Lieu principal de prestation : secteur Bourse Saint Eustache du Forum des Halles, 75001 Paris.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marchés de prestations de services relatif à la sécurité incendie de l'erp de 1ère catégorie du Nouveau Forum des Halles - paris 1er.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79710000, 75251100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale .

La consultation conduira à l'attribution de deux marchés :
- marché n°1 : surveillance sécurité incendie de l'erp de 1ère catégorie du Secteur Bourse Saint Eustache du Forum des Halles, à Paris 1er ;
- marché n°2 : Contrôle de sécurité incendie des travaux de réaménagement du quartier des halles impactant l'erp de 1ère catégorie du Secteur Bourse Saint Eustache du Forum des Halles, à Paris 1er.

Le descriptif exhaustif des prestations à réaliser est présenté au sein des Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp).

Le prix portant sur ces prestations est mixte :
- prix global et forfaitaire pour le marché 1 ;
- prix mixte pour le marché 2.

Concernant les prestations à prix unitaire à réaliser pour le marché 2, le volume maximum de commandes annuelles est fixé à 100 000,00 EUR (H.T.).

Les marchés seront conclus pour une durée ferme de 12 mois à compter de la date prévisionnelle de début des prestations: le 1er mars 2012 à 00h00. Les marchés pourront faire l'objet de trois (3) reconductions, conclues chacune pour une durée de 12 mois.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : il existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marché similaires, ou de renouvellement des marchés, conclus sans nouvelle mise en concurrence.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Si le titulaire des marchés souhaite bénéficier de l'avance, il est informé qu'il lui sera demandé par marché la constitution d'une garantie à première demande pour le versement de l'avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la situation à la Sempariseine. En cas de dépassement du délai global de paiement maximum autorisé par le code des marchés publics, le taux des intérêts moratoires qui s'applique est celui fixé par l'article 5 II 2° du décret 2002-232 modifié le 31 décembre 2008. Le financement des prestations du marché n°1 est assuré sur les fonds de la Sempariseine ; et, le financement des prestations du marché n°2 est assuré sur les fonds de la Ville de Paris. Les paiements s'effectueront sous la forme de chèque ou de virement par la Sempariseine.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les marchés seront attribués à un même prestataire ou à un groupement conjoint. Un candidat ne peut remettre qu'une seule offre soit en qualité de candidat unique, soit en qualité de membre d'un groupement.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

- Imprimé DC 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse :

Http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm, ou contenu identique sur papier libre ;
- documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ;
- imprimé DC 2 (Déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm ;
- attestation d'assurance civile en cours de validité.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- si le candidat est en redressement judiciaire au sens de l'article L. 631-1 du code du commerce ou soumis à une procédure équivalente régie par un droit étranger, la copie du ou des jugements l'habilitant à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
oui.
Société titulaire d'un agrément préfectoral portant autorisation de fonctionnement d'une entreprise de surveillance et de gardiennage.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
oui.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011VO2023210.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 28 décembre 2011, à 12:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
28 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations .

Le DCE est téléchargeable en totalité sur la plate forme de dématérialisation à l'adresse https://m13.paris.fr. Par ailleurs, le DCE sera remis gratuitement sur simple demande écrite formulée à l'attention du Pôle Juridique et Marchés de la Sempariseine :

-Par mail : appel.offres@sempariseine.fr;

-Ou par fax au 01.42.33.27.84.

Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité. L'offre est à remettre en un exemplaire original. Les candidatures et offres sur support papier doivent être remises sous pli cacheté contenant l'ensemble des pièces exigées par le pouvoir adjudicateur. Le pli portera les mentions suivantes : " Prestations de services de surveillance sécurité incendie de l'erp de 1° catégorie du Secteur Bourse Saint Eustache du Forum des Halles, à Paris 1er- ne pas ouvrir ". Ils pourront par conséquent :
- être remis par voie électronique à l'adresse suivante : https://m13.paris.fr selon les modalités définies à l'article 9 du Règlement de la Consultation ;
- être transmis sur un support papier par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ;
- être remis sur un support papier au service contre récépissé, les jours ouvrés de 9 H 00 à 12 H 30 et de 14 H 00 à 17 H 00, à l'adresse suivante : " Sempariseine - pôle Juridique et Marchés - 2, rue Jean Lantier - 75001 Paris ". L'offre d'un candidat qui répond à la fois par voie postale ou dépôt sur place contre récépissé sera rejetée, sauf dans le cas où le pli transmis par voie postale ou remis sur place porte la mention lisible : " copie de sauvegarde ".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 15 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Prestations de services
Surveillance

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
            


 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

Bref, comme vous le devinez, la difficulté réside aujourd’hui à retrouver les appels d’offres sans perdre son temps dans cette phase de recherche.

Depuis 2004, Klekoon fournit cette prestation de veille sur les marchés publics en délivrant de façon ciblée les appels d’offres  à sa clientèle d’entreprises.

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MAPA : MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Les MAPA commencent à partir de 4000 euros. KLEKOON propose la publication des annonces MAPA sur sa plateforme. Les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature, des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d'y répondre. Pour les marchés à procédure adaptée, le code des marchés publics vous permet de faire une publicité adaptée à votre marché

DÉMATERIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
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La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

XFILES – TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

FORMATION AUX MARCHÉS PUBLICS

Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
Certaines entreprises font leurs premiers pas dans les appels d’offres publics ou tout simplement souhaitent passer à la réponse par voie électronique.
Face à ce besoin, Klekoon en tant organisme de formation agréé par la DDTE propose plusieurs sessions de formation aux marchés publics.
Ces formations s’adressent aux dirigeants, commerciaux, assistants administratifs et bien sûr aux personnes chargées des réponses aux appels d’offres.

1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
Des travaux  pratiques avec des certificats électroniques seront abordés allant de la mise en ligne des DCE jusqu’à la réception des plis envoyés par les entreprises soumissionnaires.

2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.