Si vous avez un problème d'affichage, appuyez sur Ctrl + F5
Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 02/11/2011 Date de péremption : 06/12/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 212B N° annonce (BOAMP) 315

Prestations techniques pour "La Défense Jazz Festival 2012-2015" 

0102-->
BOMP B/0212-315

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général des Hauts de Seine, 2-16 boulevard Soufflot 2-16 boulevard Soufflot, à l'attention de Mlle SOUAMES Samia, F-92015 Nanterre. Tél. : (+33) 1 41 91 26 05.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.hauts-de-seine.net/Portail/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
conseil général des Hauts-de-Seine, 2-16 boulevard Soufflot, contact : direction des marchés publics, à l'attention de Mlle Souames Samia, F-92000 Nanterre. Tél. : (+33) 1 41 91 26 05. E-mail : ssouames@cg92.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
conseil général des Hauts-de-Seine, 2-16 boulevard Soufflot, contact : direction des marchés publics, à l'attention de Mme BOSCHI Vanina, F-92000 Nanterre. Tél. : (+33) 1 41 91 27 30. E-mail : vboschi@cg92.fr. Fax : (+33) 1 41 91 29 30. URL : https://marches-publics.hauts-de-seine.net/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=152&orgAcronyme=cg92

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Consei général des Hauts-de-Seinel, 2-16 boulevard Soufflot, contact : direction des marchés publics, à l'attention de Mlle Souames Samia, F-92000 Nanterre. Tél. : (+33) 1 41 91 27 30. E-mail : vboschi@cg92.fr. Fax : (+33) 1 41 91 29 30. URL : https://marches-publics.hauts-de-seine.net/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=152&orgAcronyme=cg92


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
prestations techniques pour "La Défense Jazz Festival 2012-2015".


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 26.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
la présente consultation concerne les prestations techniques pour "La Défense Jazz Festival 2012-2015". Les prestations sont divisées en deux lots. Les prestations du lot n°1 : "structure scénique" feront l'objet d'un marché à prix global et forfaitaire, les prestations du lot n°2 : "matériel de backline" feront l'objet d'un marché à bons de commande. Chaque marché est d'une durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, sans pouvoir excéder la durée de 4 ans. La Date prévisionnelle de début d'exécution est le 14/04/2012.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79953000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : tous les lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : descriptions de ces options : au sens de la directive communautaire 2004/18/ce, ce marché comporte l'option suivante : ce marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification, il est reconductible 3 fois par période successive de 1 an, sans que sa durée puisse excéder 4 ans.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Structure scénique
1) Description succincte :
Structure scénique pour l'opération "La Défense Jazz Festival 2012-2015"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79953000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
ce marché est conclu pour une période de 1 an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois, sans pouvoir excéder une durée de 4 ans. Les prestations de ce marché sont rémunérée par un prix global et forfaitaire. Les critères d'analyse des offres sont : critère 1- valeur technique notée à hauteur de 60 %. Critère 1 sous-critère 1- Moyens humains dédiées à la prestation notés à hauteur de 30 %. Critère 1 sous-critère 2- Moyens matériels dédiés à la prestation notés à hauteur de 30 %. Critère 2-prix des prestations noté à hauteur de 40 %

Lot n° 2

Intitulé : Matériel de backline
1) Description succincte :
Matériel de backline pour l'opération "La Défense Jazz Festival 2012-2015"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79953000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Ce marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois, sans pouvoir excéder la durée de 4 ans. les prestations seront rémunérées par prix unitaires. Le montant minimum annuel est de 4 000 EUR HT, le montant maximum annuel est de 14 000 EUR (H.T.). Les critères d'analyse des offres sont : critère 1-valeur technique notée à hauteur de 50 %. Critère 1 sous critère 1-Moyens humains dédiés à la prestation notés à hauteur de 25 %. Critère 1 sous critère 2-Moyens humains dédiés à la prestation notés à hauteur de 25 %. Critère 2-prix des prestations noté à hauteur de 40 %. Critère 3-Délais en cas de commandes imprévus, intervention d'urgence en cas de matériel défectueux notés à hauteur de 10 %.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations seront financées sur le budget départemental et réglées par virement administratif. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points. Les prix sont fermes pendant la 1ère année d'exécution du marché. Ils sont révisables annuellement à chaque date anniversaire du marché.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: -en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; -en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants
Le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement
Une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ( les points a) à h) de l'article 4 du règlement de la consultation)
la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Déclaration indiquant le matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. lot n°1 critère 1- valeur technique
Pondération : 60.
2. lot n°1 critère 2-prix des prestations
Pondération : 40.
3. lot n°2 critère 1-valeur technique
Pondération : 50.
4. lot n°2 critère 2-prix des prestations
Pondération : 40.
5. lot n°2 critère 3-délais en cas de commande imprévues, intervention d'urgence en cas de matériel défectueux
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11PCC23.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 décembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Les critères intervenants pour la sélection des candidatures sont : Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Les critères intervenants pour l'offre sont lot n°1 structure scénique : critère 1 valeur technique notée à hauteur de 60 %, critère 1 sous critère 1 moyens humains dédiés à la prestation notés à hauteur de 30 %. Critère 1 sous critère 2 moyens matériels dédiés à la prestation notés à hauteur de 30 %. Critère 2- prix des prestations noté à hauteur de 40 %. Pour le lot n°2 matériel de backline : critère 1 valeur technique notée à hauteur de 50 %, critère 1 sous critère 1 moyens humains dédiés à la prestation notés à hauteur de 25 %, critère 1 sous critère 2 moyens matériels dédiés à la prestation notés à hauteur de 25 %. Critère 2- prix des prestations noté à hauteur de 40 %. Critère 3- délais en cas de commandes imprévues, intervention d'urgence en cas de matériel défectueux notés à hauteur de 10 %.
En application de l'article 56 du code des marchés publics et de son arrêté d'application du 28 août 2006, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via le site https://marches-publics.hauts-de-seine.net. Par ailleurs, les candidats ont également la possibilité de répondre au présent marché par voie électronique. Toutefois, les candidats doivent choisir entre d'une part la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ou d'autre part de leur envoi sur support papier. Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse sous peine d'exclusion de la présente consultation. Tous les renseignements relatifs au retrait et dépôts des offres par voie électronique sont détaillés à l'article 7 du règlement de la consultation, qui constitue le mode d'emploi de la plate-forme de dématérialisation des procédures de marchés publics. Les dépôts de pli sur support papier se feront auprès du : departement des hauts-de-seine. Direction des marchés publics-bureau 10.07-adresse : 2-16 boulevard Soufflot, 92015 Nanterre Cedex. Tél : 0141912730 / Fax:0141912930 / du lundi au jeudi : 9h00-12h00, 14h00-17h00; le vendredi : 9h00-12h00, 14h00-16h00. Le pli devra être remis contre récépissé ou s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du réglement de la consultation. Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous pli cacheté sera renvoyé à leurs auteurs.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. URL : http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr. Fax : (+33) 1 30 17 34 59

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles, préfecture de la région Ile-De-France 5, rue Leblanc, F-75911 Paris Cedex 15. E-mail : ccira@paris-idf.gouv.fr. Tél. : (+33) 1 82 52 42 67. Fax : (+33) 1 82 52 42 95


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. URL : http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr. Fax : (+33) 1 30 17 34 59


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel scénique
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR