Si vous avez un problème d'affichage, appuyez sur Ctrl + F5
Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 83  (Var) Date de parution : 18/11/2011 Date de péremption : 06/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 261584

Prestations de traiteur 

Avis de marché

Département de publication : 83
Annonce No 11-261584
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville de La Valette-du-Var.
 Correspondant : Mme le sénateur-Maire, place Général de Gaulle, 83160 La Valette-du-Var, tél. : 04-94-61-90-90, télécopieur : 04-94-61-90-66, courriel : marches.publics@lavalette83.fr, adresse internet : http://www.lavalette83.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.lavalette83.fr .
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : 
prestations de traiteur.

Caractéristiques principales : 

la présente consultation concerne la réalisation de prestations de traiteur et services associés (décoration, nappage, vaisselle complète et service pour les trois événements)

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
le marché prend effet à compter de sa notification et expire le jour de la constatation, par le service " Animation Vie de la Cité ", de la réalisation de la prestation

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
le financement du marché est assuré par le budget principal de la Commune de La Valette-Du-Var (Fonction : 0240 - nature : 6232).
les sommes dues au titulaire, en exécution du présent marché, seront rémunérées par virement, au moyen d'un mandat administratif, dans un délai global de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
dans le cas où le groupement présenté serait autre que sous forme de groupement solidaire, le groupement sera contraint d'assurer cette transformation lorsque le marché lui sera attribué, et ce conformément à l'article 51-vii du Code des Marchés Publics.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : dc 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
     - Autres renseignements demandés : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - la variété et l'originalité des produits proposés, au vu du mémoire justificatif (note sur 20) : 40 %;
     - la qualité (frais ou surgelé) des produits proposés, au vu du mémoire justificatif (note sur 20) : 25 %;
     - le nombre de pièces par personne, au vu du mémoire justificatif (note sur 20) : 20 %;
     - les moyens matériels et humains mis en œuvre pour le service, au vu du mémoire justificatif (note sur 20) : 15 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
6 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
2011-31.

Renseignements complémentaires : 
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://www.lavalette83.fr
Type de marché de Services : Services d'hôtellerie et de restauration
la procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : Non
Renseignements Complementaires
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires administratifs ou techniques qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats feront parvenir, au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, une demande écrite par télécopieur au 04 94 61 90 55 ou par courrier à l'adresse susmentionnée. Une réponse sera alors adressée à tous les candidats ayant retiré le dossier et ce, dans le respect du principe d'égalité de traitement des candidats, énoncé à l'article 1er du Code des Marchés Publics.Pour les candidats ayant retiré le dossier par dématérialisation, les questions/réponses sont gérées à partir du site : www.marches-publics.info.
Introduction De Recours
- référé pré-contractuel fondé sur l'article L551-1 du Code de Justice Administrative jusqu'à la signature du contrat.
- référé contractuel fondé sur l'article L551-13 du Code de Justice Administrative, dans les trente et un (31) jours suivant la publication d'un Avis d'attribution au Joue ou à défaut dans les six (6) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
- recours pour excès de pouvoir contre " les actes détachables du contrat ", dans le délai de deux (2) mois à compter de la réception de la présente lettre.
- recours de plein contentieux (" Tropic ") contre le contrat ou certaines de ses clauses, dans le délai de deux (2) mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution.
instance Chargee Des Procedures De Recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
B.P. 40510 83041 Toulon Cedex 9
tél : 04 94 42 79 30 - télécopieur : 04 94 42 79 89
email : greffe.ta-toulon@juradm.fr Url : http://www.ta-toulon.juradm.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
18 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Mairie de La Valette-du-Var : Direction des Services Techniques Cellule Marchés Publics.
 place Général de Gaulle, 83160 La Valette-du-Var, tél. : 04-94-61-90-25, télécopieur : 04-94-61-90-55, courriel : marches.publics@lavalette83.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Mairie de La Valette-du-Var : Direction des Services Techniques Cellule Marchés Publics.
 place Général de Gaulle, 83160 La Valette-du-Var, tél. : 04-94-61-90-25, télécopieur : 04-94-61-90-55, courriel : marches.publics@lavalette83.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Présentation des vœux de Mme le sénateur-Maire à la population
 Lot2. - Présentation des vœux de Mme le sénateur-Maire au personnel
 Lot3. - Goûter " Les Balades Gourmandes "

Mots déscripteurs
Boisson

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
55Service d'hôtellerie et de restauration
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR