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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 07/03/2011 Date de péremption : 07/04/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 53478

prestations de traiteur pour l'université sorbonne nouvelle-paris 3 et les bibliothèques interuniversitaires rattachées à Paris 

Avis de marché

Département de publication : 75
Annonce No 11-53478
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Université Sorbonne Nelle Paris 3.
 Correspondant : Mme Micheline Tollet, direction des affaires financières - bureau des marchés 13 rue Santeuil, 75231 Paris Cedex 05, tél. : 01-45-87-48-67, télécopieur : 01-45-87-78-95, adresse internet : http://www.univ-paris3.fr .

Objet du marché : 
prestations de traiteur pour l'université Sorbonne Nouvelle-Paris 3 et les bibliothèques interuniversitaires rattachées.

Lieu d'exécution et de livraison: 
université Sorbonne Nouvelle-Paris 3 et les bibliothèques interuniversitaires rattachées. Se reporter à l'article 3.4 du CCP, 75005 Paris.

Caractéristiques principales : 

le présent marché unique comprend les prestations suivantes :
- pause café
- plateaux-Repas
- cocktail
- repas assis
Le cahier des clauses particulières donne le détail de ces prestations

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
le présent marché est un marché unique à bons de commande avec montants minimum et maximum :
-Montant minimum annuel : 60 000 euros ht
-Montant maximum annuel : 120 000 euros (H.T.).

Refus des variantes
.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : 
se reporter à l'article 5 du cahier des clauses particulières (Ccp).

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
se reporter à l'article 10 du cahier des clauses particulières (Ccp).

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
     - Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques: certificats d'agrément des véhicules frigorifiques de l'entreprise, certifications demandées à l'article 3.6 du CCP;
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
     - DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
     - DC 8 (Acte d'engagement, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : 

     - Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
     - DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Autres renseignements demandés : 

     - Extrait K-Bis ou équivalent.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
7 avril 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
TRAITEUR.

Renseignements complémentaires : 
les documents de la consultation (règlement de la consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement et son annexe financière (bordereau de prix unitaires) sont consultables et téléchargeables gratuitement sur le site web de l'université à l'adresse suivante :
http://www.univ-paris3.fr
Rubrique "Informations pratiques" - "Marchés publics" - "Avis de publicité".

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les réceptions des offres seront assurées du lundi au jeudi (sauf jours de fermeture légale) de 10 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures au secrétariat de la Direction des Affaires financières et de l'agence comptable (bureau 101 E - 1er étage) 13 rue Santeuil 75231 Paris Cedex 05.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
7 mars 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
Direction des affaires financières
Bureau des marchés.

 Correspondant : 
Mme Aline Sotto, 13 rue Santeuil, 75231 Paris Cedex 05, tél. : 01-45-87-41-68, télécopieur : 01-45-87-78-95, courriel : aline.sotto@univ-paris3.fr.

Mots déscripteurs
Boisson
Denrées alimentaires
Repas
Diététique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
55Service d'hôtellerie et de restauration
 
    


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