Contact Inscription gratuite Connexion
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 09/11/2011 Date de péremption : 05/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 254715

Prestations de transport d'enfants - marché décomposé en 3 lots 

Avis de marché

Département de publication : 13
Annonce No 11-254715
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Commune d'Auriol.
 Correspondant : Mme le maire, hôtel de Ville, Place de la Libération, 13390 Auriol, tél. : 04-42-04-70-06, télécopieur : 04-42-04-70-75, courriel : marchespublics.auriol@wanadoo.fr.

Objet du marché : 
prestations de transport d'enfants - marché décomposé en 3 lots.

Caractéristiques principales : 

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
du 1er janvier au 31 décembre 2012

Cautionnement et garanties exigés : 
aucune retenue de garantie ne sera appliquée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
budget principal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté;
     - Autres renseignements demandés : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
     - Autres renseignements demandés : DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
     - Autres renseignements demandés : si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
formulaire de candidature-type (ou documents équivalents tels que Dc1 et Dc2) joint au Dce, dûment rempli et signé.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
5 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : 
retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
la procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : Non
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif De Marseille, 22-24 rue breteuil
13006 Marseille
Tél : 0491134813
les critères pondérés de sélection des offres sont la valeur technique (60%) et le prix (40%).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
9 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Commune d'Auriol : Mme Nathalie Bongiorno service des sports et de la vie associative.
 hôtel de Ville, Place de la Libération, 13390 Auriol.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
Commune d'Auriol - Hôtel de Ville : Mme Nathalie Bongiorno.
 service des sports et de la vie associative, Place de la Libération, 13390 Auriol, tél. : 04-42-04-70-06, télécopieur : 04-42-04-70-75, courriel : sports.auriol@wanadoo.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Commune d'Auriol - Hôtel de Ville : Mme Nathalie Bongiorno.
 service des sports et de la vie associative, Place de la Libération, 13390 Auriol, tél. : 04-42-04-70-06, télécopieur : 04-42-04-70-75, courriel : sports.auriol@wanadoo.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Transport d'enfants de 0 à 50 Km
 Lot2. - Transport d'enfants de 51 à 100 Km
 Lot3. - Transport d'enfants de 101 à 200km

Mots déscripteurs
Transport

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
60Transports terrestres
61Transports par eau
62Transports aériens
85Services de santé et d'action sociale
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR