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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 13/10/2011 Date de péremption : 24/11/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 199B N° annonce (BOAMP) 397

prestations de transports scolaires, périscolaire et pour le service Jeunesse et Sports de la Ville de Bourg-La-Reine du 01/01/2012 au 31/12/2014 

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BOMP B/0199-397

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Bourg-la-Reine, 6, boulevard Carnot, à l'attention de M. Chevreau Jean-Noël, F-92340 Bourg-la-Reine. Tél. : (+33) 1 41 87 24 24. E-mail : marches.publics@bourg-la-reine.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.klekoon.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ville de Bourg-la-Reine, 1, boulevard Carnot, contact : service des affaires scolaires, F-92340 Bourg-la-Reine. Tél. : (+33) 1 41 87 23 65. Fax : (+33) 1 41 87 23 70

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ville de Bourg-la-Reine, 5, place Condorcet, contact : service Achats Marchés Publics, F-92340 Bourg-la-Reine. Tél. : (+33) 1 41 87 22 38. Fax : (+33) 1 41 87 22 39


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
prestations de transports scolaires, périscolaire et pour le service Jeunesse et Sports de la Ville de Bourg-La-Reine du 01/01/2012 au 31/12/2014.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 02.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché à bons de commandes pour les prestations de transport : Lot 1 : transport piscine scolaire, Lot 2 : transport ramassage scolaire,lot 3 : transport prestations variables.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60172000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1 : transport piscine scolaire, nombre de car minimum = 110/maximum = 440, Lot 2 : transport ramassage scolaire, nombre de car minimum = 55/maximum = 220, Lot 3 : transport prestations variables nombre de car minimum = 90/maximum = 360.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2014.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Transport piscine scolaire
1) Description succincte :
transport des enfants des écoles à la piscine

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60172000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 110 maximum 440

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : transport ramassage scolaire
1) Description succincte :
transport des enfants arrêts car scolaire (Bas Coquarts à l'école de la Faiencerie)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60172000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 55 - maximum 220

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : prestations variables
1) Description succincte :
sorties scolaires, périscolaires et pour le service Jeunesse et Sports

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60172000.

3) Quantité ou étendue :
minmum : 90 maximum 360

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours, dès réception de la facture en Mairie. A défaut de paiement dans le délai précité il sera fait application des intérêts moratoires au taux légal. Avance suivant article 87 du CMP.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché sera dévolu par lot séparé à une ou plusieurs entreprises ou groupement d'entreprises.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : suivant article 8 du RC relatif au contenu et conditions d'envoi des offres. Déclarations et attestations prévues aux articles 44 et 46 du Code des marchés publics. Formulaires Dc1, Dc2 et DC 6, et déclaration sur l'honneur relative aux obligations sociales et fiscales du candidat ou DC 7(Noti 2).

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
24 novembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Greffet du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, 2,4, boulevard de l'hautil, F-95027 Cercy Pontoise. Tél. : (+33) 31 30 17 34 00. Fax : (+33) 31 30 17 34 59


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Transport

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
60Transports terrestres
 
    


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