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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 19/11/2011 Date de péremption : 07/12/2011 16:30:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 224B N° annonce (BOAMP) 230

Prise en charge, par un laboratoire extérieur, des analyses médicales pour le compte du département de l' Essonne 

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BOMP B/0224-230

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de l'Essonne, hôtel du Département boulevard de france boulevard de france, hôtel du département, contact : direction du développement social et de la prévention santé, à l'attention de M. Président Le, F-91012 Evry Cedex. Tél. : (+33) 01 60 91 91 91.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.marches.essonne.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
conseil général de l'Essonne, hôtel du département
boulevard de france, contact : renseignements administratifs ou techniques: www.marches.essonne.fr, à l'attention de M. Président Le, F-91012 Evry Cedex. URL : http://www.marches.essonne.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
conseil général de l'Essonne, hôtel du département boulevard de france du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30 3ème étage aile jaune bureau w301 boulevard de france, hôtel du département, contact : direction des finances et de la commande publique, à l'attention de commissions et jurys Service des, F-91012 Evry Cedex. Tél. : (+33) 01 60 91 91 58. Fax : (+33) 01 60 91 16 72. URL : http://www.marches.essonne.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
conseil général de l'Essonne, hôtel du département$ boulevard de france du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30 3ème étage aile jaune bureau w301 boulevard de france, hôtel du département, contact : direction des finances et de la commande publique, à l'attention de commissions et jurys Service des, F-91012 Evry Cedex. Tél. : (+33) 01 60 91 91 58. Fax : (+33) 01 60 91 16 72. URL : http://www.marches.essonne.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
prise en charge, par un laboratoire extérieur, des analyses médicales pour le compte du Département de l'Essonne - 5 lots.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 25.

Lieu principal de prestation : département de l'Essonne, 91012 Evry Cedex.
Code NUTS : FR104.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.

Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans : Chaque marché doit être considéré comme un accord-cadre au sens de la directive communautaire du 31-03-2044 conclu avec un opérateur économique.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
prise en charge, par un laboratoire extérieur, des analyses médicales pour le compte du Département de l'Essonne - 5 lots.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
85148000, 85111810.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande, conformément à l'article 77.i du Code des Marchés Publics, avec fixation d'un montant minimal pour chacun des lots:
montant minimal du lot n° 1 : 8 000 euro(s) Ht
Montant minimal du lot n° 2 : 10 000 euro(s) Ht
Montant minimal des lots n° 3, 4 et 5 : 12 000 euro(s) (H.T.).


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : possibilité d'avenants ou de reconduction.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : réalisation des analyses médicales du centre départemental de prévention et de santé d?Arpajon
1) Description succincte :
Réalisation des analyses médicales du centre départemental de prévention et de santé d'Arpajon

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85148000, 85111810.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : réalisation des analyses médicales du centre départemental de prévention et de santé d?Etampes
1) Description succincte :
Réalisation des analyses médicales du centre départemental de prévention et de santé d'Etampes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85148000, 85111810.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : réalisation des analyses médicales du centre départemental de prévention et de santé d?Evry
1) Description succincte :
Réalisation des analyses médicales du centre départemental de prévention et de santé d'Evry

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85148000, 85111810.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : réalisation des analyses médicales du centre départemental de prévention et de santé de Juvisy sur Orge
1) Description succincte :
Réalisation des analyses médicales du centre départemental de prévention et de santé de Juvisy sur Orge

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85148000, 85111810.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : réalisation des analyses médicales du centre départemental de prévention et de santé de Massy
1) Description succincte :
Réalisation des analyses médicales du centre départemental de prévention et de santé de Massy

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85148000, 85111810.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière ne sera exigée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du code des marchés publics
marché financé sur les fonds propres de la collectivité
délai global de paiement de 30 jours
conditions du Ccag/Fcs.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pour la conformité du dossier, les candidats devront respecter les articles 43 à 45 du code des marchés publics repris par les prescriptions du règlement de la consultation.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chaque candidat devra fournir:
- une déclaration relative au chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles.
- Une liste des principaux services similaires effectués au cours des trois dernières années, en précisant le montant, la date et le destinataire.
- Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
non.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
0747-2-01-05.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 7 décembre 2011, à 16:30


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 décembre 2011, à 16:30


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Dématérialisation des procédures: remise et retrait des dossiers sur www.marches.essonne.fr
Les plis peuvent être aussi envoyé en recommandé ou déposés contre récépissé. Sur l'enveloppe remise figure l'objet exact de la consultation et la mention " Ne pas ouvrir ".
Monnaie utilisée: l'euro.
Les documents seront délivrés gratuitement.
Il est conseillé de s'inscrire au moment du retrait.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de versailles, 56 avenue de saint cloud, F-78000 Versailles. Tél. : (+33) 01 39 20 54 00. URL : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax : (+33) 01 39 20 54 36


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de versailles, 56 avenue de saint cloud, F-78000 Versailles. Tél. : (+33) 01 39 20 54 00. URL : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax : (+33) 01 39 20 54 36


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 16 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Analyses médicales

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
75Services d'administration publique
85Services de santé et d'action sociale
 
    


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