Contact Inscription gratuite
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 09/06/2011 Date de péremption : 30/06/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 130189

Prise en charge logistique et prestation de formation du séminaire des dirigeants potentiels 2011 organisé par l'institut du management du CNRS 

Avis de marché

Département de publication : 75
Annonce No 11-130189
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
C.N.R.S.
 Correspondant : virginie Bertot, délégation Paris Michel-Ange Service Financier et comptable Secteur Politique d'achats 3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, tél. : 01-44-96-43-74, télécopieur : 01-44-96-51-60, adresse internet : http://www.cnrs.fr/paris-michel-ange/ .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achats-epst.fr/ .

Objet du marché : 
prise en charge logistique et prestation de formation du séminaire des Dirigeants Potentiels 2011 du CNRS.

Lieu d'exécution et de livraison: 
ile-De-France.

Caractéristiques principales : 

le marché a pour objet des prestations de prise en charge de la logistique de quatre sessions du séminaire, organisé par la DRH du CNRS. Cela comprend des prestations d'hébergement, de restauration, de location de salles et d'équipement.
Le marché a également pour objet une prestation de formation au management (lot no5)

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
marché traité à bons de commande selon les dispositions de l'article 77-1 du code des marchés publics pour l'ensemble des prestations selon les montants suivants :

Lot no1 : Prise en charge logistique de la 1ère session du séminaire des Dirigeants Potentiels 2011
Montant minimum global du marché : 3 000euros HT
Montant maximum global du marché : 10.000 euros ht

Lot no2 : Prise en charge logistique de la 2e session du séminaire des Dirigeants Potentiels 2011
Montant minimum global du marché : 3.000 euros (H.T.)
Montant maximum global du marché : 10.000 euros ht

Lot no3 : Prise en charge logistique de la 3e session du séminaire des Dirigeants Potentiels 2011
Montant minimum global du marché : 3.000 euros (H.T.)
Montant maximum global du marché : 10.000 euros ht

Lot no4 : Prise en charge logistique de la 4e session du séminaire des Dirigeants Potentiels 2011
Montant minimum global du marché : 8.000 euros (H.T.)
Montant maximum global du marché : 14.000 euros ht

Lot no5: Prestation de formation au management lors de la 2e session du séminaire des Dirigeants Potentiels 2011
Montant minimum global du marché : 5.000 euros (H.T.)
Montant maximum global du marché : 15.000 euros (H.T.).

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
10 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
19 juillet 2011.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
ressources de l'établissement (subvention d'état et ressources propres).
Sauf mention contraire portée sur l'acte d'engagement par le titulaire, une avance de 20% du montant minimum (T.T.C.) peut être versée au titulaire de chacun des lots dans les conditions prévues par l'article 87 du Code des marchés publics.
Conformément au décret no 2008-408 du 28 avril 2008 modifiant le décret 2002-202 du 21 février 2002 relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics, le délai global de paiement des sommes dues par le CNRS au titre du présent marché est de trente (30) jours à compter de la date de réception de la facture transmise par le titulaire aux services de la personne publique contractante. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept (7) points.
Le règlement est effectué par virement au compte ouvert au nom du titulaire à partir de son RIB ou de son RIP original.
L'Ordonnateur de la dépense est le délégué régional de Paris-Michel-Ange, 3 rue Michel-Ange, 75794-75794 Paris Cedex 16.
Le comptable assignataire est le comptable secondaire de la Délégation Paris Michel-Ange,3 rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex.
Le fonctionnaire habilité à donner les renseignements prévus à l'article 109 du Code des Marchés Publics relatifs au nantissement est le Délégué Régional de Paris Michel-Ange.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
le groupement attributaire du marché devra après attribution du marché et conformément aux dispositions de l'article 51-7 du Code des Marchés Publics assurer la transformation du groupement conjoint en groupement solidaire.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : 

     - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Autres renseignements demandés : 

     - Ceux indiqués dans le règlement de consultation no11046 du 27/05/2011.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
30 juin 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
CCP 11047.

Renseignements complémentaires : 
le bloc "Critères d'attribution" est complété comme suit :

Lot no1 - prise en charge logistique de la 1ère session du séminaire Dirigeants Potentiels 2011

1) Valeur technique de l'offre note sur 120 (note sur 20 coefficient 6) et décomposée de la manière suivante :
- modalités d'organisation et de coordination proposées pour la réalisation des prestations et pendant la manifestation : notées sur 20 coefficient 1 ;
- qualité du lieu proposé, des salles et des équipements techniques, appréciée sur la base de la description et de photos couleurs des espaces (réunion, accueil et restauration) et de l'ensemble du site : notée sur 20 coefficient 2 ;
- localisation du site proposé, son accessibilité par les transports en commun : notées sur 20 coefficient 2 ;
- qualité et variété des propositions pour la restauration (petit déjeuner) : notées sur 20 coefficient 1.
Dans leur offre, les candidats détaillent les prestations servies pour ces petits déjeuners.

L'Attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent proposer un seul et même lieu pour tout le déroulement de la manifestation, regroupant les prestations d'hébergement, de restauration et de location de salles.

2) Prix des prestations comme indiqués dans l'annexe financière dûment complétée et signée par le candidat noté sur 20 coefficient 5.

Lot no2 - prise en charge logistique de la 2e session du séminaire Dirigeants Potentiels 2011

1) Valeur technique de l'offre note sur 120 (note sur 20 coefficient 6) et composée de la manière suivante :
- modalités d'organisation et de coordination proposées pour la réalisation des prestations et pendant la manifestation : notées sur 20 coefficient 1;
- qualité du lieu proposé, des salles et des équipements techniques, appréciée sur la base de la description et de photos couleurs des espaces (réunion, accueil et restauration) et de l'ensemble du site : notée sur 20 coefficient 2;
- localisation du site proposé, son accessibilité par les transports en commun : notées sur 20 coefficient 2;
- qualité et variété des propositions pour la restauration (petit déjeuner) : notées sur 20 coefficient 1.
Dans leur offre, les candidats détaillent les prestations servies pour ces petits déjeuners.

L'Attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent proposer un seul et même lieu pour tout le déroulement de la manifestation, regroupant les prestations d'hébergement, de restauration et de location de salles.

2) Prix des prestations comme indiqués dans l'annexe financière dûment complétée et signée par le candidat noté sur 20 coefficient 5.

Lot no3 - prise en charge logistique de la 3e session du séminaire Dirigeants Potentiels 2011
1) Valeur technique de l'offre note sur 120 (note sur 20 coefficient 6) et composée de la manière suivante :
- modalités d'organisation et de coordination proposées pour la réalisation des prestations et pendant la manifestation : notées sur 20 coefficient 1;
- qualité du lieu proposé, des salles et des équipements techniques, appréciée sur la base de la description et de photos couleurs des espaces (réunion, accueil et restauration) et de l'ensemble du site : notée sur 20 coefficient 2;
- localisation du site proposé, son accessibilité par les transports en commun : notées sur 20 coefficient 2;
- qualité et variété des propositions pour la restauration (petit déjeuner) : notées sur 20 coefficient 1.
Dans leur offre, les candidats détaillent les prestations servies pour ces petits déjeuners.

L'Attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent proposer un seul et même lieu pour tout le déroulement de la manifestation, regroupant les prestations d'hébergement, de restauration et de location de salles.

2) Prix des prestations comme indiqués dans l'annexe financière dûment complétée et signée par le candidat noté sur 20 coefficient 5.

Lot no4 - prise en charge logistique de la 4e session du séminaire Dirigeants Potentiels 2011
1) Valeur technique de l'offre note sur 120 (note sur 20 coefficient 6) et composée de la manière suivante :
- modalités d'organisation et de coordination proposées pour la réalisation des prestations et pendant la manifestation : notées sur 20 coefficient 1;
- qualité du lieu proposé, des salles et des équipements techniques, appréciée sur la base de la description et de photos couleurs des espaces (réunion, accueil et restauration) et de l'ensemble du site : notée sur 20 coefficient 2;
- localisation du site proposé, son accessibilité par les transports en commun : notées sur 20 coefficient 2;
- qualité et variété des propositions de menus pour la restauration (petit déjeuner, pauses café, déjeuner et dîner) : notées sur 20 coefficient 1.
Dans leur offre, les candidats détaillent les prestations servies pour les petits déjeuners et les pauses ainsi que pour les propositions de repas et d'apéritifs (en distinguant les menus proposés pour le déjeuner et le dîner sur toute la durée de la manifestation).

L'Attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent proposer un seul et même lieu pour tout le déroulement de la manifestation, regroupant les prestations d'hébergement, de restauration et de location de salles.

2) Prix des prestations comme indiqués dans l'annexe financière dûment complétée et signée par le candidat noté sur 20 coefficient 5.

Lot no5 - prestation de formation au management lors de la 2e session du séminaire Dirigeants Potentiels 2011

1) Valeur technique de l'offre sur production d'un mémoire technique d'organisation de la prestation, note totale sur 160 (note sur 20, coefficient 8) et composée de la manière suivante :
- contenu du programme de la formation : noté sur 20, coefficient 3 ;
- qualité de l'équipe proposée précisant les profils, les compétences et expériences du (des) responsables et des personnes dédiées pour l'exécution du marché : notée sur 20 coefficient 3 ;
- qualité de la démarche pédagogique proposée (approche et progression pédagogique, outils, types supports) : notée sur 20, coefficient 1 ;
- les modalités d'évaluation et de restitution proposées : notées sur 20, coefficient 1

2) Prix des prestations comme indiqués dans l'annexe financière dûment complétée et signée par le candidat noté sur 100 (note sur 20, coefficient 5).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Les demandes de DCE sont transmises :
- par télécopie au numéro suivant : 01.44.96.51.60
- par courriel à l'adresse suivante : marches-pma@cnrs-dir.fr
Le candidat indiquera dans sa demande le nom du soumissionnaire, ses coordonnées téléphoniques, son adresse postale et les références du présent dossier.
Le DCE lui sera, alors, envoyé gracieusement sur support papier.

Obtention du DCE par téléchargement :
Les candidats pourront retirer le dossier de consultation (Dce) gratuitement à l'adresse suivante :
https://www.achats-epst.fr/
Pour ce faire les candidats fourniront le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse e-mail permettant de façon certaine une correspondance électronique.
Les demandes de précisions devront être adressées exclusivement par écrit au Secteur Politique d'achats ou sur la plateforme https://www.achats-epst.fr/, au plus tard six (6) jours avant la date limite de remise des offres. Les réponses d'ordre général qui seront données par le CNRS seront portées à la connaissance de l'ensemble des candidats.
Date limite d'obtention : les dossiers de consultation seront disponibles jusqu'au 20/06/2011 à 16 heures.

Communication entre les candidats et le CNRS.
Depuis le 1er janvier 2010, conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire.

Toutefois, le CNRS attire votre attention sur le fait que l'identification permet d'être tenu informé automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plateforme de dématérialisation, dont l'accès est gratuit, disponible sur le site internet suivant : https://www.achats-epst.fr/.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les plis doivent être remis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité.
En conséquence, ils doivent être adressés par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remis sur place contre récépissé par un agent du Secteur Politique d'achats du CNRS, appelé par le poste de sécurité situé à l'entrée du CNRS. Le dépôt doit impérativement se faire du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures à l'adresse suivante :
Cnrs-Délégation Paris Michel-Ange
Service Financier et Comptable-Secteur Politique d'achats
3 rue Michel-Ange
75794 Paris Cedex 16

Les plis parvenus sous enveloppe non cachetée ainsi que ceux arrivés hors délai ne seront pas retenu et seront renvoyés aux candidats à leurs auteurs sans être ouvert . L'attention des candidats est attirée sur le fait le cachet de la poste ne saurait faire foi dans le cadre de cette consultation.

La remise des offres par voie électronique n'est pas autorisée.

Les plis déposés par voie papier devront être cachetés et anonymes et porteront la mention : " Consultation - logistique de la réunion des directeurs d'unités de l'inshs - ne pas ouvrir ".

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
9 juin 2011.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Prise en charge de la logistique du séminaire des Dirigeants Potentiels 2011 du CNRS - Session Septembre 2011
 Lot2. - Prise en charge de la logistique du séminaire des Dirigeants Potentiels 2011 du CNRS - Session Octobre 2011
 Lot3. - Prise en charge de la logistique du séminaire des Dirigeants Potentiels 2011 du CNRS - Session Novembre 2011
 Lot4. - Prise en charge de la logistique du séminaire des Dirigeants Potentiels 2011 du CNRS - Session Février 2012
 Lot5. - Prestation de formation au management lors du séminaire des Dirigeants Potentiels 2011 du CNRS - Session Octobre 2011

Mots déscripteurs
Concession (services restauration)
Prestations de services
Repas
Formation

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
55Service d'hôtellerie et de restauration
80Education
 
    


SERVICES ENTREPRISES
> POUR LES ENTREPRISES
SERVICES ETABLISSEMENTS PUBLICS
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
AIDE / ARCHIVES / RÉSEAU SOCIAUX
> AIDE
> ARCHIVES
RETROUVEZ-NOUS SUR