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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 64  (Pyrénées-Atlantiques) Date de parution : 29/10/2011 Date de péremption : 06/12/2011 16:30:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 211A N° annonce (BOAMP) 126

Produits de fleurissement pour la ville de Pau 

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BOMP A/0211-126

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Pau, hôtel de ville place royale, à l'attention de Mme la Députée - maire de Pau, F-64036 Pau.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
produits de fleurissement.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marchés à bons de commande en lots séparés :
Lot 1
Graines et jeunes plants
Code CPV 03111900-1
Minimum (H.T.) (Euros) Par an 10 000
Maximum (H.T.) (Euros) Par an 50 000
Lot 2
Boutures de Chrysanthèmes
Code CPV 03451100-7
Minimum (H.T.) (Euros) Par an : sans
Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 5000
Lot 3
Plantes vertes et fleuries
Code CPV 03121100-6
Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 4000
Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 30000
Lot 4
Accessoires de fleuristeries
Code CPV 03441000-3
Minimum (H.T.) (Euros) Par an 5000
Maximum (H.T.) (Euros) Par an 35000
Lot 5
Fleurs coupées et bouquets
Code CPV 0312100-7
Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 10000
Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 40000
Lot 6
Bulbes, rhizomes et tubercules à fleurs
Code CPV 03121100-6
Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 5000
Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 40000
Lot 7
Plantes à massif
Code CPV 03451000-6
Minimum (H.T.) (Euros) Par an : 1000
Maximum (H.T.) (Euros) Par an : 20000
Pour les lots 1,6 et 7 : la consultation doit aboutir à la passation de plusieurs marchés à bons de commande portant sur des prestations identiques ( 1er al. Art. 77 du Cmp)
Possibilité de répondre à un ou plusieurs lots
Durée du marché : un an à compter de la date de sa notification au titulaire. Reconductible 3 fois par période d'un an.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
03111900.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Graines et jeunes plants

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03111900.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Boutures de Chrysanthèmes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03451100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Plantes vertes et fleuries

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03121100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Accessoires de fleuristeries

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03441000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Fleurs coupées et bouquets

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03121000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Bulbes, rhizomes et tubercules à fleurs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03121100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Plantes à massif

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03451000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé par ressources budgétaires.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Formes des groupements acceptées : Les entreprises pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint. L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- une lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1 (version en vigueur) ;
- en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant.

Que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

- Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (déclaration incluse dans le formulaire Dc1).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat fournira tout document permettant d'attester de ses garanties et capacités financières.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat fournira tout document permettant d'attester de ses capacités techniques et de ses références professionnelles, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation sur laquelle porte le marché.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 27.
2. exhaustivité et caractère innovant du catalogue
Pondération : 18.
3. valeur environnementale
Pondération : 15.
4. prix
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
PAU 11/103.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 décembre 2011, à 16:30


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Critères de sélection des candidatures:
Validité et conformité des attestations et certificats exigés à l'article 45 du code des Marchés Publics
Capacités économiques et financières
Références professionnelles et capacités techniques
Modalités de réception des offres:
Les offres doivent être déposées ou parvenues par pli recommandé avec accusé de réception ou remises contre récépissé sous enveloppe cachetée portant la mention "Nom du candidat - ville de Pau - produits de fleurissement - lot n° - appel d'offres Ouvert- ne pas ouvrir par le service du Courrier"Avant le 6 décembre 2011 à 16h30 délai de rigueur, à l'adresse suivante: Ville de Pau, Direction Achats / Marchés publics - hôtel de France - porte 309, B.P. 547, 2 bis place Royale 64010 PAU.
Pour remettre son offre dématérialisée, le candidat accèdera à la plate-forme avec l'adresse suivante www.achatpublic.com - salle des marchés - entreprises - réf dossier PAU 11/103.
Lieu ou l'on peut retirer le dossier de consultationet renseignements:
Ville de PAU
Pôle Ressources et Pilotage - direction Achats / Marchés publics
Hôtel de France - porte 309
2 bis Place Royale - B.P. 547
64010 PAU
T : 05 59 11 50 60 F : 05 59 11 50 51
Entre 8h30-12h00 et 13h30-16h30
Le dossier sera remis gratuitement sur demande écrite transmise par courrier ou par fax au 0559115051.
Le dossier pourra également être téléchargé par voie électronique via le site http://www.achatpublic.com/ dans la salle des Consultations. Le numéro de dossier attribué à la présente consultation est: PAU 11/103.
Renseignements complémentaires:
Les dossiers doivent être rédigés en langue française.
L'unité monétaire pour le marché est l'euro.
Délai de validité des offres: 90 jours.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Pau, 50 cours Lyautey, F-64000 Pau. Tél. : (+33) 59 84 94 40. Fax : (+33) 59 02 49 93


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Pau, 50 cours Lyautey, F-64000 Pau. Tél. : (+33) 59 84 94 40. Fax : (+33) 59 02 49 93


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Végétaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
 
    


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