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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 10/11/2011 Date de péremption : 01/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 255081

rame d'ennoblissement pour la modification chimique de textiles pour application dans le domaine de la dépollution de sédiments à Villeneuve D'Ascq 

Avis de marché

Département de publication : 59
Annonce No 11-255081
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ustl Lille1.
 Correspondant : mr Delcroix Lionel, service achats et marchés publics Bâtiment PCET Cité Scientifique, 59655 Villeneuve-d'Ascq, tél. : 03-20-33-77-98, télécopieur : 03-20-33-70-00, courriel : lionel.delcroix@univ-lille1.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.univ-lille1.fr .

Objet du marché : 
rame d'ennoblissement pour la modification chimique de textiles pour application dans le domaine de la dépollution de sédiments.

Caractéristiques principales : 

Des variantes seront-elles prises en compte:
oui.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
financé sur fonds unique interministériel ( fui )+ Région/ Féder
-Application du décret no62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique ;
-Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement par mandat administratif. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
groupement solidaire.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
1.e.r décembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
2011 947 136.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
10 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Université Lille 1.

 Correspondant : 
mr Martel Bernard, cité Scientifique UMET, 59655 Villeneuve-d'Ascq, tél. : 03-20-43-46-35, télécopieur : 03-20-43-43-45, courriel : bernard.martel@univ-lille1.fr.

Mots déscripteurs
Equipements spécialisés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
 
    


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