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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 38  (Isère) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 16/02/2012 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 226B N° annonce (BOAMP) 321

réalisation d'une bobine supraconductrice de 1,1 m de diamètre interne et de 1,4 m de hauteur pour être associée à des enroulements résistifs, pour le CNRS - lNCMI à Grenoble 

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BOMP B/0226-321

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CNRS-Délégation Alpes, 25 rue des martyrs - B.P. 166, contact : mr le Délégué Régional, à l'attention de M. Vitre Jérôme, F-38042 Grenoble Cedex9. Tél. : (+33) 04 76 88 10 00. E-mail : a.sfc-marche@dr11.cnrs.fr. Fax : (+33) 04 56 38 71 43.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.alpes.cnrs.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CNRS - LNCMI, 25 rue des Martyrs - B.P. 166, à l'attention de M. Pugnat Pierre, F-38042 Grenoble Cedex 9. Tél. : (+33) 04 76 88 78 78. E-mail : pierre.pugnat@lncmi.cnrs.fr. Fax : (+33) 04 76 88 11 11

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CNRS - Délégation Alpes, 25 rue des Martyrs, contact : bureau Achats/Marchés, à l'attention de Mme Iodice Corinne, F-38042 Grenoble. Tél. : (+33) 04 76 88 90 17. E-mail : a.sfc-marche@dr11.cnrs.fr. Fax : (+33) 04 56 38 71 43

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CNRS - Délégation Alpes - Bureau Achats/Marchés, 25 rue des Martyrs - B.P. 166, contact : mr le Délégué régional, à l'attention de M. Vitre Jérôme, F-38042 Grenoble Cedex 9. Tél. : (+33) 04 76 88 10 00


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.

Autre : recherche.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : cnrs - lNCMI 25 rue des Martyrs, 38000 Grenoble.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le lncmi (cnrs-ujf-insa-ups) est le plus important laboratoire de recherche produisant des champs magnétiques en Europe et le deuxième au monde.

Dans le cadre de son projet d'aimant hybride à Grenoble visant à produire un champ magnétique statique parmi les plus intenses, une bobine supraconductrice de 1,1 m de diamètre interne et de 1,4 m de hauteur sera réalisée pour être associée à des enroulements résistifs. Cet appel d'offre concerne les étapes d'insertion et de brasage du câble supraconducteur sur un profilé en cuivre-argent creux. Le câble supraconducteur de type Rutherford en Nb-Ti/Cu sera fourni par le LNCMI. La production du profilé en cuivre-argent sera à la charge du titulaire du marché. La quantité totale de conducteur supraconducteur à fournir dans son emballage protecteur est de 1+40 unités de 260 m de long bobinées en simple galette avec des diamètres intérieur et extérieur respectivement égaux à 2 et 3 m. La longueur totale de conducteur est d'environ 11 km pour une masse totale de l'ordre de 21 tonnes.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44318000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : la solution de base comporte l'étirage du profilé en cuivre-argent creux, le brasage du câble Rutherford sur ce profilé, l'extraction des brins des surlongueurs du conducteur fini formant chaque double-galette et la mise à disposition à la sortie d'usine du conducteur assemblé et emballé sous azote dans son enveloppe étanche et protectrice.
- l'option-1 comporte le contrôle sur la ligne d'insertion par ultrasons ou courants de Foucault de la qualité de la brasure en étain-argent.
- l'option-2 contient les mesures de courant critique et du RRR (Residual Resistive ratio) de 3 brins extraits provenant de chaque double galette ainsi que la mesure du RRR de l'échantillon de profilé en cuivre-argent correspondant.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de garantie est prévue. Elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Délai global de paiement : 45 jours conformément à l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005.
Une avance de 40 % sera versée sauf si le titulaire y renonce.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les éléments relatifs à la recevabilité de la candidature sont :
- la lettre de candidature (formulaire Dc1)
- les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- une déclaration sur l'honneur , pour justifier :
a) de ne pas faire l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive (cf. Rc)
B) de ne pas faire l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire (cf. Rc)
C) de ne pas être en état de liquidation judiciaire
d) d'avoir souscrit les déclarations incombant en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations (cf. Rc)
E) d'être en règle concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf. Rc).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
- Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise pour la réalisation des fournitures et services objet du présent marché.
- Des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Si le candidat n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés, le CNRS accepte toute autre preuve de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 50.
2. prix
Pondération : 30.
3. délai d 'exécution
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO-22.2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 février 2012, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les demandes de dossier de consultation pourront être transmises par télécopie au numéro suivant :
33 (0)4 56 38 71 43, ou par courriel à l'adresse suivante : a.sfc-marche@dr11.cnrs.fr, ou par courrier à l'adresse susmentionnée.
Par voie dématérialisée, les soumissionnaires peuvent retirer le DCE gratuitement à l'adresse suivante : https://www.achats-epst.fr.
Le CNRS souhaite que les offres soient transmises par voie papier.
Marché public industriel soumis à l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
Le délai d'exécution est de 36 mois (dont 24 mois de garantie) à compter de la date de notification du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Grenoble, 2 place de Verdun - B.P. 1135, F-38022 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 76 42 90 00. Fax : (+33) 04 76 42 22 69


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Grenoble, 2 place de Verdun - B.P. 1135, F-38022 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 76 42 90 00. Fax : (+33) 04 76 42 22 69


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Produits travail des métaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
28Produits du travail des métaux
 
    


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