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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 27/09/2011 Date de péremption : 31/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 187B N° annonce (BOAMP) 133

Réalisation de divers travaux de carrosserie et de peinture pour les véhicules municipaux à Bois-Colombes 

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BOMP B/0187-133Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Bois-Colombes.
Correspondant : Révillon Yves, M. le maire, 15, rue Charles-Duflos, 92277 Bois Colombes Cedex, tél. : 01-41-19-83-14, télécopieur : 01-41-19-83-26, courriel : bois-colombes@bois-colombes.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.info.

Objet du marché : le présent marché concerne la réalisation de divers travaux de carrosserie et de peinture pour les véhicules municipaux.

Catégorie de services : 1.

C.P.V. - Objet principal : 50112110.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
toutes les pièces qui seront utilisées devront être d'origine constructeur
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : s'agissant d'un marché à bon de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, la décomposition par lot s'établit comme suit :
- lot n°1 : " Travaux de carrosserie et de peinture sur véhicules et utilitaires de moins de 3.5 tonnes "
Fourchette de commande par période contractuelle:
- pas de montant minimum
- montant maximum : 40.000,00 EUR (H.T.)
- Lot n°2 : " Travaux de carrosserie et de peinture sur les poids lourds et autocars "
Fourchette de commande par période contractuelle:
- pas de montant minimum
- montant maximum : 50.000,00 EUR (H.T.)
Le présent marché est conclu pour une durée de douze mois consécutifs à compter de sa notification. Il pourra ensuite être renouvelé pour une nouvelle période d'un an par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur et le titulaire ne pourra s'y opposer. La durée maximale dudit marché sera de deux ans.
Dans l'hypothèse où la Commune de Bois-Colombes souhaiterait ne pas reconduire le marché, le pouvoir adjudicateur devra, au moins deux mois avant l'échéance du marché, notifié au titulaire par lettre recommandée avec avis de réception, la non reconduction dudit marché.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les dépenses seront financées par les fonds propres de la Commune. Le délai de paiement est de 30 jours.
Versement d'une avance uniquement si les conditions de l'article 87 du code des marchés publics sont remplies.
Le marché est traité à prix unitaires et ajustables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics ;
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 octobre 2011, à 17 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11as-0049-B.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur www.marches-publics.info
Marché à bons de commande.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 septembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Direction des Services Techniques et de l'Urbanisme : Clothilde Donna.
15, rue Charles Duflos, 92277 Bois Colombes Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre technique municipal : Manuel Just.
19 avenue Michel Ricard, 92277 Bois Colombes Cedex, télécopieur : 01-71-05-43-99.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Direction des Affaires Juridiques et de l'Achat Public.
15, rue Charles Duflos, 92277 Bois Colombes Cedex, télécopieur : 01-41-19-83-26, courriel : juridique@bois-colombes.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Direction des Services Techniques et de l'Urbanisme : Clothilde Donna.
15, rue Charles Duflos, 92277 Bois Colombes Cedex, télécopieur : 01-41-19-83-19, adresse internet : http://www.marches-publics.info.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'hautil B.P. 30322, 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Travaux de carrosserie et de peinture sur véhicules et utilitaires de moins de 3.5 tonnes.
Lot 2 - Travaux de carrosserie et de peinture sur les poids lourds et autocars.

Mots déscripteurs
Peinture (fourniture)
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
50Vente et réparation automobiles
 
    


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