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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 69  (Rhône) Date de parution : 22/09/2011 Date de péremption : 31/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 217815

Réalisation d'une étude concernant l'offre d'accueil de la petite enfance sur le territoire de la Ccbi 

Avis de marché

Département de publication : 38
Annonce No 11-217815

Départements de rappel : 
26,69,73
Travaux

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
CC de la Bourne à l'Isère.
 Correspondant :  Pillet Yves, le président, place Bassiano B.P. 9, 38680 Pont-en-Royans, tél. : 04-76-36-05-93, télécopieur : 04-76-36-97-30, courriel : ccbourne.isere@wanadoo.fr, adresse internet : http://www.marches-publics.info/acheteur/ccbi .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info/acheteur/ccbi .

Objet du marché : 
réalisation d'une étude concernant l'offre d'accueil de la petite enfance sur le territoire de la Ccbi.

Caractéristiques principales : 

variante acceptée si réponse à la solution de base demandée dans le cahier des charges
voir Dce

Des variantes seront-elles prises en compte:
oui.

Cautionnement et garanties exigés : 
voir Dce.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
voir Dce.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

voir règlement de la consultation.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 60 %;
     - valeur technique de l'offre : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
31 octobre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
65 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
Eejdiag2011.

Renseignements complémentaires : 
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ccbi
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, B.P. 1135
38022 Grenoble
Tél : 0476429000 télécopieur : 0476422269
mel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Grenoble, 2, place verdun, B.P. 1135
38022 Grenoble
Tél : 0476429000 télécopieur : 0476422269
mel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
22 septembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Communautés de Communes de la Bourne à l'Isère : M. le président.
 place Bassiano B.P. 9, 38680 Pont-en-Royans, tél. : 04-76-36-05-93, télécopieur : 04-76-36-97-30.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Communauté de Communes de Bourne à l'Isère.
 place Bassiano B.P. 9, 38680 Pont-en-Royans, tél. : 04-76-36-05-93, télécopieur : 04-76-36-97-30.

Mots déscripteurs
Etude

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
73Recherche et développement
74Services fournis principalement aux entreprises
85Services de santé et d'action sociale
 
    


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