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Détail de l'appel d'offre
            
Département Emet. : 75  (Paris)
Date de parution : 23/09/2011
Date de péremption : 14/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP) : MAPA N° annonce (BOAMP) : 218414

Réalisation d'une étude portant sur " les profils, les aspirations et les rapports au travail des professionnels des métiers de la dépendance ". 

Avis de marché

Département de publication : 75
Annonce No 11-218414
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Centre d'analyse stratégique.
 Correspondant : Mme BALESTRIERE Nathalie, Centre d'analyse stratégique, 18 rue de Martignac, 75700 Paris Sp 07, tél. : 01-42-75-60-61, télécopieur : 01-42-75-64-22, courriel : marches.publics@strategie.gouv.fr, adresse internet : http://www.strategie.gouv.fr .

Objet du marché : 
réalisation d'une étude portant sur " les profils, les aspirations et les rapports au travail des professionnels des métiers de la dépendance ".

Lieu d'exécution et de livraison: 
centre d'analyse stratégique, 75007 Paris.

Caractéristiques principales : 

il s'agit d'un marché forfaitaire de prestations intellectuelles passé par référence au cahier des clauses administratives générales (Ccag) applicable aux marchés de prestations intellectuelles (Ccag/Pi) ; issu de l'arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du Ccag/Pi - nOR: Ecem0912503a publié au JORF no0240 du 16 octobre 2009, Option B

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
la description des prestations attendues est indiquée dans le CCTP joint au dossier de consultation. Le montant prévisionnel envisagé par la personne publique pour la réalisation de cette étude est estimé entre 40 000 euro(s) (H.T.) et 50 000 euro(s) (H.T.).

Refus des variantes
.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
10 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
31 octobre 2011.

Cautionnement et garanties exigés : 
néant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
les prestations seront financées sur le budget de l'etat : Mission Direction de l'action du gouvernement - coordination du travail gouvernemental - programme 129 Action 11 stratégie et prospective - centre d'analyse stratégique : Centre financier bop cas - 0129-cagc. Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement administratif. Le délai de paiement est fixé à 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
si les candidats se présentent groupés, le groupement devra revêtir la forme solidaire lors de l'attribution du marché.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : les candidats ont à produire un dossier complet dûment daté et signé, comprenant les documents et informations énumérés aux articles 44, 45 et 46 du CMP, notamment : - la lettre de candidature (Dc1- ex DC 4), la déclaration du candidat (Dc2- ex Dc5) ; Ces formulaires sont toutefois disponibles en ligne sur le site www.service-public.fr (rubrique : professionnels et entreprises - formulaires en lignes);
     - Autres renseignements demandés : en outre le candidat devra fournir les renseignements concernant sa situation propre, les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées à l'article 45 du CMP et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité professionnelle, technique et financière minimale requise : Le formulaire Dc2 ( ex dc5) vise à regrouper sur un document unique l'ensemble des renseignements exigibles par la personne publique et permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat. Toutefois, le candidat reste libre de produire ces informations selon la forme qui lui paraît la plus adaptée ou susceptible de valoriser la présentation de sa candidature. Tous les documents devront être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction certifiée conforme à l'original rédigée par un traducteur assermenté;
     - Autres renseignements demandés : après l'examen des offres, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produit dans un délai de 5 jours calendaires : - les certificats fiscaux et sociaux au 31 décembre 2010, délivrés par les administrations et organismes compétents (formulaire Noti 2 ou la liasse 3666 accompagnée du certificat Urssaf) ; - les pièces mentionnées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ; - un extrait K-Bis (ou équivalent pour les étrangers). Les candidats pourront produire s'ils le désirent, dès le dépôt du dossier, les attestations et certificats demandés ci-dessus, signés par la personne habilitée à engager la société. Tous les documents devront être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction certifiée conforme à l'original rédigée par un traducteur assermenté. Conformément à l'article 47 du CMP, les renseignements erronés ou inexacts portés sur certains des documents produits pourront entraîner la résiliation du marché. Pour le cas où le candidat souhaiterait développer une rubrique particulière figurant sur l'un des imprimés, il a la possibilité de le faire sur papier libre et de l'annexer au dit imprimé en rappelant les références de la rubrique ainsi complétée.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - la valeur technique de la proposition, appréciée au regard des éléments fournis dans le mémoire technique : 35 %;
     - la qualité de l'équipe affectée à la réalisation de la prestation : 35 %;
     - le prix des prestations apprécié, notamment, au regard du budget global et détaillé remis par le candidat à l'appui de son offre : 30 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
14 octobre 2011, à 14 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
CAS_11_MAPA_SER_ADS_010.

Renseignements complémentaires : 
le dossier de consultation peut être téléchargé sur la plate-forme www.marches-publics.gouv.fr ou demandé par télécopie au 0142756422, par courriel à marches.publics@strategie.gouv.fr ou retiré sur place dans les locaux du Centre d'analyse stratégique. La personne publique se réserve la possibilité, le cas échéant, de faire compléter ou préciser des éléments de la proposition des candidats. La personne publique se réserve également la possibilité de négocier avec le ou les candidat(s) ayant présenté(s) les offres les plus satisfaisantes (les 3 premiers classés) et (ou), d'organiser une audition des 3 candidats les mieux classés, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres jugées recevables. Les candidats potentiels ou déclarés à la procédure d'attribution du présent marché ont la possibilité de la contester par l'introduction d'un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative. Le référé doit être introduit avant la signature du marché. Un délai minimal pouvant aller jusqu'à 16 jours selon le type de procédure de consultation et le mode de transmission retenu sera respecté entre la notification du rejet de leur offre aux candidats évincés et la signature du marché , sauf dans les cas prévus l'article 80-i-2 du CMP; - les concurrents évincés peuvent former un recours de pleine juridiction contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut d'avis d'attribution dans un délais de six mois à compter du lendemain du jours de la signature du contrat. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une requête en référé suspension dans les conditions prévues à l'article L.521-1 du Code de justice administrative ; - les actes détachables du marché pourront faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont pas recevables à former un tel recours. - Il est par ailleurs possible d'introduire un recours indemnitaire dans les conditions posées à l'article R. 421-1 du Code de justice administrative.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
23 septembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Centre d'analyse stratégique.

 Correspondant : 
Mme BALESTRIERE Nathalie, 18 rue de Martignac, 75007 Paris, tél. : 01-42-75-60-61, télécopieur : 01-42-75-64-22, courriel : marches.publics@strategie.gouv.fr, adresse internet : http://www.strategie.gouv.fr .

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
Centre d'analyse stratégique.

 Correspondant : 
Mme BALESTRIERE Nathalie, 18 rue de Martignac, 75007 Paris, tél. : 01-42-75-60-61, télécopieur : 01-42-75-64-22, courriel : marches.publics@strategie.gouv.fr, adresse internet : http://www.strategie.gouv.fr .

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Centre d'analyse stratégique.

 Correspondant : 
Mme BALESTRIERE Nathalie, 18 rue de Martignac, 75007 Paris, tél. : 01-42-75-60-61, télécopieur : 01-42-75-64-22, courriel : marches.publics@strategie.gouv.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2455&orgAcronyme=d2v .

Mots déscripteurs
Etude

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
            


 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

Bref, comme vous le devinez, la difficulté réside aujourd’hui à retrouver les appels d’offres sans perdre son temps dans cette phase de recherche.

Depuis 2004, Klekoon fournit cette prestation de veille sur les marchés publics en délivrant de façon ciblée les appels d’offres  à sa clientèle d’entreprises.

Chaque client, qu’il soit Grand Compte ou Petite Entreprise reçoit une attention particulière de la part des Services Techniques Klekoon, et un paramétrage personnalisé lui permettra de recevoir de façon régulière par alerte email les appels d’offres de son secteur d’activité, mais également en fonction de sa zone géographique.

Plusieurs formules d’abonnement sont proposées selon vos besoins et budget.

ANNUAIRE DES FOURNISSEURS

L'Annuaire des Fournisseurs Klekoon référence plusieurs centaines de fournisseurs agréés c'est-à-dire des entreprises qui ont signé la Charte Qualité qui vous garantit le sérieux des prestataires sélectionnés par nos experts métiers. Aujourd'hui, en quelques clics, vous pouvez faire vos demandes de devis en ligne gratuitement.

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MAPA : MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Les MAPA commencent à partir de 4000 euros. KLEKOON propose la publication des annonces MAPA sur sa plateforme. Les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature, des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d'y répondre. Pour les marchés à procédure adaptée, le code des marchés publics vous permet de faire une publicité adaptée à votre marché

DÉMATERIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
Le Profil acheteur  Klekoon est reconnu en tant plateforme de dématérialisation et est utilisé par plusieurs milliers de donneurs d’ordres.

La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

XFILES – TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

FORMATION AUX MARCHÉS PUBLICS

Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
Certaines entreprises font leurs premiers pas dans les appels d’offres publics ou tout simplement souhaitent passer à la réponse par voie électronique.
Face à ce besoin, Klekoon en tant organisme de formation agréé par la DDTE propose plusieurs sessions de formation aux marchés publics.
Ces formations s’adressent aux dirigeants, commerciaux, assistants administratifs et bien sûr aux personnes chargées des réponses aux appels d’offres.

1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
Des travaux  pratiques avec des certificats électroniques seront abordés allant de la mise en ligne des DCE jusqu’à la réception des plis envoyés par les entreprises soumissionnaires.

2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.