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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 57  (Moselle) Date de parution : 05/05/2011 Date de péremption : 09/06/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 88B N° annonce (BOAMP) 217

réalisation de prestations de fourniture et/ou de marquage d'objets promotionnels et de supports de communication divers diffusés par la région lorraine à Metz 

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BOMP B/0088-217

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Région Lorraine, coordination des Politiques de Communication Place Gabriel Hocquard B.P. 81004, à l'attention de M. le président de la Région Lorraine (Représentant du Pouvoir Adjudicateur), F-57036 Metz Cedex 1. Tél. : (+33) 3 87 33 60 00. E-mail : pap-achatdematerialise@lorraine.eu.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.lorraine.eu.

Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.lorraine.eu/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
REGION LORRAINE, Mme Sylvie PÉROT (Pôle de l'achat Public - secteur Passation de Marchés - cellule Marchés Fournitures et Services Courants -Tél. : +33 3.87.33.63.91. - Fax : +33 3.87.61.66.30) pour les renseignements administratifs et M. Marin ZLATKOV (Coordination des Politiques de Communication - tél. : +33 3.87.61.65.60 - fax : +33 3.87.32.98.58.) pour les renseignements techniques Place Gabriel Hocquard - B.P. 81004, F-57036 Metz Cedex 1

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Société ECRITECH, z.i. Des Deux Fontaines 5, rue Dreyfus Dupont, F-57061 Metz. Tél. : (+33) 3 87 31 42 03. Fax : (+33) 3 87 31 74 00

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
M. le président de la Région Lorraine, pôle de l'achat Public Secteur Passation de Marchés - cellule Marchés Fournitures et Services Courants Place Gabriel Hocquard B.P. 81004, F-57036 Metz Cedex 1


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
affaire n° 10c0006o Fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels (suite à appel d'offres infructueux des lots 3 et 5 et classement sans suite des lots 1 et 4).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : région lorraine.
Code NUTS : FR41.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximum de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le marché objet de la consultation vise la réalisation de prestations de fourniture et/ou de marquage d'objets promotionnels et de supports de communication divers diffusés par la Région Lorraine (textile, bagagerie, accessoires divers, de sport et de loisir, récompenses sportives et objets assimilés, denrées périssables) afin de promouvoir la Région, développer et renforcer ses actions de communication. Lors de la survenance d'un besoin, l'attribution du marché subséquent donnera lieu à remise en concurrence des opérateurs titulaires. Le nombre de participants à l'accord est fixé à trois au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
19200000, 18900000,18800000,39295000,39298700.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande conclu dans les limites suivantes : sans montant minimum - montant maximum : 1 440 000 EUR (H.T.). (tous lots confondus, périodes de reconductions éventuelles comprises). Voir précisions dans les informations sur les lots.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : marché reconductible annuellement par période de 12 mois, sans pouvoir excéder 48 mois.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 01

Intitulé :
1) Description succincte :
Textile

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19200000.

3) Quantité ou étendue :
Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 80 000 EUR HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 03

Intitulé :
1) Description succincte :
Bagagerie, accessoires divers, de sport et de loisirs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18900000, 18800000,39295000.

3) Quantité ou étendue :
Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 190 000 EUR HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 04

Intitulé :
1) Description succincte :
Récompenses sportives et objets assimilés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39298700.

3) Quantité ou étendue :
Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 50 000 EUR HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 05

Intitulé :
1) Description succincte :
Denrées périssables

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :
3.Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 40 000 EUR HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande exigée pour le versement de l'avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Délai maximal de paiement : 30 jours. Versement d'une avance de 5 % (pour les marchés supérieurs à 50 000 EURHt et dont le délai d'exécution est supérieur à 2 mois) - versement d'acomptes- nature des ressources affectées à la réalisation des prestations : ressources propres de la collectivité.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de co-traitance, la constitution en groupement solidaire sera exigée après l'attribution du marché.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : seules les offres des candidats présentant les capacités requises pour l'exécution du marché seront prises en compte. Ces capacités seront appréciées au regard des documents et renseignements suivants : au titre de la capacité juridique, les candidats devront fournir la déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44 du code des marchés publics ; si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet ; le(s) document(s) relatif(s) au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise, dument datée et signée et en cas de groupement d'entreprises, le(s) document(s) relatif(s) au pouvoir de la ou les personne(s) habilitée(s) pour engager, le cas échéant, le groupement candidat.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats devront fournir le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats devront fournir les effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années, les titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise ou des responsables des prestations, la liste de l'outillage, du matériel et l'équipement technique dont il dispose et la liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; les prestations réalisées seront prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une simple déclaration. Au titre de la capacité professionnelle, à défaut de références appropriées, il appartiendra aux candidats de produire tous autres éléments de nature à démontrer leurs capacités (certificats de qualification professionnelle, etc.).

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

Autres publications antérieures :
Numéro de l'avis au JO : 2011/S 006-008407 du 11/01/2011.
Numéro de l'avis au JO : 2011/S 018-027149 du 27/01/2011.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 9 juin 2011, à 12:00.

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 juin 2011, à 12:00.


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Unité monétaire : EUR. Les candidats devront fournir à l'appui de leur offre un ou des échantillons par lot (tee-shirt adulte, manches longues, casquette, valisette en carton recyclée, parapluie de ville, petite médaille, panier gourmand) conformément à la demande formulée dans le dossier de consultation des entreprises. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement soit directement sur la plateforme de la Région Lorraine (https://marchespublics.lorraine.eu/) soit auprès de la société spécifiée au point 1.1 (demande à adresser par courrier, télécopie ou bon de commande déposé). Les offres devront être, soit transmises par voie électronique, soit envoyées sous pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse figurant au point 1.1 ou remises contre récépissé à l'adresse suivante : Région Lorraine - pôle de l'achat Public - secteur Passation de Marchés - cellule Marchés Fournitures et Services Courants - place de la Bibliothèque à Metz. Pour la remise de leurs plis les candidats devront choisir entre ces deux modalités d'envoi. Pour déposer une offre par voie électronique, les candidats doivent, après avoir retiré le dossier de consultation sur le site https://marchespublics.lorraine.eu/, disposer d'un certificat de signature électronique conforme à la norme X 509-v 3, catégories 2 ou 3. L'ensemble des informations nécessaires sont disponibles sur le site.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 avril 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, F-67070 Strasbourg. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, F-67070 Strasbourg. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 avril 2011

Mots déscripteurs
Chaussures ou articles chaussants
Denrées alimentaires
Sacs
Textile

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
17Produits de l'industrie textile
19Cuirs, articles de voyages, chaussures
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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