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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 93  (Seine-Saint-Denis) Date de parution : 07/11/2011 Date de péremption : Non disponible ou avis rectificatif
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 246245

réalisation et réparation de prothèses dentaires non orthodontiques - année 2011/2012 à Aulnay-Sous-Bois Cedex 


Département de publication : 93
Annonce No 11-246245
I. II. IV. V. VI.

Avis en cas de transparence ex ante volontaire


Le présent avis est publié par un pouvoir adjudicateur (couvert par la directive 2004/18/CE).

Section I : Pouvoir Adjudicateur / Entité adjudicatrice

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Ville d'Aulnay-sous-bois, service des marchés et achats publics - place de l'hôtel de ville, Rez de Chaussée Bas, B.P. 56, à l'attention de M. Gérard SEGURA (Maire-Conseiller général), F-93602 Aulnay-sous-Bois Cedex.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Collectivité territoriale.
I.3) PRINCIPALE(S) ACTIVITE(S) DE L'ENTITE ADJUDICATRICE:

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
réalisation et réparation de prothèses dentaires non orthodontiques - année 2011/2012.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de service : no25.
Lieu principal de prestation : aulnay-Sous-Bois.
II.1.3)L'avis implique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
réalisation et réparation de prothèses dentaires non orthodontiques - année 2011/2012.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33184000.
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Non.
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché.
Justification de l'attribution du marché sans publication d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne :
Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE :
l) Le marché a pour objet des services figurant à l'annexe II B de la directive 2004/18/CE ou à l'annexe XVII B de la directive 2004/17/CE.
services sociaux et sanitaires
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. qualité technique des offres. Pondération : 70.
     2. prix de la prestation. Pondération : 30.
IV.2.2)Une enchère électronique a été utilisée :
Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
CMP11002.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.

Section V : Attribution du marché

LOT no : 1
INTITULÉ : REALISATION ET REPARATION DE PROTHESES DENTAIRES NON ORTHODONTIQUES - ANNEE 2011/2012
V.1) DATE DE LA DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
26 octobre 2011
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
04
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE
Laboratoire Artdent, 20/22 rue de Flandre, F-93290 Tremblay en France. Tél. (+33) 1 49 63 14 13. Fax (+33) 9 70 61 26 63.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 29 900 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre de mois : 13.
V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ :
Non.
LOT no : 2
INTITULÉ : REALISATION ET REPARATION DE PROTHESES DENTAIRES NON ORTHODONTIQUES - ANNEE 2011/2012
V.1) DATE DE LA DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
26 octobre 2011
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
04
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE
Laboratoire Artdent, 20/22 rue de Flandre, F-93290 Tremblay en France. Tél. (+33) 1 49 63 14 13. Fax (+33) 9 70 61 26 63.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 29 900 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre de mois : 13.
V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ :
Non.
LOT no : 3
INTITULÉ : REALISATION ET REPARATION DE PROTHESES DENTAIRES NON ORTHODONTIQUES - ANNEE 2011/2012
V.1) DATE DE LA DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
26 octobre 2011
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES :
1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE
Laboratoire Made in Labs, 1 rue de la Fraternité, F-94350 Villiers sur Marne. Tél. (+33) 1 49 41 23 65. Fax (+33) 1 49 41 23 69.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 29 900 euros. Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre de mois : 13.
V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ :
Non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non.
VI.2) AUTRES INFORMATIONS :
a la rubrique Ii.1.3), l'avis implique un marché public. Le marché est conclu pour une période de 13 mois du 01/12/2011 au 31/12/2012. Il n'est pas reconductible. Aux rubriques V.4), le montant pour chaque lot est un montant maximum.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 novembre 2011.
Références de l'avis initial mise en ligne sur le site BOAMP, annonce no 11-114970, mise en ligne le 8 juillet 2011
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montreuil, 7, rue Catherine Puig, F-93100 Montreuil. E-mail :  greffe.ta-montreuil@juradm.fr . Tél. (+33) 1 49 20 20 00. Fax (+33) 1 49 20 20 98.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Ville d'Aulnay-sous-Bois, service marchés et achats publics, place de l'hôtel de ville, Rdc Bas, Bp56, F-93602 Aulnay-sous-Bois Cedex. E-mail :  mp-caosecretariat@aulnay-sous-bois.com . Tél. (+33) 1 48 79 66 43. Fax (+33) 1 48 79 64 81.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
7 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel dentaire
Prestations de services
Prothèses

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
85Services de santé et d'action sociale
 
    


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