Si vous avez un problème d'affichage, appuyez sur Ctrl + F5
Contact Inscription gratuite Demande d'information Retrouvez-nous sur

Connexion

Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 22/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 555

Réalisation de spectro-imageurs gamma miniatures à ultra haute densité électronique et à architecture tridimensionnelle pour un instrument scientifique spatial : solar orbiter/esa à Gif-Sur-Yvette 

1226-->
BOMP B/0208-555

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CEA/Saclay, dsm-ucf. Service Commercial Bâtiment 530, à l'attention de florence Hubert-Delisle, F-91191 Gif-sur-Yvette. Tél. : (+33) 1 69 08 15 67. E-mail : florence.hubert-delisle@cea.fr. Fax : (+33) 1 69 08 87 72.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.cea.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://avis-de-marches.cea.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Défense.

Autre : recherche.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
réalisation de spectro-imageurs gamma miniatures à ultra haute densité électronique et à architecture tridimensionnelle pour un instrument scientifique spatial : solar orbiter/esa.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : cea/Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette.
Code NUTS : FR104.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le marché porte sur la réalisation de spectro-imageurs gamma miniatures à ultra haute densité électronique et à architecture tridimensionnelle pour un instrument scientifique spatial : solar orbiter/esa.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33111620.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale .

Chaque mini-camera est un module hybride élémentaire de détection.

Son volume est L=12 - l=11 - H=16,6 mm3. Il est composé d'un détecteur Cdte matriciel entouré d'un anneau de garde, de son électronique de lecture sous forme de 4 cartes parallèles composées notamment d'asic (empilés et disposés perpendiculairement à la surface du détecteur et au plancher) et d'une connectique arrière type SOP située en dessous.

L'empilement de circuits sera moulé dans une résine époxy et préparé de telle sorte que les signaux électriques communs puissent être routés sur les faces latérales du module.

Les détecteurs Cdte seront reportés pixel par pixel sur la face supérieure du module par un procédé de collage à température ambiante. La face supérieure du cristal sera connectée à une haute tension via le corps de la mini caméra.

Les détecteurs, les Asic analogiques Idef-X et composants passifs seront fournis par le CEA.

Le marché se décompose de la manière suivante :
- une tranche ferme : réalisation de 20 maquettes vides, non fonctionnelles et représentatives de la géométrie et de l'interface (tâche 1), fabrication de 25 modules complets qualité spatiale (tâche 2) ;
- une tranche optionnelle : fabrication de 74 modules complets qualité spatiale, répartis en 1 à 3 lots de fabrication.

Enfin, le marché comprendra des prestations limitées sur bordereau de prix pour la réalisation de modules complémentaires.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : une tranche optionnelle décrite ci-dessus.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds CEA.
Paiement à 30 jours fin de mois à compter de la date d'émission des factures, après acceptation par le CEA des prestations.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .

Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire. En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que :
- candidat individuel et membre d'un groupement ;
- membre de plusieurs groupements y compris en tant que mandataire.

La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures. Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement lors de la phase d'offre. Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Critères de jugement des candidatures : après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants :
- la capacité juridique et financière de l'entreprise ;
- la capacité professionnelle : références dans le domaine concerné.

Situation juridique :

Le candidat fournira à l'appui de sa candidature :
- le formulaire Dc1 (lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat contenant l'ensemble des informations demandées dans ce document et une attestation sur l'honneur conforme à celle mentionnée dans le Dc1 ;
- le formulaire Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère français de l'economie et des Finances: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
- lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe ;
- en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses cotraitants ;
- un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois ;
- les attestations d'assurance civile professionnelle en cours de validité ;
- la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des trois dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le Cea/Saclay d'autre part.
Si le candidat recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Pièces à produire :

- un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser des prestations similaires.

Ce dossier devra détailler :

– les moyens techniques de l'entreprise ;

– les moyens humains (effectifs par qualification professionnelle et par fonction) ;

– les techniques maîtrisées en lien avec l'objet du marché et en particulier :
- dans le domaine spatial, en conception, fabrication d'hybrides et packaging pour tout projet ayant des caractéristiques du même ordre de grandeur que celles du projet CEA ;
- dans l'intégration d'un capteur semi-conducteur.

– la publication éventuelle d'articles sur des expériences menées grâce à la technologie utilisée par le candidat ;

– au moins un agrément de savoir-faire délivré par le Cnes ou l'esa ;

– les références pour des opérations similaires exécutées dans les trois dernières années.

Les références présentées devront mentionner le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client, la nature et le montant des opérations effectuées ;
- une plaquette de présentation de l'entreprise ;
- une note sur l'organisation ;
- répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité ;
- le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité.

Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
restreinte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

Nombre minimal envisagé : 1.

Nombre maximal : 10.

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11B3099-FHD.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie ainsi qu'une copie électronique sur Cd-Rom) au : Cea/Saclay, Bureau du courrier pour le Service Commercial / bepii, pc 98 bât. 530, pièce 231, 91191 gif-sur-yvette Cedex, avec la mention " aapc/mini-caméra Gamma/11b3099-Fhd".
Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier du Cea/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil de la Porte Nord, où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit s'inscrire en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide).
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au Code des Marchés Publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du Décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des Marchés Publics et de sa version consolidée par décret no 2008-1334 du 17 décembre 2008.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Grande Instance de Paris, 4 Bd du Palais, F-75001 Paris. Tél. : (+33) 1 4 4 32 5 1 51. URL : http://www.tgi-paris.justice.fr

Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal de Grande Instance de Paris, 4 Bd du Palais, F-75001 Paris. Tél. : (+33) 1 4 4 32 5 1 51. URL : http://www.tgi-paris.justice.fr


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Equipements spécialisés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
73Recherche et développement
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR