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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 46  (Lot) Date de parution : 18/10/2011 Date de péremption : 18/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 202B N° annonce (BOAMP) 285

réalisation de travaux d'imprimerie et de façonnage de pochette de classement pour le Centre Hospitalier de Cahors 

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BOMP B/0202-285

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Cahors, centre Hospitalier de Cahors 335, rue Wilson Bp50269, contact : direction du Plan et de la Logistique, à l'attention de M. le directeur du plan et de la logistique, F-46005 Cahors Cedex. Tél. : (+33) 5 65 20 51 17. E-mail : secretariat.dpl@ch-cahors.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
papier et produits de l'édition.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : 335, rue Wilson, 46005 Cahors Cedex.
Code NUTS : FR625.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
réalisation de travaux d'imprimerie et de façonnage de pochette de classement.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22900000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA : 60 000 EUR.


II.2.2) Options :
oui.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : dossier patient
1) Description succincte :
dossier patient

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22900000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 40 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Dossier transfusionnel
1) Description succincte :
dossier transfusionnel

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22900000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 5 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Dossier d'anesthésie
1) Description succincte :
dossier d'anesthésie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22900000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 5 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Pochette
1) Description succincte :
pochettes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22900000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 1 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Imprimés carbone
1) Description succincte :
imprimés carbone

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22900000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 1 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Papier format spécial
1) Description succincte :
papier format spécial

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22900000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 1 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Ateliers protégés
1) Description succincte :
ateliers protégés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22900000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 4 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Carnets à souche
1) Description succincte :
carnets à souche

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22900000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 800 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Ordonnances sécurisées
1) Description succincte :
ordonnances sécurisées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22900000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 5 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- ressources propres telles que définies par la loi hospitalière ;
- paiement délai global de 50 jours selon A98 du code des Marchés Publics Français ;
- modalités de paiement selon A91 à A100 du code du Marchés Publics Français ;
- modalité de financement selon A106 à A110 du code du Marchés Publics Français.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Si les candidats se présentent sous la forme d'un groupement solidaire ou conjoint, il devra être désigné un mandataire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature ou le DC 1 disponible sur minefi.gouv.fr.
Les documents définis au 1er et 2èment de l'article 44 du code du Marchés Publics Français
Les documents seront rédigés en français ou accompagnés d'une traduction en français.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaire des 3 dernières années ou DC 2 disponible sur minefi.gouv.fr.
Les documents seront rédigés en français ou accompagnés d'une traduction en français.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : principale référence des 3 dernières années en relation avec l'objet du marché
Toutes les informations que le candidat jugera utiles, notamment pour pouvoir évaluer les capacités techniques de sa proposition et de sa prestation
Les documents seront rédigés en français ou accompagnés d'une traduction en français.

III.2.4) Marchés réservés :
oui.
Le marché est réservé à des ateliers protégés


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur techique de la fourniture ou de la prestation
Pondération : 50.
2. valeur économique
Pondération : 40.
3. contribution à l'environnement
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MAPA2011ECONO01.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 18 novembre 2011, à 12:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.

Le pouvoir Adjudicateur ou son Représentant ouvre les offres ; peuvent participer aux réunions d'ouverture des offres :
- un ou plusieurs membres du service technique compétent du pouvoir adjudicateur ou d'un autre pouvoir adjudicateur pour suivre l'exécution des travaux ou effectuer le contrôle de conformité lorsque la réglementation impose le concours de tels services ;
- des personnalités désignées par le Pouvoir Adjudicateur en raison de leur compétence dans la matière qui fait l'objet de la consultation.

Lorsqu'Ils y sont invités par le Pouvoir Adjudicateur, le comptable public et un représentant du directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes peuvent participer, avec voix consultative, aux réunions d'ouverture des offres. Leurs observations sont consignées au procès-verbal.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Dématérialisation de la procédure sur achatpublic.com
Référence : MAPA2011ECONO01
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_46rm9Bm7RI.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV B.P. 7007, F-31068 Toulouse Cedex 7. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 62 73 57 57. URL : http://www.ta-toulouse.juradm.fr. Fax : (+33) 5 62 73 54 40

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif Interrégonal de Règlement Amiable (C.C.I.R.A), 4 bis, Esplanade Charles de Gaulle, F-33077 Bordeaux Cedex. E-mail : catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr. Tél. : (+33) 56 90 65 30. URL : http://www.aquitaine.pref.gouv.fr. Fax : (+33) 5 56 90 65 00


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
M. le directeur du Plan et de la Logistique, centre Hospitalier de Cahors 335, rue Wilson Bp50269, F-46005 Cahors Cedex. E-mail : secretariat.dpl@ch-cahors.fr


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Imprimés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
 
    


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