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appel-offre
Détail de l'appel d'offre
            
Département Emet. : 76  (Seine-Maritime)
Date de parution : 14/10/2011
Date de péremption : 23/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP) : 200B N° annonce (BOAMP) : 294

reconnaissance des sols-sondages-essais in situ et de laboratoire-études géotechniques liés aux travaux d'amélioration des accès au pont de Tancarville pour la CCI du Havre 

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CCI Le Havre, cci Le Havre Esplanade de l'europe - B.P. 1410, contact : bureau des marchés, à l'attention de M. Sauvage Muriel, F-76067 Le Havre Cedex. Tél. : (+33) 2 35 55 26 82. E-mail : bureau_marches@havre.cci.fr. Fax : (+33) 2 35 55 26 32.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://havre.cci.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Cci le havre, esplanade de l'europe - B.P. 1410, contact : bureau des marchés, à l'attention de M. Sauvage Muriel, F-76067 Le Havre Cedex. Tél. : (+33) 2 35 55 26 82. E-mail : bureau_marches@havre.cci.fr. Fax : (+33) 2 35 55 26 32. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Cci le havre, esplande de l'europe - B.P. 1410, contact : bureau des marchés, à l'attention de M. Sauvage Muriel, F-76067 Le Havre Cedex. Tél. : (+33) 2 35 55 26 82. E-mail : bureau_marches@havre.cci.fr. Fax : (+33) 2 35 55 26 32. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16249&orgAcronyme=l2m

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Cci le havre, esplanade de l'europe - B.P. 1410, contact : bureau des marchés, à l'attention de M. le président, F-76067 Le Havre Cedex. Tél. : (+33) 2 35 55 26 82. E-mail : bureau_marches@havre.cci.fr. Fax : (+33) 2 35 55 26 32. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16249&orgAcronyme=l2m


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Affaires économiques et financières.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
reconnaissance des sols-sondages-essais in situ et de laboratoire-études géotechniques liés aux travaux d'amélioration des accès au pont de Tancarville.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 10.

Lieu principal de prestation : accès Nord et Sud du pont de Tancarville.
Code NUTS : FR232.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le marché a pour objet : "reconnaissance des sols-sondages-essais in situ et de laboratoire-études géotechniques liés aux travaux d'amélioration des accès du pont de Tancarville.
Ce marché doit permettre de réaliser les éssais et études pour une mission de type G12 (études d'avant-projet). Il doit également permettre de réaliser des sondages pour les études de niveau projet sans avoir à en effectuer l'interprétation.
il s'agit d'un marché à bons de commandes conformément à l'article 77 du code des marchés publics.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45111250.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande avec un montant minimum de 20 000 EUR (H.T.) et un montant maximum de 130 000 EUR (H.T.).
Le pont de Tancarville est une concession de l'etat à la chambre de commerce et d'industrie du Havre. Les accès concernés par le présent marché vont du carrefour avec la Rd6178 en rive sud jusqu'au giratoire avec la Rd982 au nord en passant par le carrefour avec la RD 910 situé à côté de la barrière de péage.
La présente consultation concerne la réalisation de reconnaissances de sols, de sondages géotechniques, d'essais in situ et en laboratoire et d'études géotechniques destinés aux études de niveau avant-projet ou projet pour les aménagements des accès au pont. Ces aménagements comporteront des modifications de la voirie existante, la construction d'ouvrages d'art et de murs de soutènement, la réalisation de bassins d'assainissement.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché est conclu pour une période initiale de douze mois, à compter de la notification du marché. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale du marché ne pouvant excéder 4 ans.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur le budget du pont de Tancarville (concessions de l'etat à la Chambre de Commerce et d'industrie du Havre). Le marché ouvre droit au versement d'une avance dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics. Acomptes mensuels et solde. Délai de paiement de 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Un même candidat ne peut être membre de plusieurs groupements ni présenter une offre en qualité de candidat individuel et une offre en qualité de membre de groupement.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une lettre de candidature (imprimé Dc1 ou équivalent) indiquant le cas échéant la composition du groupement ; et comportant la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés au code des marchés publics. En cas de groupement, ces documents sont à remettre pour chaque membre du groupement ;
- la déclaration du candidat (imprimé Dc2 ou un document comportant les mêmes renseignements) concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics. En cas de groupement, cet imprimé est à fournir pour chaque membre du groupement. De même, en cas de sous-traitance, cet imprimé sera fourni pour chaque sous-traitant présenté et accompagné d'un engagement écrit du sous-traitant de participer à l'exécution du marché ; - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'entreprise ; - copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- déclaration indiquant l'outillage, la matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature ;
- présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
non.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CCIH-2011-PT-88.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
La consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art.33, 57 à 59 du code des marchés publics).
Les délais d'exécution sont fixés dans les bons de commandes. Il est cependant précisé que l'objectif est d'obtenir un rapport de niveau G12 dans un délai de 3 mois à compter de la notification du marché.
Le chantier est soumis aux dispositions de la section 5 du décret n°94-1159 du 26 décembre 1994. L'/les entreprise(s) retenue(s) et ses (leurs) sous-traitants éventuels seront tenus notamment de remettre au coordonnateur SPS un Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé.
Une visite du site des travaux est facultative pour pouvoir présenter une offre. Les candidats pourront prendre rendez-vous auprès de M Clément FASQUEL (02 35 39 64 67).
La valeur technique sera appréciée à partir du mémoire justificatif. Ce critère noté sur 60 est décomposé comme suit : - moyens techniques et humains mis en oeuvre pour le marché pour répondre aux contraintes du CCTP et aux objectifs du planning (noté sur 20) ; - démarche en faveur de l'environnement (noté sur 10) ; - démarche qualité interne et sa déclinaison sur l'opération (noté sur 10) ; - mesures envisagées pour assurer la sécurité du personnel de chantier et des usagers de la route (noté sur 10) ; - sous-détail des prix forfaitaires (noté sur 10).
Le critère prix des prestations est décomposé comme suit note = (p'/p)x40. P' est le prix le plus bas proposé par l'un des candidats (hors offres éliminées). P est le prix du candidat noté.
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que la présente procédure fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Flaubert B.P. 51, F-76005 Rouen Cedex 1. E-mail : greffe.ta-rouen@juradmin.fr. Tél. : (+33) 2 32 08 12 70. Fax : (+33) 2 32 08 12 71


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Flaubert B.P. 51, F-76005 Rouen Cedex 01. E-mail : greffe.ta-rouen@juradmin.fr. Tél. : (+33) 2 35 55 26 82. Fax : (+33) 2 35 55 26 32


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Etude
Prestations de services
Topographie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
            


 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

Bref, comme vous le devinez, la difficulté réside aujourd’hui à retrouver les appels d’offres sans perdre son temps dans cette phase de recherche.

Depuis 2004, Klekoon fournit cette prestation de veille sur les marchés publics en délivrant de façon ciblée les appels d’offres  à sa clientèle d’entreprises.

Chaque client, qu’il soit Grand Compte ou Petite Entreprise reçoit une attention particulière de la part des Services Techniques Klekoon, et un paramétrage personnalisé lui permettra de recevoir de façon régulière par alerte email les appels d’offres de son secteur d’activité, mais également en fonction de sa zone géographique.

Plusieurs formules d’abonnement sont proposées selon vos besoins et budget.

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MAPA : MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Les MAPA commencent à partir de 4000 euros. KLEKOON propose la publication des annonces MAPA sur sa plateforme. Les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature, des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d'y répondre. Pour les marchés à procédure adaptée, le code des marchés publics vous permet de faire une publicité adaptée à votre marché

DÉMATERIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
Le Profil acheteur  Klekoon est reconnu en tant plateforme de dématérialisation et est utilisé par plusieurs milliers de donneurs d’ordres.

La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

XFILES – TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

FORMATION AUX MARCHÉS PUBLICS

Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
Certaines entreprises font leurs premiers pas dans les appels d’offres publics ou tout simplement souhaitent passer à la réponse par voie électronique.
Face à ce besoin, Klekoon en tant organisme de formation agréé par la DDTE propose plusieurs sessions de formation aux marchés publics.
Ces formations s’adressent aux dirigeants, commerciaux, assistants administratifs et bien sûr aux personnes chargées des réponses aux appels d’offres.

1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
Des travaux  pratiques avec des certificats électroniques seront abordés allant de la mise en ligne des DCE jusqu’à la réception des plis envoyés par les entreprises soumissionnaires.

2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.