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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 02/11/2011 Date de péremption : 15/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 212A N° annonce (BOAMP) 133

Reconstruction de l'orgue de l'église paroissiale Saint-Rémy à Vanves 

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BOMP A/0212-133Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Vanves.
Correspondant : M. Baillet gregory, Responsable affaires juridiques, b.p 33, 92172 Vanves, tél. : 01-41-33-93-45, courriel : g.baillet@ville-vanves.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : reconstruction de l'orgue de l'église paroissiale Saint-Rémy de Vanves.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 37311300.

Lieu d'exécution : eglise Saint Rémy 17 place de la République, 92170 Vanves.

Code NUTS : FR105.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
construction d'un orgue d'une vingtaine de jeux (2 claviers pédalier) dans le style baroque flamand, avec remploi d'éléments de l'orgue existant

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : non.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er mai 2012.

Cautionnement et garanties exigés : l'application d'une retenue de garantie est prévue telle que décrite au cahier des clauses administratives particulières.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur le budget communal et paiement par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : entreprise générale ou groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra obligatoirement être solidaire des autres membres du groupement.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : capacités techniques, financières et humaines de l'entreprise, moyens du candidat au regard de l'importance de l'opération et de son délai de réalisation, qualification professionnelle et expérience dans la restauration ou la construction d'orgues de style baroque flamand.
Les entreprises dont les capacités techniques, financières et professionnelles seraient jugées insuffisantes ou inadaptées, seront éliminées, leurs offres ne seront pas examinées.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Autres renseignements demandés :
- : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices : le chiffre d'affaire moyen sur les trois dernières années des entreprises ou groupements d'entreprises devra être égal ou supérieur à 200 000 euro(s) (H.T.), ;
- : liste de chantiers de référence en matière de restauration ou construction d'orgues de style baroque flamand assortie des certificats des maîtres d'oeuvre et des maîtres d'ouvrage, dossiers, photographies ; le dossier photographique pourra être retourné à l'entreprise sur sa demande. Les références fournies. ;
- : description des moyens humains et techniques de l'entreprise : qualification et parcours professionnel de chaque membre de l'équipe affecté aux travaux prévus, description détaillée du plateau technique, de la salle de montage. L'entreprise précisera le nom et les références de la personne chargée de l'harmonie. Le maître d'oeuvre se réserve la possibilité de vérifier (y compris par une visite sur place) les références fournies : le plateau technique (ou les plateaux techniques cumulés) devra comprendre tout l'outillage bois et métal, de telle sorte que buffet, sommiers, alimentation, mécanique et tuyauterie puissent être réalisés directement par l'entreprise ou le groupement d'entreprises, l'orgue à construire étant d'esthétique flamande, il importe que l'entreprise ou le groupement d'entreprise dispose des moyens pour confectionner une tuyauterie en métal martelé et laminé. L'équipe de profes-sionnels devra également être à la hauteur de l'enjeu, avec un minimum de 5 personnes affectées à la construction de l'orgue, dont au moins 3 facteurs d'orgues, parmi lesquelles au moins un harmoniste. ;
- : plan de charges prévisionnel pour 2012-2014.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA/2011/34.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :
Correspondant : M. Galtier Roland 32, rue de la mairie, 34160 Saint-Geniès-des-Mourgues, tél. : 04-67-86-29-20, courriel : galtier.roland@aliceadsl.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Vanves.
Correspondant : M. Baillet gregory B.P. 33, 92170 Vanves, tél. : 01-41-33-93-45, courriel : g.baillet@ville-vanves.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : b.p 33, 92172 Vanves, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_xZFspgf6ML.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322, 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59.

Mots déscripteurs
Métallerie
Orgue

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
45Travaux de construction
 
    


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