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Détail de l'appel d'offre
            
Département Emet. : 973  (Guyane)
Date de parution : 03/11/2011
Date de péremption : 01/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP) : 213A N° annonce (BOAMP) : 100

reconstruction du quai pétrolier du port de commerce du dégrad des cannes en guyane à Rémire Montjoly 

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DEAL de la Guyane.
Correspondant : M. le directeur de l'environnement, de l'aménagement et du Logement, rue du vieux port B.P. 6003, 97306 Cayenne.

Objet du marché : reconstruction du quai pétrolier du port de commerce du Dégrad des Cannes en Guyane.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45244000
Objets supplémentaires : 45248400.

Lieu d'exécution : port de commerce du Dégrad des Cannes, 97354 Rémire Montjoly.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Reconstruction du quai pétrolier du port de commerce du Dégrad des Cannes en Guyane:
- reconstruction d'un appontement ;
- remplacement de deux pieux de la passerelle d'accès à l'appontement ;
- reconstruction d'un duc d'albe d'amarrage et de deux ducs d'albes d'amarrage et d'accostage
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) .

Principales quantités estimées :
- 92 t pieux phi 1219 mm ép 23 mm - 60 ml de fonçage et battage ;
- 90 t pieux phi 609 mm ép 22 mm - 140 ml de fonçage et battage ;
- 87 m3 béton C35/45 pour scellement des pieux racines ;
- 139 m3 béton C35/45 coulé pour remplissage des pieux ;
- 25 t acier pour treillis et charpente ;
- caillebotis: dépose et repose de 150 m2 existants et fourniture et pose de 100 m2 neufs.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : aucune option au sens communautaire n'est prévue. Le marché comportera une option, au sens national du terme.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 9 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5 % pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- origine du financement: Union Européenne, CCIRG, Etat ;
- une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges ;
- les prix seront révisables ;
- les comptes seront réglés mensuellement sous la forme d'acomptes et d'un solde ;
- le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .

Nature de l'attributaire, le marché sera conclu:
- soit avec un entrepreneur unique ;
- soit avec des entrepreneurs groupés solidaires.

Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises .

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, toutes les rubriques de l'imprimé Dc1 à compléter et à signer ;
- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, rubriques a, b, c, D2 et G de l'imprimé Dc2 à compléter.

Ces formulaires sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.guyane.developpement-durable.gouv.fr (rubrique " marchés publics ", colonne de droite sur la page d'accueil)

Conformément à l'article 46.3 du code des marchés publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise, dans un délai de 7 jours à compter de la date d'envoi de la lettre en recommandé avec avis de réception par le représentant du pouvoir adjudicateur, les certificats et attestations visés au I et II dudit article.

Capacité économique et financière - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - rubrique D1 de l'imprimé Dc2 à compléter
- une déclaration appropriée de banques ou attestations d'assurance " responsabilité civile professionnelle ".

Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : chiffre d'affaire annuel minimum de 4 millions d'euros.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises .

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
- rubrique F2 de l'imprimé Dc1 à compléter ;
- effectifs moyens annuel du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste de travaux exécutés au cours des 5 dernières années ;
- qualification FNTP - groupe : ouvrages en site maritime ou fluvial. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- certificats de qualité délivrés par des organismes fondés sur les normes européennes ou équivalents. La DEAL Guyane acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens nécessaires à la réalisation des travaux pour lesquels il se porte candidat.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, Le candidat peut fournir tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

- rubrique E de l'imprimé Dc2 :

Le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : - qualifications: 1421.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1er décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 10/2011/DEAL973/SFLAP/UE.

Renseignements complémentaires :
- le marché s'inscrit dans un projet /Programme financé par des fonds communautaires - référence du ou des projet(s) et/ou du programme(s) : Programme opérationnel des fonds européens pour la période 2007-2013 ;
- les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ;
- les prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du code du travail (loi no93-1418 du 31 décembre 1993) ;
- une visite du site par les candidats est obligatoire. A l'issue de la visite, le maître d'oeuvre remettra au candidat un bon de visite. En cas de groupement, c'est le mandataire qui devra fournir le bon de visite.

La période de visite s'étend à compter de la publication de l'appel d'offre jusqu'à la date limite réservant au candidat le droit d'adresser une demande de renseignement complémentaire au RPA.
- délai : pour l'application du paragraphe "durée du marché ou délai d'exécution" du présent avis, il est précisé que le point de départ de la durée du marché n'est pas la date de sa notification, mais celle de l'ordre de service prescrivant de commencer la période de préparation ;
- le délai d'exécution à compter de l'origine de la notification, par ordre de service, de commencer les travaux est laissé à l'initiative des candidats sans toutefois dépasser le délai "plafond" d'exécution (art. 2-7 du règlement de la consultation) de : 6 mois ;
- les travaux se feront sous exploitation du terminal pétrolier, l'accostage et le dépotage des navires seront maintenus pendant la durée des travaux ;
- les variantes sont autorisées dans les conditions fixées à l'article 2-5 du règlement de la consultation ;
- dématérialisation de l'ensemble de la procédure ;
- l'acheteur permet le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation, et met donc à disposition des candidats les documents de consultation sous format électronique ;
- les candidats qui souhaitent recevoir les documents de consultation sur support papier ou sur support physique électronique (disquette, Cd-Rom...) doivent en faire la demande à l'adresse mentionnée dans l'avis ;
- l'acheteur utilisera un antivirus avant de réceptionner les plis ;
- la transmission d'éventuels documents protégés par le secret se fait séparément, par voie papier en recommandé ;
- les personnes intéressées doivent fournir le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique assortie d'une procédure d'avis de réception ;
- seuls les formats de fichiers informatiques de types pdf, dsf, ppt, doc, xls, sxw, sxc, odc, odp, odt seront acceptés. Leurs noms devront être suffisamment explicites ;
- le site web où les candidats peuvent télécharger les documents de la consultation : www.marches-publics.gouv.fr. Lors de la première utilisation, le candidat installera les pré-requis techniques et prendra connaissance du manuel d'utilisation et des modalités de signature et de transmission électronique de leurs plis ;
- les candidats qui souhaitent adresser leurs plis sur support papier, ou sur support physique électronique, doivent l'envoyer à l'adresse indiquée dans le présent avis ;
- les heures indiquées dans le présent avis correspondent au fuseau horaire de la Guyane française (-3gmt).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Direction de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement de la Guyane
Bureau Accueil-information.
rue du Vieux Port - B.P. 6003, 97306 Cayenne Cedex, adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Direction de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement de la Guyane
SFLAP/Unités Etudes.
rue du Vieux port - B.P. 6003, 97306 Cayenne Cedex, télécopieur : 05-94-35-05-96, courriel : etudes.flap.deal@developpement-durable.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Direction de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement de la Guyane
SFLAP/Unités Etudes.
, télécopieur : 05-94-35-05-96, courriel : etudes.flap.deal@developpement-durable.gouv.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cayenne greffe du tribunal, 7 rue Schoelcher B.P. 5030, 97300 Cayenne, tél. : 05-94-25-49-70, courriel : ta-cayenne@juradm.fr, télécopieur : 05-94-25-49-71.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- avant la signature du marché, référé pré contractuel (article L 551-1 du code de justice administrative) ;
- au plus tard le 31è jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence d'avis d'attribution, référé contractuel (art. L551-13 du code de justice administrative) ;
- dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée, recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 du code de justice administrative). Les candidats évincés ne peuvent plus.

Introduire de recours pour excès de pouvoir à compter de la signature du marché puisqu'ils disposent de la possibilité d'introduire un recours de plein contentieux ;
- a partir de la signature du marché et dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.

Mots déscripteurs
Installation portuaire
Terrassement

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
            


 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

Bref, comme vous le devinez, la difficulté réside aujourd’hui à retrouver les appels d’offres sans perdre son temps dans cette phase de recherche.

Depuis 2004, Klekoon fournit cette prestation de veille sur les marchés publics en délivrant de façon ciblée les appels d’offres  à sa clientèle d’entreprises.

Chaque client, qu’il soit Grand Compte ou Petite Entreprise reçoit une attention particulière de la part des Services Techniques Klekoon, et un paramétrage personnalisé lui permettra de recevoir de façon régulière par alerte email les appels d’offres de son secteur d’activité, mais également en fonction de sa zone géographique.

Plusieurs formules d’abonnement sont proposées selon vos besoins et budget.

ANNUAIRE DES FOURNISSEURS

L'Annuaire des Fournisseurs Klekoon référence plusieurs centaines de fournisseurs agréés c'est-à-dire des entreprises qui ont signé la Charte Qualité qui vous garantit le sérieux des prestataires sélectionnés par nos experts métiers. Aujourd'hui, en quelques clics, vous pouvez faire vos demandes de devis en ligne gratuitement.

Nos fournisseurs s'engagent à vous répondre sous un délai maximal de 72h00. Quelque soit votre besoin (biens, services, produits), gagnez du temps et faites vos demandes devis en ligne en recevant plusieurs offres tarifaires.

MAPA : MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Les MAPA commencent à partir de 4000 euros. KLEKOON propose la publication des annonces MAPA sur sa plateforme. Les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature, des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d'y répondre. Pour les marchés à procédure adaptée, le code des marchés publics vous permet de faire une publicité adaptée à votre marché

DÉMATERIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
Le Profil acheteur  Klekoon est reconnu en tant plateforme de dématérialisation et est utilisé par plusieurs milliers de donneurs d’ordres.

La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

XFILES – TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

FORMATION AUX MARCHÉS PUBLICS

Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
Certaines entreprises font leurs premiers pas dans les appels d’offres publics ou tout simplement souhaitent passer à la réponse par voie électronique.
Face à ce besoin, Klekoon en tant organisme de formation agréé par la DDTE propose plusieurs sessions de formation aux marchés publics.
Ces formations s’adressent aux dirigeants, commerciaux, assistants administratifs et bien sûr aux personnes chargées des réponses aux appels d’offres.

1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
Des travaux  pratiques avec des certificats électroniques seront abordés allant de la mise en ligne des DCE jusqu’à la réception des plis envoyés par les entreprises soumissionnaires.

2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.