Si vous avez un problème d'affichage, appuyez sur Ctrl + F5
Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 69  (Rhône) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 30/01/2012 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 226B N° annonce (BOAMP) 390

relance des marchés d'acquisition d'imprimantes 3 dimensions pour les lycées de la Région Rhône-Alpes 

0123-->
BOMP B/0226-390

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Région Rhône-Alpes, direction des lycées 1, esplande François Mitterrand CS 20033, à l'attention de M. le président, F-69269 Lyon Cedex 02. Tél. : (+33) 4 26 73 40 00. E-mail : dlysielmarche@rhonealpes.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://marchespublics.rhonealpes.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Région Rhône-Alpes, direction des lycées 1, esplanade François Mitterrand CS 20033, contact : Mme Séverine MERLINC, F-69269 Lyon Cedex 02. Tél. : (+33) 4 26 73 40 00. E-mail : dlysielmarche@rhonealpes.fr. URL : http://marchespublics.rhonealpes.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Région Rhône-Alpes, direction de l'immobilier des lycées 1, esplande François Mitterrand CS 20033, contact : Mme Alexandrine AURAY, F-69269 Lyon Cedex 02. Tél. : (+33) 4 26 73 40 00. E-mail : aauray@rhonealpes.fr. Fax : (+33) 4 26 73 59 18. URL : http://marchespublics.rhonealpes.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Région rhône-Alpes, direction des affaires juridiques et de la commande publique 1, esplanade François Mitterrand CS 20033, contact : bureau 444 - 6ème étage, F-69269 Lyon Cedex 02. URL : http://marchespublics.rhonealpes.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
relance des marchés d'acquisition d'imprimantes 3 dimensions pour leslycées de la Région Rhône-Alpes.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR71.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans : Ce marché est un accord cadre au sens de la directive europénne. C'est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
la présente consultation concerne l'acquisition d'imprimantes 3 dimensions pour les lycées de la Région Rhône-Alpes (marchés relancés). En effet, cette consultation est la relance de la consultation en appel d'offre ouvert lancée le 12 mai 2011 et déclarée sans suite pour motif d'intérêt général par arrêté du 26 septembre 2011.

Les matériels concernés par ces marchés sont destinés à l'équipement des lycées des 8 départements (Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie) de la Région Rhône-Alpes. Les demandes d'équipement des lycées sont recueillies par les services de la direction des lycées de la Région qui déclencheront des bons de commande en adéquation avec les besoins ; le matériel sera livré directement dans les lycées rhônalpins concernés.
Etendue et mode de la consultatuion :
La présente consultation fait l'objet d'un Appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
31712000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : chaque marché est fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Au regard des perspectives d'équipements des lycées, il est porté à votre connaissance ci-dessous à titre informatif et non contractuel, les volumes prévisionnels des deux lots de la consultation :
Quantités estimatives qui pourront être commandées lors de l'exécution de la totalité du marché (reconductions éventuelles comprises ) des imprimantes 3d monochrome : 100
Quantités estimatives qui pourront être commandées lors de l'exécution de la totalité du marché (reconductions éventuelles comprises ) des imprimantes 3d couleur : 12.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : la présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Imprimantes 3D monochrome

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31712000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Imprimante 3D couleur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31712000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Se reporter au règlement de consultation.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Se reporter au règlement de consultation.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se reporter au règlement de consultation.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se reporter au règlement de consultation.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se reporter au règlement de consultation.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0508.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 janvier 2012, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 200 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Chacun des deux lots de la présente consultation est un marché conclu pour une durée d'un an, renouvelable expressément trois fois pour la même durée. Il débute à la date de sa notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification). La notification ne vaut pas bon de commande.
La décision de reconduire expressément chacun de ces marchés sera notifiée au titulaire 3 mois au moins avant la date anniversaire de la notification. Cette notification sera effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception. En cas de non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'au terme de l'exécution des bons de commande émis pendant la période en cours, sous réserve de la clause de validité des bons de commande du CCAP. La non reconduction ne donne droit à aucune indemnité. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, F-69003 Lyon


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, F-69003 Lyon


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Informatique (matériel)
Matériel de bureau

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
30Machines de bureau et matériel informatique
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR