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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 70  (Haute-Saône) Date de parution : 07/11/2011 Date de péremption : 24/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 251460

remplacement de deux générateurs d'air chaud au pôle tennis 

Avis de marché

Département de publication : 70
Annonce No 11-251460
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Cté de Communes de l'Agglom. de Vesoul.
 Correspondant : M. le président, 6 rue de la Mutualité - B.P. 90445, 70007 Vesoul Cedex, tél. : 03-84-97-12-97, télécopieur : 03-84-97-49-18, courriel : cc.agglomerationvesoul@vesoul.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches-securises.fr .

Objet du marché : 
remplacement de deux générateurs d'air chaud au pôle tennis.

Lieu d'exécution : 
vaivre et Montoille, 70000.

Caractéristiques principales : 

le marché comprend un lot unique avec une tranche ferme et une tranche conditionnelle.
Ce marché concerne la fourniture, l'installation et la mise en service de 2 générateurs d'air chaud fonctionnant au gaz naturel, en remplacement de ceux existants :
-Tranche ferme : générateur pour la structure 2 courts
-Tranche conditionnelle : générateur pour la structure 1 seul court

Ces générateurs assurent la fonction de ventilation principale des 2 structures gonflables du Pôle de Tennis de la Zone de Loisirs du lac.

Le prestataire ne pourra prétendre à une indemnité du fait du non affermissement de la tranche conditionnelle

Refus des variantes
.

Cautionnement et garanties exigés : 
néant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
article 86 à 111 du code des marchés publics
Virement administratif avec délai global de paiement à 30 jours
Modalités de financement : ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
au moment de l'attribution, le pouvoir adjudicateur imposera le groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : justificatifs mentionnés aux articles 44 et 45 du code des marchés publics et dont la liste figure au règlement de la consultation.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 60 %;
     - prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
24 novembre 2011, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : 
détails des critères : cf. règlement de consultation

Critères de jugement des candidatures :
- garanties professionnelles et financières
- capacités professionnelles

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon - 30 rue Charles Nodier - 25000 besancon

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif - 30 rue Charles Nodier - 25000 BESANCON - tél : 03.81.82.60.00 - télécopieur : 03.81.82.60.01 - courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr - adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/besancon/index.shtml.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Documents envoyés gratuitement pour toute demande faite par télécopieur, mail ou courrier aux coordonnées détaillées ci-dessus. Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. (Identifiant : Cc-Vesoul_20111104_01).

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

se référer au règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
7 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
CCAV - Services techniques.

 Correspondant : 
dominique KRATTINGER, tél. : 03-84-97-12-96, courriel : dominique.krattinger@vesoul.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
CCAV - Service Marchés Publics.

 Correspondant : 
séverine BARJOU, tél. : 03-84-97-52-28, télécopieur : 03-84-97-49-18, courriel : severine.barjou@vesoul.fr.

Mots déscripteurs
Matériel électrique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
31Machines et appareils électriques
 
    


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