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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 08  (Ardennes) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 16/01/2012 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 226B N° annonce (BOAMP) 259

remplacement de véhicules de l' e.d.p a.m.s. jacques sourdille à Belleville et Chatillon/Bar 

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BOMP B/0226-259

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
EDPAMS Jacques Sourdille, route De Châtillon, à l'attention de M. Passicousset, Directeur par intérim, F-08240 Belleville-sur-Bar. Tél. : (+33) 3 24 30 23 11. Fax : (+33) 3 24 30 21 83.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
E.D.P.A.M.S. Jacques Sourdille, route De Châtillon, à l'attention de M. Noirant, F-08240 Belleville-sur-Bar. Tél. : (+33) 3 24 30 70 33. E-mail : j.michel.noirant@edpams.fr. Fax : (+33) 3 24 30 21 83. URL : http://www.edi-tender.com/edpams/Dce.asp?N=337955

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : en tous lieux où s'exerce l'activité de l' e.d.p a.m.s. Jacques Sourdille, 08240 Belleville-et-Chatillon/Bar.


II.1.3) L'avis implique :


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
remplacement de véhicules de l' e.d.p a.m.s. Jacques Sourdille 08240 Belleville et Chatillon / Bar.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34100000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Achat d'un véhicule neuf combi 9 places, 2 portes avant, 1 porte latérale coulissante, 2 portes arrière avec reprise

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Achat d'un véhicule neuf 5 portes, 5 places (gamme polyvalente) avec reprise

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Achat d'un véhicule neuf car 16 places, 2 portes avant, 1 porte latérale coulissante, 2 portes arrière avec reprise

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Achat d'un véhicule neuf 5 portes, 5 places (gamme polyvalente) avec reprise

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Achat d'un véhicule neuf 5 portes, 5 places (gamme ludospace) avec reprise

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Achat d'un véhicule neuf 5 portes, 5 places (gamme ludospace) avec reprise

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Achat d'un véhicule neuf 2 places (gamme camionnette) avec reprise

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Achat d'un véhicule neuf 5 portes, 5 places (gamme ludospace) avec reprise

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Achat d'un véhicule neuf combi 9 places, 2 portes avant, 1 porte latérale coulissante, 2 portes arrière avec reprise

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Dépenses prévues au budget d'investissement de l' e.d.p a.m.s. Jacques Sourdille, paiement par mandat administratif, délai global de paiement : 45 jours à compter de la réception de la facture, conformément au décret n° 2002-232 du 21 février 2002.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix %
Pondération : 60.
2. consommation mixte %
Pondération : 20.
3. délai de livraison %
Pondération : 10.
4. emission de co2 %
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
111116_RV.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 janvier 2012, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Procédure passée en Appel d'offres ouvert selon les articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
une visite unique sera organisée le vendredi 2 décembre 2011 de 13h30 à 16h00 pour l'expertise des véhicules à reprendre sur le parking de l'administration à Belleville/Bar
Unité monétaire utilisée, l'euro
conditions de remise des offres ou des candidatures : l'envoi des dossiers et les remises des offres par voie électronique sont autorisés.
les conditions d'établissement, de remise et de jugement des offres sont indiquées dans le R.P.A.O. (règlement particulier d'appel d'offres).
critères de jugement des offres : Les coefficients de pondération seront appliqués comme suit :
1) Emission de Co2 : Emission la plus basse/emission du candidat
2) Prix: Prix le plus bas/prix du candidat
3) Consommations : Consommation la plus basse/consommation du candidat
4) Délai de livraison : Délai le plus court/délai du candidat
adresse auprès de laquelledes renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : E.D.P.A.M.S. Jacques Sourdille. Correspondant : M Noirant, Route De Châtillon, 08240 Belleville Sur Bar, tel. : 0324307033, télécopieur : 0324302183, courriel : j.michel.noirant@edpams.fr.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : déclaration du candidat (formulaire DC 5) ;
- Autres renseignements demandés : certificats fiscaux et sociaux ou DC 7 ;
- Autres renseignements demandés : lettre de candidature (formulaire DC 4) ;
- Autres renseignements demandés : ceux fixés dans le règlement de consultation ;
- Autres renseignements demandés : références pour des prestations similaires.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
34Produits de l'industrie automobile
 
    


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