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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 01  (Ain) Date de parution : 30/09/2011 Date de péremption : 21/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 190A N° annonce (BOAMP) 1

rénovation des ascenseurs de l'hôtel-dieu pour le compte du centre hospitalier de Bourg En Bresse 

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BOMP A/0190-1

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Bourg en Bresse.
Correspondant : M. le directeur du C.H. De Bourg en Bresse, 900 route de Paris - cS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-45-40-75, télécopieur : 04-74-45-46-12, courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr, adresse internet : http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.klekoon.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé. Organisme de droit public.

Objet du marché : rénovation des ascenseurs de l'hôtel-dieu.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 42416100.

Lieu d'exécution : centre Hospitalier de Bourg en Bresse, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex.

Code NUTS : FR711.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
les travaux comportent une tranche ferme et 1 tranche conditionnelle.
Tranche ferme : Rénovation de 2 monte malades
Tranche conditionnelle : Rénovation d'un monte visiteurs
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : pour la tranche ferme :
A titre indicatif, les travaux débuteront en novembre 2011 jusqu'à la fin novembre 2012, suivi d'une garantie et d'une maintenance de 2 ans.
Pour la tranche conditionnelle :
La durée des travaux sera de 8 mois, suivi d'une garantie et maintenance de 2 ans.
Le marché se terminera au plus tard en janvier 2016.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires .

Le chiffrage de 2 options est demandé pour la tranche ferme :
- non desserte du 3e étage par 1 monte malades ;
- non desserte du 3e étage par 2 monte malades.

Le chiffrage d'une option est demandé pour la tranche conditionnelle :
- changement des portes du monte-visiteurs.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande.
IL ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : Budget propre de l'établissement public de santé
Paiement : Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières
Capacités professionnelles.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 50 % ;
- qualité : 25 % ;
- prise en compte des contraintes de l'établissement : 25 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 octobre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : CHB M2 11/16.

Renseignements complémentaires : le Dossier de Consultation des Entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : http://www.klekoon.com
Il est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 septembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre Hospitalier.
Correspondant : cellule des marchés 900 route de Paris - cS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-45-40-75, télécopieur : 04-74-45-46-12, courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier.
Correspondant : M. CHAMBON, Ingénieur Génie Civil 900 route de Paris - cS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-45-41-69, courriel : achambon@ch-bourg01.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre Hospitalier.
Correspondant : cellule des marchés 900 route de Paris - cS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-45-40-75, télécopieur : 04-74-45-46-12, courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greff.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction de recours : Application des Articles L551-1 et L551.18 du code de justice administrative (Cja).

Mots déscripteurs
Ascenseur

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
45Travaux de construction
 
    


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